Tarif › Chapitre 84 › 84.60
8460.90.00.00
- Machines à ébarber, meuler,polir, ou à faire d'autres opérations de finissage …,autres que les machines à tailler ... du n° 84 61
Position 84.60 : Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61.
Chapitre 84 : Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils.
Unité statistique : u
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 5 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 5093, page 434. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 8460.12.00.00 Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, travaillant des métaux …, autres que celles du
- 8460.19.00.00 Machines à rectifier les surfaces planes, autres qu' à commande numérique, travaillant des métaux …, autres qu
- 8460.22.00.00 Machines à rectifier sans centre, à commande numerique, travaillant des métaux …, autres que celles du N° 84.6
- 8460.23.00.00 Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, travaillant des métaux …, autres
- 8460.24.00.00 Autres machines à rectifier du N°84.60, à commande numérique
- 8460.29.00.00 Autres machines à rectifier du N°84.60, autres qu'à commande numérique
- 8460.31.00.00 Machines à affûter à commande numérique ... ,autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n°
- 8460.39.00.00 Machines à affûter sauf celles à commande numérique …,autres que les machines à tailler ou à finir les engrena
- 8460.40.00.00 Machines à glacer ou à roder... ,autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61