Tarif › Section X › Chapitre 49
Chapitre 49 — Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans.
21 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
49.01 — Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés.
- 4901.10.00.00 Livres, brochures et imprimés similaires en feuillets isolés, même pliés — DD 0 %
- 4901.91.00.00 Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules — DD 0 %
- 4901.99.10.00 Livres, brochures et imprimés similaires scolaires ou scientifiques — DD 0 %
- 4901.99.90.00 Autres livres, brochures et imprimés similaires, du n° 49.01 — DD 0 %
49.02 — Journaux et publications périodiques imprimés, même
- 4902.10.00.00 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité paraissant au moins quatre fois par semaine — DD 0 %
- 4902.90.00.00 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, autres que ceux du n° 4902.10 — DD 0 %
49.03 — Albums ou livres d images et albums a dessiner ou a colorier, pour enfants (libellé GUCE abrégé)
- 4903.00.00.00 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. — DD 0 %
49.04 — Musique manuscrite ou imprimee, illustree ou non, meme reliee (libellé GUCE abrégé)
- 4904.00.00.00 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. — DD 0 %
49.05 — Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.
- 4905.20.00.00 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés, sous forme de livres ou de brochures — DD 0 %
- 4905.90.00.00 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés, autres que ceux sous forme de livres ou de brochures — DD 0 %
49.06 — Plans et dessins d architectes, d ingenieurs et autres plans et dessins (libellé GUCE abrégé)
- 4906.00.00.00 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industr., commerciaux, topographiq ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproduct° photographiq sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone — DD 0 %
49.07 — Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non obliteres, ayant cours ou (libellé GUCE abrégé)
- 4907.00.00.00 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ...; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions — DD 0 %
49.08 — Décalcomanies de tous genres.
- 4908.10.00.00 Décalcomanies vitrifiables — DD 10 %
- 4908.90.00.00 Décalcomanies de tous genres, autres que vitrifiables — DD 10 %
49.09 — Cartes postales imprimees ou illustrees; cartes imprimees comportant des (libellé GUCE abrégé)
- 4909.00.00.00 Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vo?eux ou messages personnels, ... garnitures ou applications — DD 20 %
49.10 — Calendriers de tous genres, imprimes, y compris les blocs de calendriers a (libellé GUCE abrégé)
- 4910.00.00.00 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. — DD 20 %
49.11 — Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.
- 4911.10.00.00 Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires — DD 20 %
- 4911.91.00.00 Images, gravures et photographies — DD 20 %
- 4911.99.10.00 Imprimés à caractère administratif — DD 20 %
- 4911.99.91.00 Cartes de recharge téléphoniques — DD 20 %
- 4911.99.99.00 Autres imprimés du n° 49.11 — DD 20 %