Tarif › Section V › Chapitre 26
Chapitre 26 — Minerais, scories et cendres.
41 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
26.01 — Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites).
- 2601.11.10.00 Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés, en morceaux, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) — DD 5 %
- 2601.11.20.00 Minerais de fer fin et leurs concentrés, non agglomérés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) — DD 5 %
- 2601.11.30.00 Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés, enrichis, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) — DD 5 %
- 2601.11.90.00 Autres minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) du n° 26 01 — DD 5 %
- 2601.12.00.00 Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) — DD 5 %
- 2601.20.00.00 Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) — DD 5 %
26.02 — Minerais de manganese et leurs concentres, y compris les minerais de fer (libellé GUCE abrégé)
- 2602.00.00.00 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les ferrugineux et leurs concentrés, teneur en manganèse de 20% ou plus en poids sec — DD 5 %
26.03 — Minerais de cuivre et leurs concentres (libellé GUCE abrégé)
- 2603.00.00.00 Minerais de cuivre et leurs concentrés. — DD 5 %
26.04 — Minerais de nickel et leurs concentres (libellé GUCE abrégé)
- 2604.00.00.00 Minerais de nickel et leurs concentrés. — DD 5 %
26.05 — Minerais de cobalt et leurs concentres (libellé GUCE abrégé)
- 2605.00.00.00 Minerais de cobalt et leurs concentrés. — DD 5 %
26.06 — Minerais d aluminium et leurs concentres (libellé GUCE abrégé)
- 2606.00.00.00 Minerais d'aluminium et leurs concentrés. — DD 5 %
26.07 — Minerais de plomb et leurs concentres (libellé GUCE abrégé)
- 2607.00.00.00 Minerais de plomb et leurs concentrés. — DD 5 %
26.08 — Minerais de zinc et leurs concentres (libellé GUCE abrégé)
- 2608.00.00.00 Minerais de zinc et leurs concentrés. — DD 5 %
26.09 — Minerais d etain et leurs concentres (libellé GUCE abrégé)
- 2609.00.00.00 Minerais d'étain et leurs concentrés. — DD 5 %
26.10 — Minerais de chrome et leurs concentres (libellé GUCE abrégé)
- 2610.00.00.00 Minerais de chrome et leurs concentrés. — DD 5 %
26.11 — Minerais de tungstene et leurs concentres (libellé GUCE abrégé)
- 2611.00.00.00 Minerais de tungstène et leurs concentrés. — DD 5 %
26.12 — Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés.
- 2612.10.00.00 Minerais d'uranium et leurs concentrés — DD 5 %
- 2612.20.00.00 Minerais de thorium et leurs concentrés — DD 5 %
26.13 — Minerais de molybdène et leurs concentrés.
- 2613.10.00.00 Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés — DD 5 %
- 2613.90.00.00 Minerais de molybdène et leurs concentrés, autres que grillés — DD 5 %
26.14 — Minerais de titane et leurs concentres (libellé GUCE abrégé)
- 2614.00.00.00 Minerais de titane et leurs concentrés. — DD 5 %
26.15 — Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés.
- 2615.10.00.00 Minerais de zirconium et leurs concentrés — DD 5 %
- 2615.90.00.00 Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium, et leurs concentrés — DD 5 %
26.16 — Minerais de métaux précieux et leurs concentrés.
- 2616.10.00.00 Minerais d'argent et leurs concentrés — DD 5 %
- 2616.90.10.00 Minerais d'or et leurs concentrés — DD 5 %
- 2616.90.90.00 Minerais de métaux précieux (autres qu'argent ou or) et leurs concentrés — DD 5 %
26.17 — Autres minerais et leurs concentrés.
- 2617.10.00.00 Minerais d'antimoine et leurs concentrés — DD 5 %
- 2617.90.00.00 Autres minerais et leurs concentrés, du n° 26.17 — DD 5 %
26.18 — Laitier granule (sable-laitier) provenant de la fabrication du fer ou de (libellé GUCE abrégé)
- 2618.00.00.00 Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. — DD 5 %
26.19 — Scories, laitiers (autres que le laitier granule), battitures et autres (libellé GUCE abrégé)
- 2619.00.00.00 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. — DD 5 %
26.20 — Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés.
- 2620.11.00.00 Mattes de galvanisation contenant principalement du zinc (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) — DD 5 %
- 2620.19.00.00 Scories, cendres et résidus (autres que ceux ... l'acier) contenant principalement du zinc, à l'exclusion des mattes de galvanisation — DD 5 %
- 2620.21.00.00 Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb (autres que ceux... de la fonte, du fer ou de l'acier) — DD 5 %
- 2620.29.00.00 Scories, cendres et résidus (autres que ceux ... l'acier) contenant principalement du plomb, à l'exclusion de ceux du n° 2620 21 — DD 5 %
- 2620.30.00.00 Scories, cendres et résidus (autres que ceux... de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant principalement du cuivre — DD 5 %
- 2620.40.00.00 Scories, cendres et résidus (aut. que ceux... de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant principalement de l'aluminium — DD 5 %
- 2620.60.00.00 Scories, cendres et résidus (autres que ceux...l'acier), contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, chimiques — DD 5 %
- 2620.91.00.00 Scories, cendres et résidus (autres que ceux ... l'acier) contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges — DD 5 %
- 2620.99.00.00 Autres scories, cendres et résidus (autres que ceux... l'acier), contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés, du n° 26.20 — DD 5 %
26.21 — Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux.
- 2621.10.00.00 Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux — DD 5 %
- 2621.90.00.00 Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech — DD 5 %