Tarif › Chapitre 29 › 29.32
2932.91.00.00
-- Isosafrole
Position 29.32 : Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement.
Chapitre 29 : Produits chimiques organiques.
Unité statistique : kg
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 5 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 1817, page 139. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 2932.11.00.00 Tétrahydrofuranne
- 2932.12.00.00 2-Furaldéhyde (furfural)
- 2932.13.00.00 Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique
- 2932.14.00.00 Sucralose
- 2932.19.00.00 Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement, la structure comporte un cycle furan
- 2932.20.00.00 Lactones
- 2932.92.00.00 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one
- 2932.93.00.00 Pipéronal
- 2932.94.00.00 Safrole
- 2932.95.00.00 Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)
- 2932.96.00.00 Carbofurane (ISO)
- 2932.99.00.00 Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement, du n° 29.32