Tarif › Chapitre 09 › 09.02
0902.40.00.00
- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, autres qu'en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
Position 09.02 : Thé, même aromatisé.
Chapitre 09 : Café, thé, maté et épices.
Unité statistique : kg
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 10 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 616, page 57. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 0902.10.00.00 Thé vert (non fermenté), même aromatisé, présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
- 0902.20.00.00 Thé vert (non fermenté), même aromatisé, présenté autrement qu'en emballages immédiats d'un contenu n'excédant
- 0902.30.00.00 Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un con