- Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles), pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03.
Position 62.01 : 337 F 4.- Les n°s 62.05 et 62.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement. Le n° 62.05 ne comprend pas de vêtements sans manches. Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l’encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col. 5.-
Chapitre 62 : Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie.
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 20 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Même position tarifaire
- 6201.20.00.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires de laine ou de poils fins, pour hommes ou ga
- 6201.30.00.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires de coton, pour hommes ou garçonnets, à l’exc
- 6201.40.00.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires de fibres synthétiques ou artificielles, pou