Chapitre 40 — Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.

87 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

40.01 — Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.

• 4001.10.00.00 Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé — DD 5 %
• 4001.21.00.00 Feuilles fumées de caoutchouc naturel — DD 5 %
• 4001.22.00.00 Caoutchoucs naturels techniquement spécifiés (TSNR) — DD 5 %
• 4001.29.00.00 Caoutchouc naturel sous d'autres formes, du n° 40.01 — DD 5 %
• 4001.30.00.00 Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes — DD 5 %

40.02 — Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.

• 4002.11.00.00 Latex de caoutchouc styrène-butadiène (SBR) ou de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) — DD 5 %
• 4002.19.00.00 Caoutchouc styrène-butadiène (SBR) et caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR), à l'exclusion du latex — DD 5 %
• 4002.20.00.00 Caoutchouc butadiène (BR) — DD 5 %
• 4002.31.00.00 Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) — DD 5 %
• 4002.39.00.00 Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) — DD 5 %
• 4002.41.00.00 Latex de caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) — DD 5 %
• 4002.49.00.00 Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR), à l'exclusion du latex — DD 5 %
• 4002.51.00.00 Latex de caoutchouc acrylonitrile- butadiène (NBR) — DD 5 %
• 4002.59.00.00 Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR), à l'exclusion du latex — DD 5 %
• 4002.60.00.00 Caoutchouc isoprène (IR) — DD 5 %
• 4002.70.00.00 Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) — DD 5 %
• 4002.80.00.00 Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la position n° 40.02, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes — DD 5 %
• 4002.91.00.00 Latex d'autre caoutchouc synthétique du n° 40.02 — DD 5 %
• 4002.99.00.00 Autres caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé d'huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes — DD 5 %

40.03 — Caoutchouc regenere sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou (libellé GUCE abrégé)

• 4003.00.00.00 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. — DD 5 %

40.04 — Dechets, debris et rognures de caoutchouc non durci, meme reduits en (libellé GUCE abrégé)

• 4004.00.00.00 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. — DD 5 %

40.05 — Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.

• 4005.10.00.00 Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice, non vulcanisé, sous formes primaires — DD 5 %
• 4005.20.00.00 Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10 — DD 5 %
• 4005.91.00.00 Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc mélangé, non vulcanisé — DD 5 %
• 4005.99.00.00 Autres caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires du n° 40.05 — DD 5 %

40.06 — Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé.

• 4006.10.00.00 Profilés pour le rechapage en caoutchouc, non vulcanisé — DD 5 %
• 4006.90.00.00 Autres formes (à l'exclusion des profilés pour le rechapage) et articles (disques, rondelles, par ex.) en caoutchouc, non vulcanisé — DD 5 %

40.07 — Fils et cordes de caoutchouc vulcanise (libellé GUCE abrégé)

• 4007.00.00.00 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. — DD 5 %

40.08 — Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci.

• 4008.11.10.00 Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire, des types utilisées pour les semelles — DD 10 %
• 4008.11.90.00 Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire, autres que des types utilisées pour les semelles — DD 10 %
• 4008.19.00.00 Baguettes et profilés, en caoutchouc alvéolaire — DD 10 %
• 4008.21.10.00 Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire, des types utilisées pour les semelles — DD 10 %
• 4008.21.90.00 Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire, autres que des types utilisées pour les semelles — DD 10 %
• 4008.29.00.00 Baguettes et profilés, en caoutchouc non alvéolaire — DD 10 %

40.09 — Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).

• 4009.11.00.00 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés ni associés avec d'autres matières, sans accessoires — DD 20 %
• 4009.12.00.00 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés ni associés avec d'autres matières, avec accessoires — DD 20 %
• 4009.21.00.00 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement avec du métal, sans accessoires — DD 20 %
• 4009.22.00.00 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement avec du métal, avec accessoires — DD 20 %
• 4009.31.00.00 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement avec des matières textiles, sans accessoires — DD 20 %
• 4009.32.00.00 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement avec des matières textiles, avec accessoires — DD 20 %
• 4009.41.00.00 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement à d'autres matières, sans accessoires — DD 20 %
• 4009.42.00.00 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement à d'autres matières, avec accessoires — DD 20 %

40.10 — Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.

• 4010.11.00.00 Courroies transporteuses , en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal — DD 10 %
• 4010.12.00.00 Courroies transporteuses , en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles — DD 10 %
• 4010.19.00.00 Autres courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, du n° 40.10 — DD 10 %
• 4010.31.00.00 Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striées, ... excédant 60cm, n'excédant pas 180cm — DD 10 %
• 4010.32.00.00 Courroies de transmission sans fin, en catchouc vulcanisé, section trapézoïdale non striées, ... excédant 60cm, n'excédant pas 180cm — DD 10 %
• 4010.33.00.00 Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striées, ... excédant 180cm, n'excédant pas 240cm — DD 10 %
• 4010.34.00.00 Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, section trapézoïdale, non striées, ... excédant 180cm n'excédant pas 240cm — DD 10 %
• 4010.35.00.00 Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, crantées (synchrones), ... excédant 60 cm, mais n'excédant pas 150 cm — DD 10 %
• 4010.36.00.00 Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, crantées (synchrones), ... excédant 150 cm, mais n'excédant pas 198 cm — DD 10 %
• 4010.39.00.00 Autres courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé du n° 40.10 — DD 10 %

40.11 — Pneumatiques neufs, en caoutchouc.

• 4011.10.00.00 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» ou de course) — DD 10 %
• 4011.20.00.00 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour autobus ou camions — DD 10 %
• 4011.30.00.00 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens — DD 10 %
• 4011.40.00.00 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour motocycles — DD 20 %
• 4011.50.00.00 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour bicyclettes — DD 20 %
• 4011.70.00.00 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers — DD 10 %
• 4011.80.00.00 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle — DD 10 %
• 4011.90.00.00 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, autres que ceux des sous-positions 4011.10 à 4011.80 — DD 10 %

40.12 — Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps» en caoutchouc.

• 4012.11.00.00 Pneumatiques rechapés en caoutchouc, pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course) — DD 20 %
• 4012.12.00.00 Pneumatiques rechapés en caoutchouc, des types utilisés pour autobus ou camions — DD 20 %
• 4012.13.00.00 Pneumatiques rechapés en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens — DD 20 %
• 4012.19.00.00 Autres pneumatiques rechapés en caoutchouc, du n° 40.12 — DD 20 %
• 4012.20.10.00 Pneumatiques usagés en caoutchouc, pour l'industrie de rechapage — DD 20 %
• 4012.20.90.00 Pneumatiques usagés en caoutchouc, autres que pour l'industrie de rechapage — DD 20 %
• 4012.90.00.00 Bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps» en caoutchouc — DD 20 %

40.13 — Chambres à air, en caoutchouc.

• 4013.10.00.00 Chambres à air, en caoutchouc, pour les voitures de tourisme (y c. les voitures du type «break» ou de course), les autobus ou les camions — DD 10 %
• 4013.20.00.00 Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour bicyclettes — DD 20 %
• 4013.90.10.00 Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour cyclomoteurs (engin d?'une cylindrée n?'excédant pas 50 cm3) — DD 20 %
• 4013.90.90.00 Autres chambres à air, en caoutchouc, du n° 40.13 — DD 20 %

40.14 — Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci.

• 4014.10.00.00 Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci — DD 0 %
• 4014.90.10.00 Tétines et articles similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci — DD 5 %
• 4014.90.20.00 Poires à injections ou compte-gouttes et articles similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci — DD 5 %
• 4014.90.90.00 Autres articles d'hygiène ou de pharmacie, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci du n° 40 14 — DD 5 %

40.15 — Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.

• 4015.12.00.00 Gants, mitaines et moufles des types utilisés pour la médecine, la chirurgie,l’art dentaire ou l’art vétérinaire — DD 0 %
• 4015.19.00.00 Gants, mitaines et moufles en caoutchouc vulcanisé non durci, autres que pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire — DD 20 %
• 4015.90.00.00 Autres vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages, du N° 40.15, à l'exclusion des gants mitaines et moufles — DD 20 %

40.16 — Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci.

• 4016.10.00.00 Autres ouvrages en caoutchouc alvéolaire — DD 20 %
• 4016.91.00.00 Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire — DD 20 %
• 4016.92.00.00 Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire — DD 10 %
• 4016.93.00.00 Joints, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire — DD 10 %
• 4016.94.00.00 Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire — DD 20 %
• 4016.95.10.00 Autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci, des types utlisés dans l'?industrie pneumatique, autre qu'alvéolaire — DD 20 %
• 4016.95.90.00 Autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire, du n° 40.16 — DD 20 %
• 4016.99.00.00 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, du n° 40.16 — DD 10 %

40.17 — 225 F N° de position NTS Désignation des marchandises US DD RS

• 4017.00.00.00 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci — DD 20 %