Chapitre 39 — Matières plastiques et ouvrages en ces matières.

147 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

39.01 — Polymères de l'éthylène, sous formes primaires.

• 3901.10.00.00 Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 — DD 5 %
• 3901.20.00.00 Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 — DD 5 %
• 3901.30.00.00 Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle — DD 5 %
• 3901.40.00.00 Copolymères d'éthylène et d'alpha- oléfine d'une densité inférieure à 0,94 — DD 5 %
• 3901.90.00.00 Autres polymères de l'éthylène, sous formes primaires, du n° 39.01 — DD 5 %

39.02 — Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires.

• 3902.10.00.00 Polypropylène — DD 5 %
• 3902.20.00.00 Polyisobutylène — DD 5 %
• 3902.30.00.00 Copolymères de propylène — DD 5 %
• 3902.90.00.00 Autres polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires, du n° 39.02 — DD 5 %

39.03 — Polymères du styrène, sous formes primaires.

• 3903.11.00.00 Polystyrène expansible — DD 5 %
• 3903.19.00.00 Polystyrène autre qu'expansible — DD 5 %
• 3903.20.00.00 Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) — DD 5 %
• 3903.30.00.00 Copolymères d'acrylonitrile-butadiène- styrène (ABS) — DD 5 %
• 3903.90.00.00 Autres polymères du styrène, sous formes primaires, du n° 39.03 — DD 5 %

39.04 — Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires.

• 3904.10.00.00 Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances — DD 5 %
• 3904.21.00.00 Poly(chlorure de vinyle) non plastifié, à l'exception du Poly(chlorure de vinyle) non mélangé à d'autres substances — DD 10 %
• 3904.22.00.00 Poly(chlorure de vinyle) plastifié, à l'exception du Poly(chlorure de vinyle) non mélangé à d'autres substances — DD 10 %
• 3904.30.00.00 Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle — DD 5 %
• 3904.40.00.00 Autres copolymères du chlorure de vinyle — DD 5 %
• 3904.50.00.00 Polymères du chlorure de vinylidène — DD 5 %
• 3904.61.00.00 Polytétrafluoroéthylène — DD 5 %
• 3904.69.00.00 Polymères fluorés autres que polytétrafluoroéthylène — DD 5 %
• 3904.90.00.00 Autres polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires, du n° 39.04 — DD 5 %

39.05 — Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires.

• 3905.12.00.00 Poly(acétate de vinyle) en dispersion aqueuse — DD 5 %
• 3905.19.00.00 Poly(acétate de vinyle) autre qu'en dispersion aqueuse — DD 5 %
• 3905.21.00.00 Copolymères d'acétate de vinyle en dispersion aqueuse — DD 5 %
• 3905.29.00.00 Copolymères d'acétate de vinyle autre qu'en dispersion aqueuse — DD 5 %
• 3905.30.00.00 Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés — DD 5 %
• 3905.91.00.00 Autres copolymères du n° 39.05 — DD 5 %
• 3905.99.00.00 Autres polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, et autres polymères de vinyle, sous formes primaires du n° 39 05 — DD 5 %

39.06 — Polymères acryliques sous formes primaires.

• 3906.10.00.00 Poly(méthacrylate de méthyle) — DD 5 %
• 3906.90.00.00 Polymères acryliques sous formes primaires autres que poly(méthacrylate de méthyle) — DD 5 %

39.07 — Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires.

• 3907.10.00.00 Polyacétals sous formes primaires — DD 5 %
• 3907.21.00.00 Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène), sous formes primaires — DD 5 %
• 3907.29.00.00 Autres polyéthers à l'exclusion du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène), sous formes primaires — DD 5 %
• 3907.30.00.00 Résines époxydes sous formes primaires — DD 5 %
• 3907.40.00.00 Polycarbonates sous formes primaires — DD 5 %
• 3907.50.00.00 Résines alkydes sous formes primaires — DD 5 %
• 3907.61.00.00 Poly(éthylène téréphtalate), d'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus — DD 5 %
• 3907.69.00.00 Poly(éthylène téréphtalate), autres que d'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus — DD 5 %
• 3907.70.00.00 Poly(acide lactique) sous formes primaires — DD 5 %
• 3907.91.00.00 Autres polyesters, sous formes primaires, non saturés du n° 39.07 — DD 5 %
• 3907.99.00.00 Autres polyesters, sous formes primaires, du ° 39.07 — DD 5 %

39.08 — Polyamides sous formes primaires.

• 3908.10.00.00 Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou - 6,12 — DD 5 %
• 3908.90.00.00 Polyamides sous formes primaires, autres que polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 — DD 5 %

39.09 — Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires.

• 3909.10.00.00 Résines uréiques; résines de thiourée, sous formes primaires — DD 5 %
• 3909.20.00.00 Résines mélaminiques, sous formes primaires — DD 5 %
• 3909.31.00.00 Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique) — DD 5 %
• 3909.39.00.00 Résines aminiques du N°39.09, autres que ceux des sous-positions N°3909.10 à 3909.39, sous formes primaires — DD 5 %
• 3909.40.00.00 Résines phénoliques, sous formes primaires — DD 5 %
• 3909.50.00.00 Polyuréthannes, sous formes primaires — DD 5 %

39.10 — Silicones sous formes primaires (libellé GUCE abrégé)

• 3910.00.00.00 Silicones sous formes primaires. — DD 5 %

39.11 — Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.

• 3911.10.00.00 Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires — DD 5 %
• 3911.20.00.00 Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate), sous formes primaires — DD 5 %
• 3911.90.00.00 Polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du Chapitre 39, sous formes primaires, NDCA — DD 5 %

39.12 — Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.

• 3912.11.00.00 Acétates de cellulose non plastifiés, sous formes primaires — DD 5 %
• 3912.12.00.00 Acétates de cellulose plastifiés, sous formes primaires — DD 5 %
• 3912.20.00.00 Nitrates de cellulose (y compris les collodions), sous formes primaires — DD 5 %
• 3912.31.00.00 Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires — DD 5 %
• 3912.39.00.00 Ethers de cellulose autres que carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires — DD 5 %
• 3912.90.00.00 Autres cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires du n° 39.12 — DD 5 %

39.13 — Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.

• 3913.10.00.00 Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires — DD 5 %
• 3913.90.00.00 Autres polymères naturels (...) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés…, par exemple), NDCA, sous formes primaires — DD 5 %

39.14 — Echangeurs d ions a base de polymeres des n (libellé GUCE abrégé)

• 3914.00.00.00 Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. — DD 5 %

39.15 — Déchets, rognures et débris de matières plastiques.

• 3915.10.00.00 Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène — DD 5 %
• 3915.20.00.00 Déchets, rognures et débris de polymères du styrène — DD 5 %
• 3915.30.00.00 Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle — DD 5 %
• 3915.90.00.00 Déchets, rognures et débris d'autres matières plastiques, du n° 39.15 — DD 5 %

39.16 — Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques.

• 3916.10.00.00 Monofilaments dont plus grande dimension de coupe transversale excède 1mm (...), joncs, bâtons et profilés,..., en polymères d'éthylène — DD 5 %
• 3916.20.00.00 Monofilaments dont plus grande dimension de coupe transversale excède 1mm (...), joncs, bâtons ..., en polymères du chlorure de vinyle — DD 5 %
• 3916.90.00.00 Monofilaments dont plus grande dimension de coupe transversale excède 1mm, joncs, bâtons ..., en autres matières plastiques du n°39 16 — DD 5 %

39.17 — Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.

• 3917.10.00.00 Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques — DD 10 %
• 3917.21.10.00 Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène pour canalisation d'eau — DD 20 %
• 3917.21.90.00 Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène autres que pour canalisation d'eau — DD 20 %
• 3917.22.10.00 Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène pour canalisation d'eau — DD 20 %
• 3917.22.90.00 Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène autres que pour canalisation d'eau — DD 20 %
• 3917.23.10.00 Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle pour canalisation d'eau — DD 20 %
• 3917.23.90.00 Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle autres que pour canalisation d'eau — DD 20 %
• 3917.29.10.00 Tubes et tuyaux rigides, en autres matières plastiques pour canalisation d'eau — DD 20 %
• 3917.29.90.00 Tubes et tuyaux rigides, en autres matières plastiques autres que pour canalisation d'eau — DD 20 %
• 3917.31.00.00 Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa — DD 20 %
• 3917.32.00.00 Autres tubes et tuyaux, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires — DD 20 %
• 3917.33.00.00 Autres tubes et tuyaux, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires — DD 20 %
• 3917.39.10.00 Boyaux en autres matières plastiques, autres que protéines durcies ou matières plastiques cellulosiques — DD 10 %
• 3917.39.90.00 Autres tubes et tuyaux en matières plastiques, du n° 39.17 — DD 20 %
• 3917.40.10.00 Accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) de tubes et tuyaux en matières plastiques, pour canalisation d'eau — DD 20 %
• 3917.40.90.00 Accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) de tubes et tuyaux en matières plastiques, autres que pour canalisation d'eau — DD 20 %

39.18 — Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre.

• 3918.10.00.00 Revêtements de sols (...), de murs ou plafonds, en polymères du chlorure de vinyle — DD 20 %
• 3918.90.00.00 Revêtements de sols (...), de murs ou plafonds, en matières plastiques, autres que polymères du chlorure de vinyle — DD 20 %

39.19 — Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux.

• 3919.10.00.00 Plaques, feuilles, bandes,... autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm — DD 10 %
• 3919.90.00.00 Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto- adhésifs, en matières plastiques, du n° 39 19 — DD 10 %

39.20 — Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières.

• 3920.10.10.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène, non alvéolaires, non renforcées non imprimées — DD 10 %
• 3920.10.20.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène, non alvéolaires, non renforcées imprimées — DD 20 %
• 3920.20.10.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène, non alvéolaires, non renforcées non imprimées — DD 10 %
• 3920.20.20.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène, non alvéolaires, non renforcées imprimées — DD 20 %
• 3920.30.10.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène, non alvéolaires, non renforcées,..., non imprimées — DD 10 %
• 3920.30.20.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène, non alvéolaires, non renforcées,..., imprimées — DD 20 %
• 3920.43.00.00 Autres plaques, feuilles,..., en polymères du chlorure de vinyle, non alvéolaires,..., contenant en poids au moins 6% de plastifiants — DD 10 %
• 3920.49.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, non alvéolaires,..., sauf celles du n° 3920 43 — DD 10 %
• 3920.51.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(méthacrylate de méthyle), non alvéolaires, ...d'autres matières — DD 10 %
• 3920.59.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes ..., en polymères acryliques, non alvéolaires ..., aut. qu'en poly(méthacrylate de méthyle) — DD 10 %
• 3920.61.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polycarbonates non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies — DD 10 %
• 3920.62.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(éthylène téréphtalate) non alvéolaires, non renforcées matières — DD 10 %
• 3920.63.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non saturés non alvéolaires, non renforcées, ...d'autres matières — DD 10 %
• 3920.69.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres polyesters non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, — DD 10 %
• 3920.71.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées — DD 10 %
• 3920.73.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées — DD 10 %
• 3920.79.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres dérivés de la cellulose non alvéolaires, non renforcées, — DD 10 %
• 3920.91.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(butyral de vinyle) non alvéolaires, non renforcées, — DD 10 %
• 3920.92.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides non alvéolaires, non renforcées, ...matières — DD 10 %
• 3920.93.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non alvéolaires, non renforcées, ...matières — DD 10 %
• 3920.94.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non alvéolaires, non renforcées, matières — DD 10 %
• 3920.99.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, — DD 10 %

39.21 — Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques.

• 3921.11.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène, alvéolaires — DD 10 %
• 3921.12.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, alvéolaires — DD 10 %
• 3921.13.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes, alvéolaires — DD 10 %
• 3921.14.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée, alvéolaires — DD 10 %
• 3921.19.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres matières plastiques, alvéolaires — DD 10 %
• 3921.90.10.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, autres qu'alvéolaires, non imprimés — DD 10 %
• 3921.90.20.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, autres qu'alvéolaires, imprimés — DD 20 %

39.22 — Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques.

• 3922.10.00.00 Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques — DD 20 %
• 3922.20.00.00 Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques — DD 20 %
• 3922.90.00.00 Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques — DD 20 %

39.23 — Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.

• 3923.10.00.00 Boîtes, caisses, casiers et articles similaires, en matières plastiques — DD 20 %
• 3923.21.00.00 Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène — DD 20 %
• 3923.29.00.00 Sacs, sachets, pochettes et cornets en matières plastiques, autres que polymères de l'éthylène — DD 20 %
• 3923.30.10.00 Ebauches ou préformes de bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, en matières plastiques — DD 20 %
• 3923.30.90.00 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, à l'exclusion de leurs ébauches et préformes, en matières plastiques — DD 20 %
• 3923.40.10.00 Cassettes sans bandes magnétiques, en matières plastiques — DD 10 %
• 3923.40.90.00 Bobines, fusettes, canettes et supports similaires, à l'exclusion des cassettes sans bandes magnétiques, en matières plastiques — DD 20 %
• 3923.50.00.00 Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques — DD 20 %
• 3923.90.00.00 Autres articles de transport ou d'emballages, en matières plastiques, du n° 39.23 — DD 20 %

39.24 — Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques.

• 3924.10.00.00 Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques — DD 20 %
• 3924.90.10.00 Cuvettes et seaux, en matières plastiques — DD 20 %
• 3924.90.20.00 Biberons en matières plastiques — DD 20 %
• 3924.90.90.00 Autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toillette, en matières plastiques du n° 39 24 — DD 20 %

39.25 — Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.

• 3925.10.00.00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l, en matières plastiques — DD 20 %
• 3925.20.00.00 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques — DD 20 %
• 3925.30.00.00 Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques — DD 20 %
• 3925.90.00.00 Autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs — DD 20 %

39.26 — Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14.

• 3926.10.00.00 Articles de bureau et articles scolaires en matières plastiques et en autres matières des n°s 39.01 à 39.14 — DD 20 %
• 3926.20.00.00 Vêtements et accessoires du vêtement (y cpris gants, mitaines et moufles), en matières plastiq. et en aut. matières des n°s 39 01 à 39 14 — DD 10 %
• 3926.30.00.00 Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires, en matières plastiques et en autres matières des n°s 39.01 à 39.14 — DD 20 %
• 3926.40.00.00 Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques et en autres matières des n°s 39.01 à 39 14 — DD 20 %
• 3926.90.10.00 Matériels de pêche, en matières plastiques et en autres matières des n°s 39.01 à 39.14 — DD 5 %
• 3926.90.91.00 Cure-dents, en matières plastiques et en autres matières des n°s 39.01 à 39.14 — DD 20 %
• 3926.90.99.00 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14, NDCA — DD 20 %