Tarif › Section XII › Chapitre 65
Chapitre 65 — Coiffures et parties de coiffures.
9 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
65.01 — Cloches non dressees (mises en forme) ni tournurees (mise en tournure), (libellé GUCE abrégé)
- 6501.00.00.00 Cloches non dressées (...) ni tournurées (...), plateaux (...), manchons (...) même fendus ... sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux — DD 10 %
65.02 — Cloches ou formes pour chapeaux, tressees ou fabriquees par l assemblage (libellé GUCE abrégé)
- 6502.00.00.00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes...non dressées (...) ni tournurées ( ) ni garnies — DD 10 %
65.04 — Chapeaux et autres coiffures, tresses ou fabriques par l assemblage de (libellé GUCE abrégé)
- 6504.00.00.00 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. — DD 20 %
65.05 — Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.
- 6505.00.10.00 Résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis — DD 20 %
- 6505.00.90.00 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, feutre ou aut. prod. text. en pièces ( ) même garnis — DD 20 %
65.06 — Autres chapeaux et coiffures, même garnis.
- 6506.10.00.00 Coiffures de sécurité, même garnies — DD 10 %
- 6506.91.00.00 Autres chapeaux et coiffures, à l'exclusion des coiffures de sécurité, en caoutchouc ou en matière plastique, même garnis — DD 20 %
- 6506.99.00.00 Autres chapeaux et coiffures, à l'exclusion des coiffures de sécurité ou de ceux en caoutchouc ou en matière plastique même garnis — DD 20 %
65.07 — Bandes pour garniture interieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, (libellé GUCE abrégé)
- 6507.00.00.00 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. — DD 10 %