Chapitre 12 — Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages.

56 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

12.01 — Fèves de soja, même concassées.

• 1201.10.00.00 Fèves de soja, même concassées, de semence — DD 5 %
• 1201.90.00.00 Fèves de soja, même concassées, autres que de semence — DD 10 %

12.02 — Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées.

• 1202.30.00.00 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées, de semence — DD 5 %
• 1202.41.10.00 Arachides non grillées ni autrement cuites, en coques, destinées à la production d'huile — DD 5 %
• 1202.41.90.00 Arachides non grillées ni autrement cuites, en coques, autres que destinées à la production d'huile — DD 10 %
• 1202.42.10.00 Arachides non grillées ni autrement cuites, décortiquées, même concassées, destinées à la production d'huile — DD 5 %
• 1202.42.90.00 Arachides non grillées ni autrement cuites, décortiquées, même concassées, autres que destinées à la production d'huile — DD 10 %

12.03 — Coprah (libellé GUCE abrégé)

• 1203.00.00.00 Coprah. — DD 5 %

12.04 — Graines de lin, meme concassees (libellé GUCE abrégé)

• 1204.00.00.00 Graines de lin, même concassées. — DD 5 %

12.05 — Graines de navette ou de colza, même concassées.

• 1205.10.00.00 Graines de navette ou de colza, même concassées, à faible teneur en acide érucique — DD 5 %
• 1205.90.00.00 Graines de navette ou de colza, même concassées, autres qu'à faible teneur en acide érucique — DD 5 %

12.06 — Graines de tournesol, meme concassees (libellé GUCE abrégé)

• 1206.00.00.00 Graines de tournesol, même concassées. — DD 5 %

12.07 — Autres graines et fruits oléagineux, même concassés.

• 1207.10.00.00 Noix et amandes de palmiste, même concassées — DD 5 %
• 1207.21.00.00 Graines de coton de semence — DD 5 %
• 1207.29.00.00 Graines de coton autres que de semence, même concassées — DD 5 %
• 1207.30.00.00 Graines de ricin, même concassées — DD 5 %
• 1207.40.00.00 Graines de sésame, même concassées — DD 5 %
• 1207.50.00.00 Graines de moutarde, même concassées — DD 5 %
• 1207.60.00.00 Graines de carthame (Carthamus tinctorius), même concassées — DD 5 %
• 1207.70.00.00 Graines de melon, même concassées — DD 5 %
• 1207.91.00.00 Graines d'?oeillette ou de pavot, même concassées — DD 5 %
• 1207.99.10.00 Graines de karité, même concassées — DD 5 %
• 1207.99.90.00 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés, du n° 12.07 — DD 5 %

12.08 — Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde.

• 1208.10.00.00 Farines de fèves de soja — DD 10 %
• 1208.90.00.00 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que les farines de moutarde ou de fèves de soja — DD 10 %

12.09 — Graines, fruits et spores à ensemencer.

• 1209.10.00.00 Graines de betteraves à sucre à ensemencer — DD 5 %
• 1209.21.00.00 Graines fourragères de luzerne à ensemencer — DD 5 %
• 1209.22.00.00 Graines fourragères de trèfle (Trifolium spp.) à ensemencer — DD 5 %
• 1209.23.00.00 Graines fourragères de fétuque à ensemencer — DD 5 %
• 1209.24.00.00 Graines fourragères du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) à ensemencer — DD 5 %
• 1209.25.00.00 Graines fourragères de ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) à ensemencer — DD 5 %
• 1209.29.00.00 Autres graines fourragères à ensemencer du n°12.09 — DD 5 %
• 1209.30.00.00 Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs à ensemencer — DD 5 %
• 1209.91.00.00 Graines de légumes à ensemencer — DD 5 %
• 1209.99.00.00 Autres graines, fruits et spores à ensemencer, du n° 12.09 — DD 5 %

12.10 — Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline.

• 1210.10.00.00 Cônes de houblon, frais ou secs, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets — DD 5 %
• 1210.20.00.00 Cônes de houblon, frais ou secs, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline — DD 5 %

12.11 — Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés.

• 1211.20.00.00 Racines de ginseng fraîches, réfrigérés, congelées ou séchées même coupées, concassées ou pulvérisées — DD 5 %
• 1211.30.00.00 Coca (feuille de) frais, réfrigéré, congelé ou séché, même coupé, concassé ou pulvérisé — DD 5 %
• 1211.40.00.00 Paille de pavot fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée — DD 5 %
• 1211.50.00.00 Ephédra frais, réfrigéré, congelé ou séché, même coupé, concassé ou pulvérisé — DD 5 %
• 1211.60.00.00 Écorce de cerisier africain (Prunus africana) fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées — DD 5 %
• 1211.90.10.00 Pyrèthre frais, réfrigéré, congelé ou séché, même coupé, concassé ou pulvérisé — DD 5 %
• 1211.90.20.00 Ecorces et bois médicinaux, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. — DD 5 %
• 1211.90.90.00 Plantes, parties de plantes, graines.. en parfumerie, médecine ou..., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés du n°12 11 — DD 5 %

12.12 — Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principa

• 1212.21.00.00 Algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine — DD 5 %
• 1212.29.00.00 Algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, autres que destinées à l'alimentation humaine — DD 5 %
• 1212.91.00.00 Betteraves à sucre fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées — DD 5 %
• 1212.92.00.00 Caroubes fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées — DD 5 %
• 1212.93.00.00 Cannes à sucre fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées — DD 5 %
• 1212.94.00.00 Racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum, servant principalement à l'alimentation humaine — DD 5 %
• 1212.99.00.00 Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs — DD 5 %

12.13 — Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.

• 1213.00.10.00 Balles de maïs brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets — DD 5 %
• 1213.00.90.00 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets autres que balles de maïs — DD 5 %

12.14 — Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets.

• 1214.10.00.00 Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne — DD 5 %
• 1214.90.00.00 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets, autres que farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne — DD 5 %