Tarif › Section XI › Chapitre 60
Chapitre 60 — Etoffes de bonneterie.
44 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
60.01 — Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie.
- 6001.10.00.00 Etoffes dites «à longs poils», en bonneterie — DD 20 %
- 6001.21.00.00 Etoffes à boucles de coton, en bonneterie — DD 20 %
- 6001.22.00.00 Etoffes à boucles de fibres synthétiques artificielles, en bonneterie — DD 20 %
- 6001.29.00.00 Etoffes à boucles d'autres matières textiles, en bonneterie — DD 20 %
- 6001.91.00.00 Velours et peluches, de coton, en bonneterie — DD 20 %
- 6001.92.00.00 Velours et peluches, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie — DD 20 %
- 6001.99.00.00 Velours et peluches, d'autres matières textiles, du n° 60.01 — DD 20 %
60.02 — Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01.
- 6002.40.00.00 Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères sans fils de caoutchouc — DD 20 %
- 6002.90.00.00 Autres étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de caoutchouc — DD 20 %
60.03 — Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02.
- 6003.10.00.00 Etoffes de bonneterie de laine ou de poils fins d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 — DD 20 %
- 6003.20.00.00 Etoffes de bonneterie de coton d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 — DD 20 %
- 6003.30.00.00 Etoffes de bonneterie de fibres synthétiques d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60 02 — DD 20 %
- 6003.40.00.00 Etoffes de bonneterie de fibres artificielles d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60 02 — DD 20 %
- 6003.90.00.00 Autres étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 — DD 20 %
60.04 — Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01.
- 6004.10.00.00 Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d?'élastomères sans fils de caoutchouc — DD 20 %
- 6004.90.00.00 Autres étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de caoutchouc — DD 20 %
60.05 — Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04.
- 6005.21.00.00 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de coton, écrues ou blanchies, autres que celles des n°s 60 01 à 60 04 — DD 20 %
- 6005.22.00.00 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de coton, teintes, autres que celles des n°s 60 01 à 60 04 — DD 20 %
- 6005.23.00.00 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de coton, en fils de diverses couleurs, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 — DD 20 %
- 6005.24.00.00 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de coton, imprimées, autres que celles des n°s 60 01 à 60 04 — DD 20 %
- 6005.35.00.00 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du Chapitre 60, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 — DD 20 %
- 6005.36.00.00 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, autres que celles mentionnées dans la Note 1 de sous- positions du Chapitre 60 ou celles des n°s 60 01 à 60 04 écrues ou blanchies — DD 20 %
- 6005.37.00.00 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, autres que celles mentionnées dans la Note 1 de sous- positions du Chapitre 60 ou celles des n°s 60 01 à 60 04 teintes — DD 20 %
- 6005.38.00.00 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, autres que celles mentionnées dans la Note 1 de sous- positions du Chapitre 60 ou celles des n°s 60.01 à 60.04, en fils de diverses couleurs — DD 20 %
- 6005.39.00.00 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, autres que celles mentionnées dans la Note 1 de sous- positions du Chapitre 60 ou celles des n°s 60 01 à 60 04 imprimées — DD 20 %
- 6005.41.00.00 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres artificielles, écrues ou blanchies, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 — DD 20 %
- 6005.42.00.00 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres artificielles, teintes, autres que celles des n°s 60 01 à 60 04 — DD 20 %
- 6005.43.00.00 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs, autres que celles des n°s 60.01 à 60 04 — DD 20 %
- 6005.44.00.00 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres artificielles, imprimées, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 — DD 20 %
- 6005.90.00.00 Autres étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que de coton, de fibres synthétiques, de fibres artificielles ou celles des n°s 60 01 à 60 04 — DD 20 %
60.06 — Autres étoffes de bonneterie.
- 6006.10.00.00 Autres étoffes de bonneterie de laine ou de poils fins — DD 20 %
- 6006.21.00.00 Autres étoffes de bonneterie de coton, écrues ou blanchies — DD 20 %
- 6006.22.00.00 Autres étoffes de bonneterie de coton, teintes — DD 20 %
- 6006.23.00.00 Autres étoffes de bonneterie de coton, en fils de diverses couleurs — DD 20 %
- 6006.24.00.00 Autres étoffes de bonneterie de coton, imprimées — DD 20 %
- 6006.31.00.00 Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques, écrues ou blanchies — DD 20 %
- 6006.32.00.00 Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques, teintes — DD 20 %
- 6006.33.00.00 Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs — DD 20 %
- 6006.34.00.00 Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, imprimées — DD 20 %
- 6006.41.00.00 Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles, écrues ou blanchies — DD 20 %
- 6006.42.00.00 Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles, teintes — DD 20 %
- 6006.43.00.00 Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs — DD 20 %
- 6006.44.00.00 Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles, imprimées — DD 20 %
- 6006.90.00.00 Autres étoffes de bonneterie, du n° 60.06 — DD 20 %