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Tarif › Section VI › Chapitre 29

Chapitre 29 — Produits chimiques organiques.

416 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

29.01 — Hydrocarbures acycliques.

29.02 — Hydrocarbures cycliques.

29.03 — Dérivés halogénés des hydrocarbures.

29.04 — Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés.

29.05 — Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

29.06 — Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

29.07 — Phénols; phénols-alcools.

29.08 — Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools.

29.09 — Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals,

29.10 — Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

29.11 — Acetals et hemi-acetals, meme contenant d autres fonctions oxygenees, et (libellé GUCE abrégé)

29.12 — Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde.

29.13 — Derives halogenes, sulfones, nitres ou nitroses des produits du n (libellé GUCE abrégé)

29.14 — Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

29.15 — Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

29.16 — Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

29.17 — Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

29.18 — Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides ; leurs derivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

29.19 — Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

29.20 — Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

29.21 — Composés à fonction amine.

29.22 — Composés aminés à fonctions oxygénées.

29.23 — Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non.

29.24 — Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique.

29.25 — Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine.

29.26 — Composés à fonction nitrile.

29.27 — Composes diazoiques, azoiques ou azoxyques (libellé GUCE abrégé)

29.28 — Derives organiques de l hydrazine ou de l hydroxylamine (libellé GUCE abrégé)

29.29 — Composés à autres fonctions azotées.

29.30 — Thiocomposés organiques.

29.31 — Autres composés organo-inorganiques.

29.32 — Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement.

29.33 — Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement.

29.34 — Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques.

29.35 — Sulfonamides.

29.36 — Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.

29.37 — Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principale

29.38 — Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.

29.39 — Alcaloïdes naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.

29.40 — Sucres chimiquement purs, a l exception du saccharose, du lactose, du (libellé GUCE abrégé)

29.41 — Antibiotiques.

29.42 — Autres composes organiques (libellé GUCE abrégé)