Chapitre 73 — Ouvrages en fonte, fer ou acier.

159 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

73.01 — Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier.

• 7301.10.00.00 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés — DD 10 %
• 7301.20.00.00 Profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier — DD 20 %

73.02 — Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails.

• 7302.10.00.00 Rails en fonte, fer ou acier — DD 5 %
• 7302.30.00.00 Aiguilles, pointes de c?ur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte fer ou acier — DD 5 %
• 7302.40.00.00 Eclisses et selles d'assise, en fonte, fer ou acier — DD 5 %
• 7302.90.00.00 Autres éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier, du n° 73.02 — DD 5 %

73.03 — Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte.

• 7303.00.10.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte, des types utilisés pour canalisation sous pression — DD 10 %
• 7303.00.90.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte autres que des types utilisés pour canalisation sous pression — DD 20 %

73.04 — Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.

• 7304.11.00.00 Tubes et tuyaux, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs — DD 5 %
• 7304.19.00.00 Tubes et tuyaux, sans soudure, en fer ou en acier (autres qu'en aciers inoxydables), des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs — DD 5 %
• 7304.22.00.00 Tiges de forage, sans soudure,en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz — DD 5 %
• 7304.23.00.00 Tiges de forage, sans soudure, en fer ou en acier (sauf en aciers inoxydables) des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz — DD 5 %
• 7304.24.00.00 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en aciers inoxydables, types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz — DD 5 %
• 7304.29.00.00 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en fer ou en acier (sauf en aciers inox.), pr extraction du pétrole ou de gaz — DD 5 %
• 7304.31.10.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circulaire, en fer ou acier non allié, étirés...à froid...pr canal. sous pression — DD 10 %
• 7304.31.20.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en fer ou acier non allié, étirés...à froid, pr industrie ... motocycles — DD 5 %
• 7304.31.90.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid, du n°73 04 — DD 20 %
• 7304.39.10.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en fer ou aciers non alliés, non étirés ni...à froid, pour canalisation — DD 10 %
• 7304.39.20.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en fer ou aciers non alliés, non étirés ni...à froid, pr cadres moto — DD 5 %
• 7304.39.90.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, du n° 73.04 — DD 20 %
• 7304.41.10.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inox., étirés...à froid, pour canalisation sous pression — DD 10 %
• 7304.41.90.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en acier inox., étirés...à froid, aut. que pr canalisation sous pression — DD 20 %
• 7304.49.10.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circulaire, en aciers inox., non étirés ni…à froid, pr canalisation sous pression — DD 10 %
• 7304.49.90.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en aciers inox., non étirés ni...à froid, aut. que pr canalisation sous — DD 20 %
• 7304.51.10.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul.,en aut. aciers alliés, étirés ou...à froid, pr canalisation sous pression — DD 10 %
• 7304.51.90.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, sect. circul., en aut. aciers alliés, étirés ou...à froid, aut. que pr canalisation sous — DD 20 %
• 7304.59.10.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en aut. aciers alliés, non étirés ni...à froid, pr canalisation sous — DD 10 %
• 7304.59.90.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en aut. aciers alliés, non étirés ni...à froid, aut. que pr canal sous — DD 20 %
• 7304.90.00.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier, du n° 73.04 — DD 20 %

73.05 — Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.

• 7305.11.00.00 Tubes et tuyaux soudés longitudinalement à l'arc immergé, section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, pr oléoducs en fer ou acier — DD 10 %
• 7305.12.00.00 Tubes et tuyaux soudés longitudinalement aut. qu'à l'arc immergé, sect. circul., diamètre excéd. 406,4mm, pr oléoducs en fer ou acier — DD 5 %
• 7305.19.00.00 Tubes et tuyaux autres que soudés longitudinalement, section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, pour oléoducs ou en fer ou acier — DD 5 %
• 7305.20.00.00 Tubes et tuyaux de cuvelage, section circulaire, diamètre extérieur excédant 406,4mm, en fer ou acier, pr extraction du pétrole ou du gaz — DD 5 %
• 7305.31.10.00 Tubes et tuyaux soudés longitudinalement, section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, en fer ou acier pr canalisation sous pression — DD 10 %
• 7305.31.90.00 Autres tubes et tuyaux soudés longitudinalement, de section circulaire, d'un diamètre excédant 406,4mm, en fer ou en acier du n°73 05 — DD 20 %
• 7305.39.10.00 Tubes et tuyaux soudés autr. que longitudinalement, sect. circul., diamètre excéd. 406,4mm, en fer ou acier, pr canalisat sous pression — DD 10 %
• 7305.39.90.00 Autres tubes et tuyaux soudés autr. que longitudinalement, section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, en fer ou acier du n°73 05 — DD 20 %
• 7305.90.10.00 Tubes et tuyaux autres que soudés, de section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, en fer ou en acier, pour canalisation sous pression — DD 10 %
• 7305.90.90.00 Autres tubes et tuyaux autres que soudés, de section circulaire, d'un diamètre excédant 406,4mm, en fer ou en acier du n° 73 05 — DD 20 %

73.06 — Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.

• 7306.11.00.00 Tubes et tuyaux soudés, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs — DD 5 %
• 7306.19.00.00 Tubes et tuyaux en fer ou en acier (sauf ceux soudés, en aciers inoxydables), des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs — DD 5 %
• 7306.21.00.00 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, soudés, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz — DD 5 %
• 7306.29.00.00 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, en fer ou acier (sauf ceux soudés, en aciers inoxydables), pr extraction du pétrole ou gaz — DD 5 %
• 7306.30.10.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, pour canalisation sous pression — DD 10 %
• 7306.30.90.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés aut. que pour canalisation sous pression — DD 20 %
• 7306.40.10.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, des types utilisés pour canalisation sous pression — DD 10 %
• 7306.40.90.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, autres que pour canalisation sous pression — DD 20 %
• 7306.50.10.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, section circulaire, en autres aciers alliés, des types utilisés pour canalisation sous pression — DD 10 %
• 7306.50.90.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés, autres que pour canalisation sous pression — DD 20 %
• 7306.61.00.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, de section carrée ou rectangulaire, en fer ou en acier — DD 20 %
• 7306.69.00.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire, en fer ou en acier — DD 20 %
• 7306.90.00.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, en fer ou en acier, du n° 73.06 — DD 20 %

73.07 — Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.

• 7307.11.10.00 Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable, des types utilisés pour canalisation sous pression — DD 10 %
• 7307.11.90.00 Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable, autres que des types utilisés pour canalisation sous pression — DD 20 %
• 7307.19.00.00 Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte ( sauf non malléable), fer ou acier — DD 20 %
• 7307.21.00.00 Brides en aciers inoxydables — DD 20 %
• 7307.22.00.00 Coudes, courbes et manchons, filetés, en aciers inoxydables — DD 20 %
• 7307.23.00.00 Accessoires de tuyauterie à souder bout à bout, en aciers inoxydables — DD 20 %
• 7307.29.00.00 Autre accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, du n° 73.07 — DD 20 %
• 7307.91.00.00 Brides en fonte, fer ou acier (autres qu'en aciers inoxydables) — DD 20 %
• 7307.92.00.00 Coudes, courbes et manchons, filetés, en fonte, fer ou acier (autres qu'en aciers inoxydables) — DD 20 %
• 7307.93.00.00 Accessoires de tuyauterie à souder bout à bout, en fonte, fer ou acier (autres qu'en aciers inoxydables) — DD 20 %
• 7307.99.00.00 Autres accessoires de tuyauterie, en fonte, fer ou acier, du n° 73.07 — DD 20 %

73.08 — Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.

• 7308.10.00.00 Ponts et éléments de ponts, en fonte, fer ou acier — DD 5 %
• 7308.20.10.00 Tours et pylônes en fonte, fer ou acier, des types utilisés pour le transport de l'énergie électrique — DD 5 %
• 7308.20.90.00 Tours et pylônes en fonte, fer ou acier autres que ceux des types utilisés pour le transport de l'énergie électrique — DD 5 %
• 7308.30.00.00 Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils, en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7308.40.00.00 Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, en fonte, fer ou acier — DD 5 %
• 7308.90.10.00 Poteaux d'éclairage d'une hauteur de feu égale ou supérieure à 8 m, en fonte, fer ou acier — DD 5 %
• 7308.90.91.00 Buses métalliques, en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7308.90.99.00 Autres constructions et parties de construct., articles préparés pour utilisation dans la construct., en fonte, fer ou acier du n°73 08 — DD 5 %

73.09 — Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.

• 7309.00.10.00 Réservoirs, silos, bacs, pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une capacité minimale de 50 000 l sans dispositifs — DD 10 %
• 7309.00.90.00 Autres récipients pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, du n°73.09 — DD 10 %

73.10 — Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.

• 7310.10.00.00 Réservoirs, fûts, tambours, bidons...similaires pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une contenance de 50 l à 300 l — DD 20 %
• 7310.21.00.00 Boîtes à fermer par soudage ou sertissage, en fonte, fer ou acier, d'une contenance de moins de 50 l, sans dispositifs mécaniques ou — DD 20 %
• 7310.29.00.00 Autres récipients pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une contenance de moins de 50 l, du n° 73.10 — DD 20 %

73.11 — Recipients pour gaz comprimes ou liquefies, en fonte, fer ou acier (libellé GUCE abrégé)

• 7311.00.00.00 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. — DD 20 %

73.12 — Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité.

• 7312.10.10.00 Câbles de freins et de dérailleur pour cycles et motocycles, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité — DD 10 %
• 7312.10.91.00 Câbles en acier galvanisé, non isolés pour l'électricité — DD 10 %
• 7312.10.99.00 Torons et câbles (autres cables des n°s 7312.10.10 et 7312.10.91), en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité — DD 20 %
• 7312.90.00.00 Tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité — DD 20 %

73.13 — Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelees ou non, en (libellé GUCE abrégé)

• 7313.00.00.00 Ronces artificielles en fer ou acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou feuillard de fer ou acier, des types utilisés pour les clôtures — DD 20 %

73.14 — Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.

• 7314.12.00.00 Toiles métalliques tissées, continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables — DD 20 %
• 7314.14.00.00 Toiles métalliques tissées (à l'exclusion des toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines), en aciers inoxydables — DD 20 %
• 7314.19.00.00 Toiles métalliques tissées en fer ou en acier (autres qu'en aciers inoxydables) — DD 20 %
• 7314.20.00.00 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils de fer ou acier dont…au moins 3mm et la surf. des mailles a au moins 100cm² — DD 20 %
• 7314.31.00.00 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre (autres que du n°7314.20) en fils de fer ou d'acier, zingués — DD 20 %
• 7314.39.00.00 Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils de fer ou d'acier, du n° 73.14 — DD 20 %
• 7314.41.00.00 Toiles métalliques, grillages et treillis (autres que des n°s 7314.12 à 7314.39), en fils de fer ou d'acier, zingués — DD 20 %
• 7314.42.00.00 Toiles métalliques, grillages et treillis (aut. que des n°s 7314.12 à 7314.39),en fils de fer ou d'acier, recouverts de matières plastiq — DD 20 %
• 7314.49.00.00 Autres toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, du n°73.14 — DD 20 %
• 7314.50.00.00 Tôles et bandes déployées, en fer ou en acier — DD 20 %

73.15 — Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.

• 7315.11.10.00 Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles — DD 10 %
• 7315.11.90.00 Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier autres que pour cycles et motocycles — DD 20 %
• 7315.12.00.00 Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier, autres que les chaînes à rouleaux — DD 20 %
• 7315.19.10.00 Manilles, en fonte, fer ou acier — DD 10 %
• 7315.19.90.00 Parties de chaînes à maillons articulés, en fonte, fer ou acier autres que les manilles — DD 10 %
• 7315.20.00.00 Chaînes antidérapantes, en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7315.81.00.00 Chaînes à maillons à étais, en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7315.82.00.00 Chaînes, à maillons soudés, en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7315.89.00.00 Autres chaînes et chaînettes, en fonte, fer ou acier, du n° 73.15 — DD 20 %
• 7315.90.00.00 Parties de chaînes (autres que de chaînes à maillons articulés) et de chaînettes, en fonte, fer ou acier — DD 20 %

73.16 — Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier (libellé GUCE abrégé)

• 7316.00.00.00 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. — DD 20 %

73.17 — Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre.

• 7317.00.10.00 Clous et agrafes ondulées, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre — DD 20 %
• 7317.00.90.00 Pointes, punaises, crampons appointés, agrafes biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre du n° 73 17 — DD 20 %

73.18 — Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.

• 7318.11.00.00 Tire-fond en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7318.12.00.00 Vis à bois autres que les tire-fond, en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7318.13.00.00 Crochets et pitons à pas de vis, en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7318.14.00.00 Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7318.15.00.00 Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles, en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7318.16.00.00 Ecrous en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7318.19.00.00 Articles filetés en fonte, fer ou acier, du n°73.18 — DD 20 %
• 7318.21.00.00 Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7318.22.00.00 Rondelles autres que les rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7318.23.00.00 Rivets, en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7318.24.00.00 Goupilles et clavettes, en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7318.29.00.00 Autres articles non filetés, en fonte, fer ou acier, du n° 73.18 — DD 20 %

73.19 — Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets,

• 7319.40.00.00 Epingles de sûreté et autres épingles, en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs — DD 20 %
• 7319.90.00.00 Aiguilles à coudre ou à tricoter, passe- lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pr usage à la main, en fer ou en acier — DD 20 %

73.20 — Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier.

• 7320.10.00.00 Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier — DD 20 %
• 7320.20.00.00 Ressorts en hélice, en fer ou en acier — DD 20 %
• 7320.90.00.00 Autres ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier, du n°73.20 — DD 20 %

73.21 — Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.

• 7321.11.11.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux..., à deux brûleurs au plus, démonté montage — DD 10 %
• 7321.11.19.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux..., à deux brûleurs au plus, aut. que pr industrie — DD 20 %
• 7321.11.91.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux..., à plus de deux brûleurs, démonté montage — DD 10 %
• 7321.11.99.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux...,à plus de deux brûleurs, aut. que pr industrie — DD 20 %
• 7321.12.10.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, à deux brûleurs au plus — DD 20 %
• 7321.12.90.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, à plus de deux brûleurs — DD 20 %
• 7321.19.00.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats en fonte, fer ou acier, à autres combustibles, y compris les appareils à combustibles solides — DD 20 %
• 7321.81.00.00 Autres appareils non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux … et autres combustibles du n°73 21 — DD 20 %
• 7321.82.00.00 Autres appareils non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, du n°73.21 — DD 20 %
• 7321.89.00.00 Autres appareils non électriques, usage domestique, en fonte, fer ou acier, à aut. comb., y cpris ceux à combustibles solides, du n°73 21 — DD 20 %
• 7321.90.00.00 Parties des appareils non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, du n°73.21 — DD 10 %

73.22 — Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.

• 7322.11.00.00 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte — DD 20 %
• 7322.19.00.00 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fer ou acier — DD 20 %
• 7322.90.00.00 Générateurs et distributeur d'air chaud (...), à chauffage non électrique (…) et leurs parties, en fonte, fer ou acier — DD 20 %

73.23 — Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.

• 7323.10.00.00 Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pr le récurage, le polissage ou usages analogues en fer ou acier — DD 20 %
• 7323.91.00.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, non émaillés — DD 20 %
• 7323.92.00.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, émaillés — DD 20 %
• 7323.93.00.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables — DD 20 %
• 7323.94.00.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en acier, émaillés — DD 20 %
• 7323.99.10.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou acier, galvanisés — DD 20 %
• 7323.99.90.00 Autres articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou acier, du n° 73.23 — DD 20 %

73.24 — Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.

• 7324.10.00.00 Eviers et lavabos en aciers inoxydables — DD 20 %
• 7324.21.00.00 Baignoires en fonte, même émaillées — DD 20 %
• 7324.29.00.00 Baignoires en fer ou en acier — DD 20 %
• 7324.90.10.00 Autres articles d'hygiène ou de toilette, y compris les parties, en fonte, fer ou acier, émaillés — DD 20 %
• 7324.90.20.00 Autres articles d'hygiène ou de toilette, y compris les parties, en fonte, fer ou acier, galvanisés — DD 20 %
• 7324.90.90.00 Autres articles d'hygiène ou de toilette, y compris les parties, en fonte, fer ou acier, du n° 73.24 — DD 20 %

73.25 — Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier.

• 7325.10.00.00 Autres ouvrages moulés en fonte non malléable — DD 20 %
• 7325.91.00.00 Boulets et articles similaires, moulés, pour broyeurs, en fonte, fer ou acier — DD 5 %
• 7325.99.10.00 Accessoires pour lignes électriques, moulés, en fonte, fer ou acier — DD 20 %
• 7325.99.90.00 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier, du n° 73.25 — DD 20 %

73.26 — 403 F Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.- Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.- Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. _________________

• 7326.11.00.00 Boulets et articles similaires pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés — DD 5 %
• 7326.19.00.00 Autres ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, à l'exclusion des boulets et similaires pr broyeurs — DD 20 %
• 7326.20.10.00 Tringles mono filaires pour pneumatiques en fils de fer ou d'acier — DD 10 %
• 7326.20.90.00 Ouvrages en fils de fer ou d'acier autres que les tringles mono filaires pour pneumatiques — DD 20 %
• 7326.90.10.00 Accessoires pour lignes électriques en fer ou en acier — DD 20 %
• 7326.90.90.00 Autres ouvrages en fer ou en acier du n° 73.26 — DD 20 %