Tarif › Section XX › Chapitre 95
Chapitre 95 — Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires.
39 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
95.03 — Autres jouets; modeles reduits et modeles similaires pour le (libellé GUCE abrégé)
- 9503.00.00.00 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre — DD 20 %
95.04 — Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de `société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.
- 9504.20.00.00 Billards de tout genre et leurs accessoires — DD 20 %
- 9504.30.00.00 Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) — DD 20 %
- 9504.40.00.00 de quilles automatiques (bowlings) - Cartes à jouer — DD 20 %
- 9504.50.00.00 Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du N° 9504.30 — DD 20 %
- 9504.90.00.00 Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings) — DD 20 %
95.05 — Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.
- 9505.10.00.00 Articles pour fêtes de Noël — DD 20 %
- 9505.90.00.00 Articles pour fêtes (autres que Noël), carnaval ou autres divertissements y compris les articles de magie et articles- surprises — DD 20 %
95.06 — Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
- 9506.11.00.00 Skis de neige — DD 20 %
- 9506.12.00.00 Fixations pour skis de neige — DD 20 %
- 9506.19.00.00 Matériel pour la pratique du skis de neige, à l'exclusion des skis et fixations pour skis — DD 20 %
- 9506.21.00.00 Planches à voile pour la pratique des sports nautiques — DD 20 %
- 9506.29.00.00 Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques, à l'exclusion des planches à voile — DD 20 %
- 9506.31.00.00 Clubs complets pour le golf — DD 20 %
- 9506.32.00.00 Balles pour le golf — DD 20 %
- 9506.39.00.00 Matériel pour le golf à l'exclusion des clubs complets et des balles — DD 20 %
- 9506.40.00.00 Articles et matériel pour le tennis de table — DD 20 %
- 9506.51.00.00 Raquettes de tennis, même non cordées — DD 20 %
- 9506.59.00.00 Raquettes de badminton ou similaires (autres que de tennis), même non cordées — DD 20 %
- 9506.61.00.00 Balles de tennis autres que de tennis de table — DD 20 %
- 9506.62.00.00 Ballons et balles gonflables autres que les balles de golf ou de tennis de table — DD 20 %
- 9506.69.00.00 Ballons et balles (autres que gonflables) à l'exclusion des balles de tennis et de golf — DD 20 %
- 9506.70.00.00 Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins — DD 20 %
- 9506.91.00.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme — DD 20 %
- 9506.99.00.00 Autres articles pour les autres sports, les jeux de plein air, NDCA du Chapitre 95; piscines et pataugeoires — DD 20 %
95.07 — Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires.
- 9507.10.00.00 Cannes à pêche — DD 5 %
- 9507.20.00.00 Hameçons, même montés sur avançons, pour la pêche à la ligne — DD 5 %
- 9507.30.00.00 Moulinets pour la pêche à la ligne — DD 5 %
- 9507.90.00.00 Autres articles pour la pêche à la ligne, à l'exclusion des cannes, hameçons et moulinets; épuisette pour tout usage; leurres (autres que ceux des N°92.08 ou 97 05) et articles de chasse similaires — DD 5 %
95.08 — Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.
- 9508.10.00.00 Cirques ambulants et ménageries ambulantes — DD 20 %
- 9508.21.00.00 Manèges pour parcs de loisirs, montagnes russes — DD 20 %
- 9508.22.00.00 Manèges pour parcs de loisirs, carrousels, balançoires et manèges — DD 20 %
- 9508.23.00.00 Manèges pour parcs de loisirs, autos tamponneuses — DD 20 %
- 9508.24.00.00 Manèges pour parcs de loisirs, simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques — DD 20 %
- 9508.25.00.00 Manèges aquatiques — DD 20 %
- 9508.26.00.00 Attractions de parcs aquatiques — DD 20 %
- 9508.29.00.00 Autres manèges pour parcs de loisirs, du N° 95.08 — DD 20 %
- 9508.30.00.00 Attractions foraines, y compris les stands de tir — DD 20 %
- 9508.40.00.00 Théâtres ambulants — DD 20 %