Tarif › Section X › Chapitre 47
Chapitre 47 — Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts).
21 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
47.01 — Pates mecaniques de bois (libellé GUCE abrégé)
- 4701.00.00.00 Pâtes mécaniques de bois. — DD 5 %
47.02 — Pates chimiques de bois, a dissoudre (libellé GUCE abrégé)
- 4702.00.00.00 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. — DD 5 %
47.03 — Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre.
- 4703.11.00.00 Pâtes chimiques de conifères, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre, écrues — DD 5 %
- 4703.19.00.00 Pâtes chimiques de bois (autres que de conifères) à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre, écrues — DD 5 %
- 4703.21.00.00 Pâtes chimiques de conifères, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre, mi-blanchies ou blanchies — DD 5 %
- 4703.29.00.00 Pâtes chimiques de bois (autres que de conifères), à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre, mi-blanchies ou blanchies — DD 5 %
47.04 — Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre.
- 4704.11.00.00 Pâtes chimiques de conifères, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre, écrues — DD 5 %
- 4704.19.00.00 Pâtes chimiques de bois (autres que de conifères), au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre, écrues — DD 5 %
- 4704.21.00.00 Pâtes chimiques de conifères, au bisulfite ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre, mi-blanchies ou blanchies — DD 5 %
- 4704.29.00.00 Pâtes chimiques de bois (autres que de conifères), au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre, mi-blanchies ou blanchies — DD 5 %
47.05 — Pates mi-chimiques de bois (libellé GUCE abrégé)
- 4705.00.00.00 Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. — DD 5 %
47.06 — Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques.
- 4706.10.00.00 Pâtes de linters de coton — DD 5 %
- 4706.20.00.00 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) — DD 5 %
- 4706.30.00.00 Pâtes de fibres de bambou — DD 5 %
- 4706.91.00.00 Pâtes de fibres mécaniques de matières fibreuses cellulosiques — DD 5 %
- 4706.92.00.00 Pâtes de fibres chimiques de matières fibreuses cellulosiques — DD 5 %
- 4706.93.00.00 Pâtes de fibres d'autres matières fibreuses cellulosiques obtenues par combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique — DD 5 %
47.07 — Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts).
- 4707.10.00.00 Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés — DD 5 %
- 4707.20.00.00 Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse — DD 5 %
- 4707.30.00.00 Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires par exemple) — DD 5 %
- 4707.90.00.00 Autres papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts), y compris les déchets et rebuts non triés — DD 5 %