Tarif › Chapitre 09 › 09.10
0910.30.00.00
- Curcuma
Position 09.10 : Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
Chapitre 09 : Café, thé, maté et épices.
Unité statistique : kg
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 20 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 644, page 58. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 0910.11.00.00 Gingimbre non broyé ni pulvérisé
- 0910.12.00.00 Gingimbre broyé ou pulvérisé
- 0910.20.00.00 Safran
- 0910.91.00.00 Mélanges d'épices visés à la Note 1 b) du Chapitre 09
- 0910.99.00.00 Thym, feuilles de laurier, curry et autres épices, du n° 09.10