Tarif › Chapitre 28 › 28.44
2844.43.00.00
-- Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés
Position 28.44 : Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits.
Chapitre 28 : Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
Unité statistique : kg
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 5 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 1476, page 119. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 2844.10.00.00 Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques...ou des c
- 2844.20.00.00 Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y cpris les cermet
- 2844.30.00.00 Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y cpris les cermets
- 2844.41.00.00 Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfer
- 2844.42.00.00 Actinium-225, actinium-227, californium- 253, curium-240, curium241, curium-242, curium-243, curium-244, einst
- 2844.44.00.00 Résidus radioactifs
- 2844.50.00.00 Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires