Tarif › Chapitre 73 › 73.21
7321.11.99.00
---- Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux...,à plus de deux brûleurs, aut. que pr industrie
Position 73.21 : Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
Chapitre 73 : Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Unité statistique : u
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 20 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 4358, page 378. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 7321.11.11.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux..., à deux brûleurs au pl
- 7321.11.19.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux..., à deux brûleurs au plu
- 7321.11.91.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux..., à plus de deux brûleu
- 7321.12.10.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, à deux brûleurs au plu
- 7321.12.90.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, à plus de deux brûleurs
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- 7321.89.00.00 Autres appareils non électriques, usage domestique, en fonte, fer ou acier, à aut. comb., y cpris ceux à combu
- 7321.90.00.00 Parties des appareils non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, du n°73.21