Tarif › Chapitre 39 › 39.12
3912.31.00.00
-- Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires
Position 39.12 : Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.
Chapitre 39 : Matières plastiques et ouvrages en ces matières.
Unité statistique : kg
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 5 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 2359, page 185. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 3912.11.00.00 Acétates de cellulose non plastifiés, sous formes primaires
- 3912.12.00.00 Acétates de cellulose plastifiés, sous formes primaires
- 3912.20.00.00 Nitrates de cellulose (y compris les collodions), sous formes primaires
- 3912.39.00.00 Ethers de cellulose autres que carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires
- 3912.90.00.00 Autres cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires du n° 39.12