TARIFIA
Tarif › Section II › Chapitre 11

Chapitre 11 — Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment.

38 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

11.01 — Farines de froment (ble) ou de meteil (libellé GUCE abrégé)

11.02 — Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil.

11.03 — Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales.

11.04 — Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.

11.05 — Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre.

11.06 — Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8.

11.07 — Malt, même torréfié.

11.08 — Amidons et fécules; inuline.

11.09 — Gluten de froment (ble), meme a l etat sec (libellé GUCE abrégé)