Tarif › Section IV › Chapitre 19
Chapitre 19 — Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries.
25 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
19.01 — Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.
- 1901.10.00.00 Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail — DD 5 %
- 1901.20.00.00 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 — DD 10 %
- 1901.90.10.00 Préparations à base de lait contenant des matières grasses végétales, en poudre ou en granulés, en emballages de 25 kg ou plus — DD 5 %
- 1901.90.20.00 Préparations à base de lait contenant des matières grasses végétales, en poudre ou en granulés, en embal. compris entre 12 5 kg et 25 kg — DD 5 %
- 1901.90.30.00 Extraits de malt — DD 5 %
- 1901.90.40.00 Préparations en poudre contenant des extraits de malt, pour la fabrication de boissons, en emballages de 25kg ou plus — DD 10 %
- 1901.90.91.00 Préparations alimentaires à base des produits de manioc du n° 11.06 (y compris le "Gari" et à l'exclusion des produits du n° 19 03) — DD 20 %
- 1901.90.99.00 Préparations alimentaires de farines,...dégraissées, NDCA; préparations alimentaires de produits des N° 04.01 à 04 04 NDCA — DD 20 %
19.02 — Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.
- 1902.11.00.00 Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées contenant des oeufs — DD 35 %
- 1902.19.00.00 Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées ne contenant pas d'oeufs — DD 35 %
- 1902.20.00.00 Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) — DD 35 %
- 1902.30.00.00 Autres pâtes alimentaires du n° 19.02 — DD 35 %
- 1902.40.00.00 Couscous, même préparé — DD 20 %
19.03 — Tapioca et ses succedanes prepares a partir de fecules, sous forme de (libellé GUCE abrégé)
- 1903.00.00.00 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires — DD 20 %
19.04 — Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.
- 1904.10.00.00 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple) — DD 20 %
- 1904.20.10.00 Flocons d?'avoine en emballages immédiats de 25kg ou plus — DD 20 %
- 1904.20.90.00 Autres préparations alimentaires de flocons de céréales (autres que le maïs), à l'exclusion de flocon d'avoine en embal. de 25 kg ou plus — DD 20 %
- 1904.30.00.00 Bulgur de blé — DD 20 %
- 1904.90.00.00 Autres céréales précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs — DD 20 %
19.05 — 85 F N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
- 1905.10.00.00 Pain croustillant dit «knäckebrot» — DD 20 %
- 1905.20.00.00 Pain d'épices — DD 20 %
- 1905.31.00.00 Biscuits additionnés d'édulcorants — DD 35 %
- 1905.32.00.00 Gaufres et gaufrettes — DD 35 %
- 1905.40.00.00 Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés — DD 35 %
- 1905.90.00.00 Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires — DD 35 %