Tarif › Chapitre 03 › 03.07
0307.79.00.00
-- Clams, coques et arches (familles Arcidae...Veneridae) séchées, salées ou en saumure, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage, autres que vivantes, fraîches, réfrigérées ou congélées
Position 03.07 : Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.
Chapitre 03 : Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques.
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 20 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 317, page 33. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 0307.11.00.00 Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées
- 0307.12.00.00 Huîtres congelées
- 0307.19.00.00 Huîtres séchées, salées ou en saumure, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage, autres
- 0307.21.00.00 Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.22.00.00 Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, congelés
- 0307.29.00.00 Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, séchées, salées ou en saumure, même décort
- 0307.31.00.00 Moules (Mytilus spp., Perna spp.) vivantes, fraîches ou réfrigérées
- 0307.32.00.00 Moules (Mytilus spp., Perna spp.) congelées
- 0307.39.00.00 Moules (Mytilus spp., Perna spp.) séchées, salées ou en saumure, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou
- 0307.42.00.00 Seiches et sépioles, calmars et encornets, vivants, frais ou réfrigerés
- 0307.43.00.00 Seiches et sépioles, calmars et encornets, congelés
- 0307.49.00.00 Seiches et sépioles, calmars et encornets, séchées, salées ou en saumure, même décortiqués, fumés, même cuits
- 0307.51.00.00 Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.52.00.00 Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) congelés
- 0307.59.00.00 Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) séchées, salées ou en saumure, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou
- 0307.60.00.00 fraîches réfrigérées ou congélées - Escargots autres que de mer
- 0307.71.00.00 Clams, coques et arches (familles Arcidae...Veneridae) vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.72.00.00 Clams, coques et arches (familles Arcidae...Veneridae), congelés
- 0307.81.00.00 Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.82.00.00 Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.83.00.00 Ormeaux (Haliotis spp.) congelés
- 0307.84.00.00 Strombes (Strombus spp.) congelés
- 0307.87.00.00 Ormeaux (Haliotis spp.), séchées, salées ou en saumure, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant l
- 0307.88.00.00 Strombes (Strombus spp.), séchées, salées ou en saumure, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant
- 0307.91.00.00 Autres mollusques du N°03.07 vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.92.00.00 Autres mollusques du N° 03.07 congelés
- 0307.99.00.00 Autres mollusques séchées, salées ou en saumure, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumag