Tarif › Section XIV › Chapitre 71
Chapitre 71 — Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies.
56 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
71.01 — Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport.
- 7101.10.00.00 Perles fines, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines enfilées temporairement pour transport — DD 5 %
- 7101.21.00.00 Perles brutes de culture, non enfilées, ni montées ni serties; perles brutes de culture, enfilées temporairement pour du transport — DD 5 %
- 7101.22.00.00 Perles de culture travaillées, même assorties mais non enfilées, ni montées ni..; perles de culture travaillées, enfilées temporairement — DD 10 %
71.02 — Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis.
- 7102.10.00.00 Diamants non triés, non montés ni sertis — DD 5 %
- 7102.21.00.00 Diamants industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés, mais non montés ni sertis — DD 5 %
- 7102.29.00.00 Diamants industriels, travaillés, autres que simplement sciés, clivés ou débrutés, mais non montés ni sertis — DD 10 %
- 7102.31.00.00 Diamants non industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés, mais non montés ni sertis — DD 5 %
- 7102.39.00.00 Diamants non industriels, travaillés, autres que simplement sciés, clivés ou débrutés, mais non montés ni sertis — DD 10 %
71.03 — Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.
- 7103.10.00.00 Pierres gemmes aut. que les diamants, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, assorties mais non enfilées non assorties mais enfilées — DD 5 %
- 7103.91.00.00 Rubis, saphirs et émeraudes travaillés autres que simplement sciés ou dégrossis, assortis mais non enfilés...non assortis mais enfilés — DD 10 %
- 7103.99.00.00 Autres pierres gemmes (precieuses ou fines) autres que les diamants, autrement travaillées, du n° 71.03 — DD 10 %
71.04 — Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.
- 7104.10.00.00 Quartz piézo-électrique, même travaillé, assorti mais non enfilé, ni monté, ni serti ou non assorti mais enfilé temporairement transport — DD 5 %
- 7104.21.00.00 Diamants bruts ou simplement sciés ou dégrossis, assorti mais non enfilé, ni monté, ni serti ou non assorti mais enfilé temporairement transport — DD 5 %
- 7104.29.00.00 Autres pierres synthétiques (à l'exclusion du quartz piézo-électrique et les diamants) brutes ou simplement dégrossies, assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties ou non assorties mais enfilées temporairement transport — DD 5 %
- 7104.91.00.00 Diamants ( à l'exclusion des diamants bruts ou simplement sciés ou dégrossis), assortis mais non enfilés, ni montés, ni sertis ou non assortis mais enfilés temporairement transport — DD 5 %
- 7104.99.00.00 Autres pierres synthétiques ou reconstituées (à l'exclusion du quartz piézo- électrique et les diamants), assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties ou non assorties mais enfilées temporairement — DD 5 %
71.05 — Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques.
- 7105.10.00.00 transport du N° 71 04 — DD 5 %
- 7105.90.00.00 Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques autres que de diamants — DD 5 %
71.06 — Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
- 7106.10.00.00 Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), en poudre — DD 5 %
- 7106.91.00.00 Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes — DD 5 %
- 7106.92.00.00 Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes mi- ouvrées — DD 10 %
71.07 — Plaque ou double d argent sur metaux communs, sous formes brutes ou (libellé GUCE abrégé)
- 7107.00.00.00 Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi- ouvrées. — DD 10 %
71.08 — Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
- 7108.11.00.00 Or (y compris l'or platiné) en poudre, à usages non monétaires — DD 5 %
- 7108.12.00.00 Or (y compris l'or platiné) sous formes brutes, à usages non monétaires — DD 5 %
- 7108.13.10.00 Or (y compris l'or platiné) sous formes de lingots d?or, à usages non monétaires — DD 10 %
- 7108.13.90.00 Or (y compris l'or platiné) sous formes mi-ouvrées autres que de lingots d'or, à usages non monétaires — DD 10 %
- 7108.20.00.00 Or (y compris l'or platiné) sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre, à usage monétaire — DD 10 %
71.09 — Plaque ou double d or sur metaux communs ou sur argent, sous formes brutes (libellé GUCE abrégé)
- 7109.00.00.00 Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. — DD 10 %
71.10 — Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
- 7110.11.00.00 Platine sous formes brutes ou en poudre — DD 5 %
- 7110.19.00.00 Platine sous formes mi-ouvrées — DD 10 %
- 7110.21.00.00 Palladium sous formes brutes ou en poudre — DD 5 %
- 7110.29.00.00 Palladium sous formes mi-ouvrées — DD 10 %
- 7110.31.00.00 Rhodium sous formes brutes ou en poudre — DD 5 %
- 7110.39.00.00 Rhodium sous formes mi-ouvrées — DD 10 %
- 7110.41.00.00 Iridium, osmium et ruthénium sous formes brutes ou en poudre — DD 5 %
- 7110.49.00.00 Iridium, osmium et ruthénium sous formes mi-ouvrées — DD 10 %
71.11 — Plaque ou double de platine sur metaux communs, sur argent ou sur or, sous (libellé GUCE abrégé)
- 7111.00.00.00 Plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. — DD 10 %
71.12 — Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49.
- 7112.30.00.00 Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (sauf cendres d'orfèvre) du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du N° 85 49 — DD 10 %
- 7112.91.00.00 Déchets et débris d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux — DD 10 %
- 7112.92.00.00 Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux — DD 10 %
- 7112.99.00.00 Autres déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou de doublé de métaux précieux, autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux — DD 10 %
71.13 — Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
- 7113.11.00.00 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux — DD 20 %
- 7113.19.00.00 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux — DD 20 %
- 7113.20.00.00 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs — DD 20 %
71.14 — Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
- 7114.11.00.00 Articles d'orfèvrerie et leurs parties en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux — DD 20 %
- 7114.19.00.00 Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux (autre qu'en argent), même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux — DD 20 %
- 7114.20.00.00 Articles d'orfèvrerie et leurs parties en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs — DD 20 %
71.15 — Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
- 7115.10.00.00 Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine — DD 20 %
- 7115.90.00.00 Autres ouvrages en métaux précieux (autres que ceux du n° 7115.10) ou en plaqués ou doublés de métaux précieux — DD 20 %
71.16 — Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
- 7116.10.00.00 Ouvrages en perles fines ou de culture — DD 20 %
- 7116.20.00.00 Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées — DD 20 %
71.17 — Bijouterie de fantaisie.
- 7117.11.00.00 Boutons de manchettes et boutons similaires en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés — DD 20 %
- 7117.19.00.00 Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés, à l'exclusion des boutons de manchettes et similaires — DD 20 %
- 7117.90.00.00 Bijouterie de fantaisie autre qu'en métaux communs, argentés, dorés ou platinés — DD 20 %
71.18 — Monnaies.
- 7118.10.00.00 Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or — DD 20 %
- 7118.90.00.00 Monnaies ayant cours légal, autres que les pièces d'or — DD 0 %