Tarif › Section XIII › Chapitre 69
Chapitre 69 — Produits céramiques.
31 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
69.01 — Briques, dalles, carreaux et autres pieces ceramiques en farines (libellé GUCE abrégé)
- 6901.00.00.00 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr,...) ou en terres siliceuses analogues — DD 20 %
69.02 — Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.
- 6902.10.00.00 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques..., réfractaires, aut. que ceux du n°69.01,contenant en poids plus de 50 % en Mg Ca ou Cr — DD 20 %
- 6902.20.00.00 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques.., réfractaires, aut. que ceux du n°69.01, contenant en poids plus de 50% d'alumine silice — DD 20 %
- 6902.90.00.00 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction...réfractaires, autres que ceux des n°s 69 01 6902 10 et 6902 20 — DD 20 %
69.03 — Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.
- 6903.10.00.00 Articles céramiques réfractaires (cornues...), aut. que ceux des n°s 69.01, 69.02 ...contenant en poids plus de 50% de carbone libre — DD 20 %
- 6903.20.00.00 Articles céramiques réfractaires (cornues…) aut. que des n°s 69.01, 69.02...contenant en poids plus de 50% d'alumine( ) ou silice( ) — DD 20 %
- 6903.90.00.00 Articles céramiques réfractaires aut. que des n°s 69.01, 69.02 ou ceux contenant plus de 50% de graphite, ... carbone, d'alumine de silice — DD 20 %
69.04 — Briques de construction, hourdis, cachepoutrelles et articles similaires, en céramique.
- 6904.10.00.00 Briques de construction en céramique autres que celles des n°69.01 et 69.02 — DD 20 %
- 6904.90.00.00 Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique — DD 20 %
69.05 — Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment.
- 6905.10.00.00 Tuiles en céramique — DD 20 %
- 6905.90.00.00 Eléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment — DD 20 %
69.06 — Tuyaux, gouttieres et accessoires de tuyauterie, en ceramique (libellé GUCE abrégé)
- 6906.00.00.00 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. — DD 20 %
69.07 — Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique.
- 6907.21.00.00 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, sauf ceux des N°s 6907.30 et 6907.40, d'un coefficient ... ou égal à 0,5%, en céramique — DD 20 %
- 6907.22.00.00 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, sauf ceux des N°s 6907.30 et 6907.40, d'un coefficient ... ou égal à 10%, en céramique — DD 20 %
- 6907.23.00.00 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, sauf ceux des N°s 6907.30 et 6907.40, d'un coefficient ... superieur à 10% en céramique — DD 20 %
- 6907.30.00.00 Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40, en céramique, même sur un support — DD 20 %
- 6907.40.00.00 Pièces de finition en céramique — DD 20 %
69.09 — Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique.
- 6909.11.00.00 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en porcelaine — DD 5 %
- 6909.12.00.00 Art. pr usages chimiq. ou aut. usages techniq., dureté équivalente à 9 ou plus sur l'échelle de Mohs, en céramiq. aut. que porcelaine — DD 5 %
- 6909.19.00.00 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique, autres que ceux des n°s 6909 11 et 6909 12 — DD 5 %
- 6909.90.00.00 Auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique — DD 5 %
69.10 — Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.
- 6910.10.00.00 Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoir et appareils en porcelaine — DD 20 %
- 6910.90.00.00 Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs ...similaires, en céramiq., aut. qu'en porcelaine — DD 20 %
69.11 — Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine.
- 6911.10.00.00 Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine — DD 20 %
- 6911.90.00.00 Autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine — DD 20 %
69.12 — Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.
- 6912.00.10.00 Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en céramique, autres qu'en porcelaine — DD 20 %
- 6912.00.90.00 Autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine — DD 20 %
69.13 — Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique.
- 6913.10.00.00 Statuettes et autres objets d'ornementation, en porcelaine — DD 20 %
- 6913.90.00.00 Statuettes et autres objets d'ornementation, en céramique, autres qu'en porcelaine — DD 20 %
69.14 — Autres ouvrages en céramique.
- 6914.10.00.00 Autres ouvrages en porcelaine — DD 20 %
- 6914.90.00.00 Autres ouvrages en céramique, autres qu'en porcelaine — DD 20 %