Tarif › Chapitre 69 › 69.09
6909.11.00.00
-- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en porcelaine
Position 69.09 : Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique.
Chapitre 69 : Produits céramiques.
Unité statistique : kg
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 5 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 3901, page 335. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 6909.12.00.00 Art. pr usages chimiq. ou aut. usages techniq., dureté équivalente à 9 ou plus sur l'échelle de Mohs, en céram
- 6909.19.00.00 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique, autres que ceux des n°s
- 6909.90.00.00 Auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, cruchons et récipients similaires de transport ou