Tarif › Section VIII › Chapitre 43
Chapitre 43 — Pelleteries et fourrures; pelleteries factices.
12 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
43.01 — Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03.
- 4301.10.00.00 Pelleteries brutes de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes, autres que les peaux des n° s 41.01, 41.02 ou 41 03 — DD 5 %
- 4301.30.00.00 Pelleteries brutes d'agneaux dits astrakan, ..., d'agneaux des Indes, Chine, Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes pattes — DD 5 %
- 4301.60.00.00 Pelleteries brutes de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes, autres que les peaux des n° s 41.01, 41.02 ou 41 03 — DD 5 %
- 4301.80.00.00 Pelleteries brutes d'autres animaux, entières, même sans les têtes, queues ou pattes, autres que les peaux des n° s 41.01, 41 02 ou 41 03 — DD 5 %
- 4301.90.00.00 Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie — DD 5 %
43.02 — Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction
- 4302.11.00.00 Pelleteries tannées ou apprêtées de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées — DD 10 %
- 4302.19.00.00 Pelleteries tannées ou apprêtées autres que de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées — DD 10 %
- 4302.20.00.00 Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés — DD 10 %
- 4302.30.00.00 Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés — DD 10 %
43.03 — Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries.
- 4303.10.00.00 Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries — DD 20 %
- 4303.90.00.00 Autres articles en pelleteries du n° 43.03 — DD 10 %
43.04 — Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (libellé GUCE abrégé)
- 4304.00.00.00 Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. — DD 20 %