Chapitre 46 — Ouvrages de sparterie ou de vannerie.

12 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

46.01 — Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).

• 4601.21.00.00 Nattes, paillassons et claies, en bambou — DD 20 %
• 4601.22.00.00 Nattes, paillassons et claies, en rotin — DD 20 %
• 4601.29.00.00 Nattes, paillassons et claies en matières végétales, autres que ceux en bambou ou en rotin — DD 20 %
• 4601.92.00.00 Tresses et articles similaires en bambou, ... bandes; aut. matières à tresser, ... en bambou, tissés … sauf nattes ... matières végétales — DD 20 %
• 4601.93.00.00 Tresses et articles similaires en rotin, ... bandes; aut. matières à tresser, ... en rotin, tissés … sauf nattes ... matières végétales — DD 20 %
• 4601.94.00.00 Tresses et articles similaires en matières à tresser, ... bandes; aut. … à tresser, ... tissés … sauf bambou, rotin, nattes ... végétales — DD 20 %
• 4601.99.10.00 Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser (autres qu'en matières végétales) — DD 20 %
• 4601.99.90.00 Autres tresses et articles similaires en matières à tresser (aut. qu'en mat. végétales), sauf nattes, paillassons et claies du n°46 01 — DD 20 %

46.02 — Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa.

• 4602.11.00.00 Ouvrages de vannerie en bambou — DD 20 %
• 4602.12.00.00 Ouuvrages de vannerie en rotin — DD 20 %
• 4602.19.00.00 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières végétales (autres que bambou et rotin), à tresser; ouvrages en luffa — DD 20 %
• 4602.90.00.00 Ouvrages de vanneries confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01 — DD 20 %