Tarif › Chapitre 11 › 11.04

-- Grains aplatis ou en flocons d'avoine

Position 11.04 : Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.
Chapitre 11 : Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment.
Unité statistique : kg

Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire

Sigle	Libellé	Taux
DD	Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF)	10 %
TVA	Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer)	18 %
PCC	Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO	0,5 %
PCS	Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA	0,8 %
PUA	Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine	0,2 %
RST	Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF	1 %

Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 683, page 60. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.

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Même position tarifaire

1104.19.00.00 Grains aplatis ou en flocons de céreales autres que d'avoine ou du riz du n° 10.06
1104.22.00.00 Grains d'avoine travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) autres qu'aplatis ou en en flo
1104.23.00.00 Grains de maïs travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) autres qu'aplatis ou en en floc
1104.29.00.00 Grains d'autres céréales travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par ex.) autres qu'aplatis ou en e
1104.30.00.00 Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus