Tarif › Chapitre 20 › 20.09
2009.50.90.00
--- Jus de tomate non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'aut. édulcorants, aut. que ceux du n°2009 50 10
Position 20.09 : Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
Chapitre 20 : Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.
Unité statistique : kg
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 35 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| TSB | Taxe spéciale sur les boissons (droit d'accises) Base : valeur en douane + droits et taxes, hors TVA | 14 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 1020, page 89. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 2009.11.10.00 Jus d'orange congelés, non fermentés, sans ...édulcorants, concentrés, présentés en emballages de 25 Kg ou plu
- 2009.11.90.00 Jus d'orange congelés, non fermentés, sans ...édulcorants, autres que ceux du n° 2009.11.10
- 2009.12.10.00 Jus d'orange non congelés, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés,...concentrés, en embal. de 25Kg ou pl
- 2009.12.90.00 Jus d'orange non congelés, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool,... autres que
- 2009.19.10.00 Jus d'orange non congelés, aut. que de valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés..concentrés...de 25Kg ou p
- 2009.19.90.00 Jus d'orange non congelés, autres que de valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés ... à l'exclusion de ceu
- 2009.21.10.00 Jus de pamplemousse ou jus de pomelo, concentrés,d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermenté,..en embal.
- 2009.21.90.00 Jus de pamplemousse ou jus de pomelo, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alco
- 2009.29.10.00 Jus de pamplemousse ou jus de pomelo, d'une valeur Brix excédant 20, non fermentés..concentrés..de 25Kg ou plu
- 2009.29.90.00 Jus de pamplemousse ou jus de pomelo, d'une valeur Brix excèdant 20, non fermentés... autres que ceux présenté
- 2009.31.10.00 Jus de tout autre agrume, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition...concentrés,...de 25Kg
- 2009.31.90.00 Jus de tout autre agrume, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés… autres que ceux du n° 2009.31.10
- 2009.39.10.00 Jus de tout autre agrume, autres que valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés...concentrés,...de 25Kg ou p
- 2009.39.90.00 Jus de tout autre agrume, autres que valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés ... à l'exclusion de ceux du
- 2009.41.10.00 Jus d'ananas, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés,..concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus destin
- 2009.41.90.00 Jus d'ananas, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool,... autres que ceux du n° 2
- 2009.49.10.00 Jus d'ananas (autres que de valeur Brix n'excédant pas 20), non fermentés,..concentrés, en emballages de 25Kg
- 2009.49.90.00 Jus d'ananas (aut. que de valeur Brix n'excédant pas 20), non fermentés, sans addition d'alcool...,à l'exclusi
- 2009.50.10.00 Jus de tomate, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans ... concentrés, en emballages de 25 Kg ou p
- 2009.61.10.00 Jus de raisin (y cpris les moûts), valeur Brix n'excédant pas 30, non fermentés,..concentrés, en embal. de 25
- 2009.61.90.00 Jus de raisin (y cpris les moûts), valeur Brix n'excédant pas 30, non fermenté, sans addition d'alcool...aut.
- 2009.69.10.00 Jus de raisin (...), autres que de valeur Brix n'excédant pas 30, non fermentés,..concentrés, en embal. de 25K
- 2009.69.90.00 Jus de raisin (y cpris les moûts), autres que de valeur Brix n'excèdant pas 30, non fermentés,...autres que ce
- 2009.71.10.00 Jus de pomme d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés,..concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus d
- 2009.71.90.00 Jus de pomme d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool...autres que ceux du n
- 2009.79.10.00 Jus de pomme autres que ceux d'une valeur Brix n'excéde pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool…,concent
- 2009.79.90.00 Jus de pomme autres que ceux d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool…autres
- 2009.81.10.00 Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos) et jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea)
- 2009.81.90.00 Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos) et jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea)
- 2009.89.11.00 Jus de goyaves, non fermentés, sans addition d'alcool...concentrés, présentés en emballages de 25Kg ou plus de