Tarif › Chapitre 40 › 40.16
4016.10.00.00
- Autres ouvrages en caoutchouc alvéolaire
Position 40.16 : Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci.
Chapitre 40 : Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.
Unité statistique : kg
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 20 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 2526, page 200. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 4016.91.00.00 Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire
- 4016.92.00.00 Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire
- 4016.93.00.00 Joints, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire
- 4016.94.00.00 Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolair
- 4016.95.10.00 Autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci, des types utlisés dans l'?industrie pneumatique
- 4016.95.90.00 Autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire, du n° 40.16
- 4016.99.00.00 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, du n° 40.16