Tarif › Chapitre 33 › 33.01
3301.12.00.00
-- Huiles essentielles d'orange
Position 33.01 : Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles.
Chapitre 33 : Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques.
Unité statistique : kg
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 10 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 2041, page 156. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 3301.13.00.00 Huiles essentielles de citron
- 3301.19.00.00 Huiles essentielles d'agrumes autres que d'orange ou de citron
- 3301.24.00.00 Huiles essentielles de menthe poivrée (Mentha piperita)
- 3301.25.00.00 Huiles essentielles de menthes (autres que de menthes poivrées (Mentha piperita))
- 3301.29.10.00 Huiles essentielles de citronnelle
- 3301.29.90.00 Autres huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues», du n° 33.01
- 3301.30.00.00 Résinoïdes
- 3301.90.00.00 Oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles ...; sous- produits ...; eaux distillées