Tarif › Chapitre 12 › 12.11
1211.20.00.00
- Racines de ginseng fraîches, réfrigérés, congelées ou séchées même coupées, concassées ou pulvérisées
Position 12.11 : Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés.
Chapitre 12 : Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages.
Unité statistique : kg
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 5 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 750, page 64. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 1211.30.00.00 Coca (feuille de) frais, réfrigéré, congelé ou séché, même coupé, concassé ou pulvérisé
- 1211.40.00.00 Paille de pavot fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
- 1211.50.00.00 Ephédra frais, réfrigéré, congelé ou séché, même coupé, concassé ou pulvérisé
- 1211.60.00.00 Écorce de cerisier africain (Prunus africana) fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, conca
- 1211.90.10.00 Pyrèthre frais, réfrigéré, congelé ou séché, même coupé, concassé ou pulvérisé
- 1211.90.20.00 Ecorces et bois médicinaux, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés.
- 1211.90.90.00 Plantes, parties de plantes, graines.. en parfumerie, médecine ou..., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, m