Chapitre 50 — Soie.

9 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

50.01 — Cocons de vers a soie propres au devidage (libellé GUCE abrégé)

• 5001.00.00.00 Cocons de vers à soie propres au dévidage. — DD 5 %

50.02 — Soie grege (non moulinee) (libellé GUCE abrégé)

• 5002.00.00.00 Soie grège (non moulinée). — DD 5 %

50.03 — Dechets de soie (y compris les cocons non devidables, les dechets de fils (libellé GUCE abrégé)

• 5003.00.00.00 Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). — DD 5 %

50.04 — Fils de soie (autres que les fils de dechets de soie) non conditionnes (libellé GUCE abrégé)

• 5004.00.00.00 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. — DD 10 %

50.05 — Fils de dechets de soie, non conditionnes pour la vente au detail (libellé GUCE abrégé)

• 5005.00.00.00 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. — DD 10 %

50.06 — Fils de soie ou de dechets de soie, conditionnes pour la vente au detail; (libellé GUCE abrégé)

• 5006.00.00.00 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). — DD 20 %

50.07 — Tissus de soie ou de déchets de soie.

• 5007.10.00.00 Tissus de bourrette — DD 20 %
• 5007.20.00.00 Autres tissus de soie ou de déchets de soie, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette — DD 20 %
• 5007.90.00.00 Tissus de soie ou de déchets de soie, autres que la bourette ou les tissus contenant au moins 85% en poids de soie ou de déchets de soie — DD 20 %