Tarif › Chapitre 07 › 07.09
0709.92.00.00
-- Olives à l'état frais ou réfrigéré
Position 07.09 : Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.
Chapitre 07 : Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.
Unité statistique : kg
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 20 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 0 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 449, page 45. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 0709.20.00.00 Asperges à l'état frais ou réfrigéré
- 0709.30.00.00 Aubergines à l'état frais ou réfrigéré
- 0709.40.00.00 Céleris autres que les céleris-raves à l'état frais ou réfrigéré
- 0709.51.00.00 Champignons du genre Agaricus à l'état frais ou réfrigéré
- 0709.52.00.00 Champignons du genre Boletus à l'état frais ou réfrigeré
- 0709.53.00.00 Champignons du genre Cantharellus à l'état frais ou réfrigeré
- 0709.54.00.00 Shiitake (Lentinus edodes) à l'état frais ou réfrigeré
- 0709.55.00.00 Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Trichol
- 0709.56.00.00 Truffes (Tuber spp.) à l'état frais ou réfrigéré.
- 0709.59.00.00 Champignons autres que du genre Agaricus, et truffes à l'état frais ou réfrigéré
- 0709.60.00.00 Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'état frais ou réfrigéré
- 0709.70.00.00 Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l'état frais ou réfrigéré
- 0709.91.00.00 Artichauts à l'état frais ou réfrigéré
- 0709.93.00.00 Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.),à l'état frais ou réfrigéré
- 0709.99.10.00 Maïs doux à l'état frais ou réfrigéré
- 0709.99.90.00 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré du N° 07.09, non denommés ni compris ailleurs