Tarif › Section IV › Chapitre 16
Chapitre 16 — Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d’insectes.
45 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
16.01 — Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.
- 1601.00.10.00 Saucisses, saucissons et produits similaires de foies; préparations alimentaires à base de ces produits — DD 35 %
- 1601.00.90.00 Saucisses, saucissons et produits similaires de viande, d'abats (autres que foies) , de sang, ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits — DD 35 %
16.02 — Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes.
- 1602.10.00.00 Préparations homogénéisées de viande, d'abats, de sang ou d'insectes — DD 20 %
- 1602.20.00.00 Autres préparations et conserves de foies de tous animaux — DD 35 %
- 1602.31.00.00 Autres préparations et conserves de viande ou d'abats (autres que de foies), de dinde — DD 35 %
- 1602.32.00.00 Autres préparations et conserves de viande ou d'abats (autres que de foies), de coqs et de poules — DD 35 %
- 1602.39.00.00 Autres préparations et conserves de viande ou d'abats (autres que de foies), de volailles du N°01.05 à l'exclusion des dindes coqs ou poules — DD 35 %
- 1602.41.00.00 Jambons et leurs morceaux de l'espèce porcine — DD 35 %
- 1602.42.00.00 Autres préparations et conserves d'épaules et leurs morceaux, de l'espèce porcine — DD 35 %
- 1602.49.00.00 Autres préparations et conserves de viande ou d'abats, y compris les mélanges, de l'espèce porcine — DD 35 %
- 1602.50.10.00 Autres préparations et conserves de viande ou d'abats, de l'espèce bovine, conditionnées dans des emballages ... de type <<Corned beef>> — DD 35 %
- 1602.50.90.00 Autres préparations et conserves de viande ou d'abats de l'espèce bovine autres qu'en emballages métalliques ... de type <<Corned beef>> — DD 35 %
- 1602.90.00.00 Autres préparations et conserves, y compris les préparations de sang de tous animaux, du n° 16.02 — DD 35 %
16.03 — Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustaces, de mollusques ou (libellé GUCE abrégé)
- 1603.00.00.00 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. — DD 20 %
16.04 — Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson.
- 1604.11.00.00 Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des saumons hachés — DD 20 %
- 1604.12.00.00 Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux, à l'exclusion des harengs hachés — DD 20 %
- 1604.13.10.00 Sardines en conserves ordinaires en boîtes de 1/4 club de 30 mm de hauteur ou moins — DD 20 %
- 1604.13.90.00 Préparations et conserves de sardines (aut. que du n°1604.13.10), sardinelles et sprats ou esprots…à l'exclusion de ces poissons hachés — DD 20 %
- 1604.14.00.00 Préparations et conserves de thons, listaos et bonites (Sarda spp.), entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ces poissons hachés — DD 20 %
- 1604.15.00.00 Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des maquereaux hachés — DD 20 %
- 1604.16.00.00 Préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux, à l'exclusion des anchois hachés — DD 20 %
- 1604.17.00.00 Préparations et conserves d'anguilles entières ou en morceaux, à l'exclusion des anguilles hachées — DD 20 %
- 1604.18.00.00 Préparations et conserves d'ailerons de requins, à l'exclusion des ailerons de requins hachés — DD 20 %
- 1604.19.00.00 Préparations et conserves d'autres poissons, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés, du n° 16 04 — DD 20 %
- 1604.20.00.00 Autres préparations et conserves de poissons, du n° 16.04 — DD 20 %
- 1604.31.00.00 Caviar — DD 20 %
- 1604.32.00.00 Succédanés de caviar préparés à partir d'œufs de poisson — DD 20 %
16.05 — 77 F N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
- 1605.10.00.00 Crabes préparés ou conservés — DD 20 %
- 1605.21.00.00 Crevettes préparées ou conservées, non présentées dans un contenant hermétique — DD 20 %
- 1605.29.00.00 Crevettes préparées ou conservées, présentées dans un contenant hermétique — DD 20 %
- 1605.30.00.00 Homards préparés ou conservés — DD 20 %
- 1605.40.00.00 Crustacés (à l'exclusion des crabes, crevettes et homards) préparés ou conservés — DD 20 %
- 1605.51.00.00 Huîtres préparées ou conservées — DD 20 %
- 1605.52.00.00 Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages, préparées ou conservées — DD 20 %
- 1605.53.00.00 Moules préparées ou conservées — DD 20 %
- 1605.54.00.00 Seiches, sépioles, calmars et encornets, préparés ou conservés — DD 20 %
- 1605.55.00.00 Poulpes ou pieuvres, préparées ou conservées — DD 20 %
- 1605.56.00.00 Clams, coques et arches, préparés ou conservés — DD 20 %
- 1605.57.00.00 Ormeaux préparés ou conservés — DD 20 %
- 1605.58.00.00 Escargots, autres que de mer, préparés ou conservés — DD 20 %
- 1605.59.00.00 Autres mollusques préparés ou conservés, du n° 16.05 — DD 20 %
- 1605.61.00.00 Bêches-de-mer préparées ou conservées — DD 20 %
- 1605.62.00.00 Oursins préparés ou conservés — DD 20 %
- 1605.63.00.00 Méduses préparées ou conservées — DD 20 %
- 1605.69.00.00 Invertébrés aquatiques autres que Bêches-de-mer, Oursins ou Méduses), préparés ou conservés — DD 20 %