TARIFIA
Tarif › Section X › Chapitre 49

Chapitre 49 — Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans.

21 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

49.01 — Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés.

49.02 — Journaux et publications périodiques imprimés, même

49.03 — Albums ou livres d images et albums a dessiner ou a colorier, pour enfants (libellé GUCE abrégé)

49.04 — Musique manuscrite ou imprimee, illustree ou non, meme reliee (libellé GUCE abrégé)

49.05 — Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.

49.06 — Plans et dessins d architectes, d ingenieurs et autres plans et dessins (libellé GUCE abrégé)

49.07 — Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non obliteres, ayant cours ou (libellé GUCE abrégé)

49.08 — Décalcomanies de tous genres.

49.09 — Cartes postales imprimees ou illustrees; cartes imprimees comportant des (libellé GUCE abrégé)

49.10 — Calendriers de tous genres, imprimes, y compris les blocs de calendriers a (libellé GUCE abrégé)

49.11 — Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.