Chapitre 84 — Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils.

572 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

84.01 — Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique.

• 8401.10.00.00 Réacteurs nucléaires — DD 5 %
• 8401.20.00.00 Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties — DD 5 %
• 8401.30.00.00 Eléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires — DD 5 %
• 8401.40.00.00 Parties de réacteurs nucléaires — DD 5 %

84.02 — Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée».

• 8402.11.00.00 Chaudières à vapeur aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes — DD 5 %
• 8402.12.00.00 Chaudières à vapeur aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes — DD 5 %
• 8402.19.00.00 Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes, du n° 84.02 — DD 5 %
• 8402.20.00.00 Chaudières dites «à eau surchauffée» — DD 5 %
• 8402.90.00.00 Parties des chaudières à vapeur et de chaudière dite «à eau surchauffée» — DD 5 %

84.03 — Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02.

• 8403.10.00.00 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02 — DD 5 %
• 8403.90.00.00 Parties des chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02 — DD 5 %

84.04 — Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur.

• 8404.10.00.00 Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération ) — DD 5 %
• 8404.20.00.00 Condenseurs pour machines à vapeur — DD 5 %
• 8404.90.00.00 Parties des appareils auxiliaires du n° 84.04 — DD 5 %

84.05 — Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs.

• 8405.10.00.00 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau ...; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau — DD 5 %
• 8405.90.00.00 Parties de générateurs de gaz à l'air ou à l'eau … , et de générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau — DD 5 %

84.06 — Turbines à vapeur.

• 8406.10.00.00 Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux — DD 5 %
• 8406.81.00.00 Turbines à vapeur (autres que pour la propulsion de bateaux) d'une puissance excédant 40 MW — DD 5 %
• 8406.82.00.00 Turbines à vapeur (autres que pour la propulsion de bateaux) d'une puissance n'excédant pas 40 MW — DD 5 %
• 8406.90.00.00 Parties des turbines à vapeur — DD 5 %

84.07 — Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion).

• 8407.10.00.00 Moteurs pour l'aviation — DD 10 %
• 8407.21.00.00 Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord — DD 5 %
• 8407.29.00.00 Moteurs pour la propulsion de bateaux autres que du type hors-bord — DD 10 %
• 8407.31.10.00 Moteurs à piston alternatif pour la propulsion des véhicules du Chap. 87, cylindrée n'excédant pas 50 cm3 pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8407.31.90.00 Moteurs à piston alternatif pour propulsion des véhicules du Chap.87, cylindrée n'excède pas 50cm3 aut. que pour l'industrie du montage — DD 10 %
• 8407.32.10.00 Moteurs à piston alternatif pour propulsion de véhicules du Chap.87, cylindrée excède 50 cm3 mais pas 250cm3 pour industrie du montage — DD 5 %
• 8407.32.90.00 Moteur à piston alternatif pr propulsion de véhicules du Chap.87, cylindrée excède 50cm3 mais pas 250cm3 aut. que pr indus. du montage — DD 10 %
• 8407.33.00.00 Moteurs à piston alternatif pour la propulsion des véhicules du Chap. 87, cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm³ — DD 10 %
• 8407.34.00.00 Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 d'une cylindrée excédant 1 000 cm³ — DD 10 %
• 8407.90.00.00 Autres moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), du n° 84.07 — DD 10 %

84.08 — Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).

• 8408.10.00.00 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi- diesel) pour la propulsion de bateaux — DD 10 %
• 8408.20.00.00 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi- diesel) des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chap 87 — DD 10 %
• 8408.90.00.00 Autres moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi- diesel), du n° 84.08 — DD 10 %

84.09 — Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.

• 8409.10.00.00 Parties de moteurs pour l'aviation — DD 10 %
• 8409.91.00.00 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles — DD 10 %
• 8409.99.00.00 Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84 08 — DD 10 %

84.10 — Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs.

• 8410.11.00.00 Turbines et roues hydrauliques d'une puissance n'excédant pas 1.000 kW — DD 5 %
• 8410.12.00.00 Turbines et roues hydrauliques d'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW — DD 5 %
• 8410.13.00.00 Turbines et roues hydrauliques d'une puissance excédant 10.000 kW — DD 5 %
• 8410.90.00.00 Parties des turbines hydrauliques et roues hydrauliques, y compris les régulateurs, du n° 84.10 — DD 5 %

84.11 — Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz.

• 8411.11.00.00 Turboréacteurs d'une poussée n'excédant pas 25 kN — DD 5 %
• 8411.12.00.00 Turboréacteurs d'une poussée excédant 25 kN — DD 5 %
• 8411.21.00.00 Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1.100 kW — DD 5 %
• 8411.22.00.00 Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1.100 kW — DD 5 %
• 8411.81.00.00 Turbines à gaz, autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs, d'une puissance n'excédant pas 5.000 kW — DD 5 %
• 8411.82.00.00 Turbines à gaz, autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs, d'une puissance excédant 5.000 kW — DD 5 %
• 8411.91.00.00 Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs — DD 5 %
• 8411.99.00.00 Parties des turbines à gaz, autres que celles des turboréacteurs et turbopropulseurs — DD 5 %

84.12 — Autres moteurs et machines motrices.

• 8412.10.00.00 Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs — DD 5 %
• 8412.21.00.00 Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) — DD 5 %
• 8412.29.00.00 Moteurs hydrauliques autres qu'à mouvement rectiligne (cylindres) — DD 5 %
• 8412.31.00.00 Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres) — DD 5 %
• 8412.39.00.00 Moteurs pneumatiques autres qu'à mouvement rectiligne (cylindres) — DD 5 %
• 8412.80.00.00 Autres moteurs et machines motrices, à l'exclusion des moteurs hydrauliques ou pneumatiques, du n° 84.12 — DD 5 %
• 8412.90.00.00 Parties d'autres moteurs et machines motrices, du n° 84.12 — DD 5 %

84.13 — Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.

• 8413.11.00.00 Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages — DD 10 %
• 8413.19.00.00 Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif, autres que celles du n° 8413 11 — DD 10 %
• 8413.20.00.00 Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 — DD 5 %
• 8413.30.00.00 Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression — DD 10 %
• 8413.40.00.00 Pompes à béton — DD 5 %
• 8413.50.00.00 Autres pompes volumétriques alternatives — DD 5 %
• 8413.60.00.00 Autres pompes volumétriques rotatives — DD 5 %
• 8413.70.00.00 Autres pompes centrifuges — DD 5 %
• 8413.81.00.00 Autres pompes du n° 84.13 — DD 5 %
• 8413.82.00.00 Elévateurs à liquides — DD 5 %
• 8413.91.10.00 Parties de pompes pour tous véhicules automobiles — DD 5 %
• 8413.91.20.00 Parties de pompes à mains — DD 5 %
• 8413.91.90.00 Parties de pompes autres que celles destinées aux véhicules et celles à mains — DD 5 %
• 8413.92.00.00 Parties d'élévateurs à liquides — DD 5 %

84.14 — Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes.

• 8414.10.00.00 Pompes à vide — DD 5 %
• 8414.20.10.00 Pompes à air, à main ou à pied pour gonfler les pneumatiques — DD 20 %
• 8414.20.90.00 Pompes à air, à main ou à pied, autres que pour gonfler les pneumatiques — DD 20 %
• 8414.30.10.00 Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques destinés aux industries du montage — DD 5 %
• 8414.30.90.00 Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques, autres que ceux destinés aux industries du montage — DD 10 %
• 8414.40.00.00 Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables — DD 10 %
• 8414.51.00.00 Ventilateurs de table,sol, muraux, plafonniers, toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, puissance n'excédant pas 125 W — DD 20 %
• 8414.59.00.00 Ventilateurs autres que de table, sol, muraux, plafonniers, toitures ou fenêtres, à moteur électrique incorporé, puissance excédant 125W — DD 20 %
• 8414.60.00.00 Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm — DD 20 %
• 8414.70.00.00 Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, mêmes filtrantes — DD 20 %
• 8414.80.10.00 Compresseurs d'air industriels — DD 5 %
• 8414.80.90.00 Autres articles du n° 84.14 — DD 20 %
• 8414.90.10.00 Parties des articles relevant des n s° 8414.20 à 8414.51 — DD 10 %
• 8414.90.90.00 Autres parties des articles du n° 84.14 — DD 10 %

84.15 — Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.

• 8415.10.10.00 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air ... mural ou fenêtres, ... «split-system» ... non monté pour industrie du montage — DD 5 %
• 8415.10.90.00 Machines et appareils pr conditionnement d'air ... mural ou fenêtre, ... «split-system» ... non monté autres que pr industrie du montage — DD 20 %
• 8415.20.00.00 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles — DD 20 %
• 8415.81.00.00 Autres machines et appareils pour conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique ( ) — DD 20 %
• 8415.82.00.00 Autres machines et appareils du n° 84.15, avec dispositif de réfrigération sans soupape d'inversion du cycle thermique ( ) — DD 20 %
• 8415.83.00.00 Autres machines et appareils du n° 84.15, sans dispositif de réfrigération — DD 20 %
• 8415.90.10.00 Parties de machines et appareils du n° 84.15, destinées aux industries du montage — DD 5 %
• 8415.90.90.00 Parties de machines et appareils du n° 84.15, autres que celles destinées aux industries du montage — DD 10 %

84.16 — Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris

• 8416.10.00.00 Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides — DD 5 %
• 8416.20.00.00 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz y compris les brûleurs mixtes — DD 5 %
• 8416.30.00.00 Foyers automatiques et leurs avant- foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pr évacuation des cendres et dispositifs similaires — DD 5 %
• 8416.90.00.00 Parties des appareils du n° 84.16 — DD 5 %

84.17 — Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques.

• 8417.10.00.00 Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux — DD 5 %
• 8417.20.00.00 Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie — DD 5 %
• 8417.80.00.00 Autres fours industriels ou de laboratoire y compris les insinérateurs, non électriques, du n° 84.17 — DD 5 %
• 8417.90.00.00 Parties des fours industriels ou de laboratoire y compris les insinérateurs non électriques, du n° 84.17 — DD 5 %

84.18 — Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15.

• 8418.10.10.00 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments... montés pour industrie du montage — DD 5 %
• 8418.10.90.00 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments, autres que pour industrie du montage — DD 20 %
• 8418.21.10.00 Réfrigérateurs du type ménager à compression présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8418.21.90.00 Réfrigérateurs du type ménager à compression autres que ceux destinés à l'industrie du montage — DD 20 %
• 8418.29.10.00 Réfrigérateurs du type ménager autres qu'à compression non monté pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8418.29.90.00 Réfrigérateurs du type ménager autres qu'à compression à l'exclusion de ceux destinés à l'industrie du montage — DD 20 %
• 8418.30.10.00 Meubles congélateurs conservateurs du type coffre d'une capacité n'excédant pas 800 l …démonté ou non monté pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8418.30.90.00 Meubles congélateurs conservateurs du type coffre d'une capacité n'excédant pas 800 l autres que ceux destinés à l'industrie du montage — DD 20 %
• 8418.40.10.00 Meubles congélateurs conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …démonté ou non monté pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8418.40.90.00 Meuble congélateur conservateur du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l autres que ceux destinés à l'industrie du montage — DD 20 %
• 8418.50.10.00 Autr. meuble (coffres…) pr conservat. et exposit. de produit incorporant équipem. pr product. du froid…non montés pr industrie du montage — DD 5 %
• 8418.50.90.00 Autr. meuble (coffres…) pr conservat. et exposit. de produit incorporant équipem. pr product. du froid autres que pr industrie du montage — DD 20 %
• 8418.61.00.00 Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 — DD 5 %
• 8418.69.00.00 Autres matériels, machines et appareils pour la production du froid — DD 5 %
• 8418.91.00.00 Parties de meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid — DD 5 %
• 8418.99.00.00 Autres parties des articles du n° 84.18 — DD 5 %

84.19 — Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation,

• 8419.11.00.00 Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané, à gaz — DD 20 %
• 8419.12.00.00 Chauffe-eau solaires, à chauffage instantané ou à accumulation — DD 5 %
• 8419.19.00.00 Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, autres que ceux à chauffage instantané à gaz ou les chauffe-eau solaires — DD 20 %
• 8419.20.00.00 Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires — DD 5 %
• 8419.33.00.00 Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation — DD 5 %
• 8419.34.00.00 Séchoirs pour produits agricoles — DD 5 %
• 8419.35.00.00 Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton — DD 5 %
• 8419.39.00.00 Séchoirs du N° 84.19 autres que les appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation les séchoirs pour les produits agricoles, le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons — DD 5 %
• 8419.40.00.00 Appareils de distillation ou de rectification — DD 5 %
• 8419.50.00.00 Echangeurs de chaleur — DD 5 %
• 8419.60.00.00 Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz — DD 5 %
• 8419.81.00.00 Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments — DD 10 %
• 8419.89.00.00 Autres appareils et dispositifs du n° 84.19 — DD 10 %
• 8419.90.00.00 Parties des appareils, dispositifs et chauffe-eau non électriques, du n° 84.19 — DD 5 %

84.20 — Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines.

• 8420.10.00.00 Calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre — DD 10 %
• 8420.91.00.00 Cylindres des calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre — DD 5 %
• 8420.99.00.00 Parties des calandres et laminoirs, à l'exclusion des cylindres, autres que pour les métaux ou le verre — DD 5 %

84.21 — Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.

• 8421.11.00.00 Ecrémeuses — DD 10 %
• 8421.12.00.00 Essoreuses à linge — DD 10 %
• 8421.19.00.00 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges autres que les écrémeuses et les essoreuses à linge — DD 10 %
• 8421.21.10.00 Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux, à usage domestique — DD 5 %
• 8421.21.90.00 Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux, autres qu'à usage domestique — DD 5 %
• 8421.22.10.00 Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau, à usage domestique — DD 5 %
• 8421.22.90.00 Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau, à l'exclusion de ceux à usage domestique — DD 5 %
• 8421.23.00.00 Appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression — DD 5 %
• 8421.29.00.00 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (autres que pour les huiles minérales, les boissons et les eaux) — DD 5 %
• 8421.31.00.00 Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression — DD 5 %
• 8421.32.00.00 Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression — DD 5 %
• 8421.39.10.00 Filtres pour réfrigérateurs et congélateurs — DD 5 %
• 8421.39.90.00 Appareils pr filtration ou épuration des gaz (autres que les filtres d'entrée d'air pour moteurs... les filtres pour réfrigérateurs ) — DD 5 %
• 8421.91.00.00 Parties de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges — DD 5 %
• 8421.99.00.00 Parties des appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz — DD 5 %

84.22 — Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à

• 8422.11.00.00 Machines à laver la vaisselle de type ménager — DD 20 %
• 8422.19.00.00 Machines à laver la vaisselle autres que de type ménager — DD 5 %
• 8422.20.00.00 Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients — DD 5 %
• 8422.30.00.00 Machines et appareils à remplir...bouteilles ou aut. contenants, à capsuler les bouteilles ou contenants anal. ou à gazéifier les boissons — DD 5 %
• 8422.40.00.00 Autres machines et appareils à empaqueter, à emballer les marchandises (y compris ceux à emballer sous film thermorétractable) — DD 5 %
• 8422.90.00.00 Parties des macchines et appareils du n° 84.22 — DD 5 %

84.23 — Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances.

• 8423.10.00.00 Pèse-personnes, y compris les pèse- bébés; balances de ménage — DD 5 %
• 8423.20.00.00 Bascules à pesage continu sur transporteurs — DD 5 %
• 8423.30.00.00 Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses — DD 5 %
• 8423.81.00.00 Autres appareils et instruments de pesage d'une portée n'excédant pas 30 kg — DD 5 %
• 8423.82.00.00 Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg — DD 5 %
• 8423.89.00.00 Autres appareils et instruments de pesage du n° 84.23 — DD 5 %
• 8423.90.00.00 Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage — DD 5 %

84.24 — Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires.

• 8424.10.00.00 Extincteurs, même chargés — DD 5 %
• 8424.20.00.00 Pistolets aérographes et appareils similaires — DD 10 %
• 8424.30.00.00 Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires — DD 10 %
• 8424.41.00.00 Pulvérisateurs portables pour l'agriculture ou l'horticulture — DD 5 %
• 8424.49.00.00 Pulvérisateurs, autres que portables, pour l'agriculture ou l'horticulture — DD 5 %
• 8424.82.00.00 Appareils mécaniques (même à main) à projeter ou disperser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture — DD 5 %
• 8424.89.00.00 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre autr. que pr l'agriculture — DD 5 %
• 8424.90.00.00 Parties des appareils du n° 84.24 — DD 5 %

84.25 — Palans; treuils et cabestans; crics et vérins.

• 8425.11.00.00 Palans à moteur électrique — DD 5 %
• 8425.19.00.00 Palans autres qu'à moteur électrique — DD 5 %
• 8425.31.00.00 Treuils et cabestans, à moteur électrique — DD 5 %
• 8425.39.00.00 Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique — DD 5 %
• 8425.41.00.00 Crics et vérins élévateurs fixes de voitures pour garages — DD 5 %
• 8425.42.00.00 Autres crics et vérins, hydrauliques — DD 5 %
• 8425.49.00.00 Crics et vérins, à l'exclusion des élévateurs fixes de voitures pour garages, et des hydrauliques — DD 5 %

84.26 — Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues.

• 8426.11.00.00 Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes — DD 5 %
• 8426.12.00.00 Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers — DD 5 %
• 8426.19.00.00 Ponts-grues et autres ponts roulants, poutres roulantes et portiques — DD 5 %
• 8426.20.00.00 Grues à tour — DD 5 %
• 8426.30.00.00 Grues sur portiques — DD 5 %
• 8426.41.00.00 Autres machines et appareils, autopropulsés sur pneumatiques — DD 5 %
• 8426.49.00.00 Machines et appareils autopropulsés autres que ceux sur pneumatiques — DD 5 %
• 8426.91.00.00 Autres machines et appareils conçus pour être montés sur un véhicule routier — DD 5 %
• 8426.99.00.00 Bigues, blondins et chariots-grues — DD 5 %

84.27 — Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage.

• 8427.10.00.00 Chariots autopropulsés à moteur électrique — DD 5 %
• 8427.20.00.00 Chariots autopropulsés, autres qu'à moteur électrique — DD 5 %
• 8427.90.00.00 Chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, à l'exclusion des chariots autopropulsés — DD 5 %

84.28 — Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple).

• 8428.10.00.00 Ascenseurs et monte-charge — DD 5 %
• 8428.20.00.00 Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques — DD 5 %
• 8428.31.00.00 Autres appareils élévateurs, transporteurs ou...à action continue,pr marchandises, conçus pr mines au fond ou pr aut travaux souterrains — DD 5 %
• 8428.32.00.00 Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises, à benne — DD 5 %
• 8428.33.00.00 Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises, à bande ou à courroie — DD 5 %
• 8428.39.00.00 Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour marchandises, du n° 84.28 — DD 5 %
• 8428.40.00.00 Escaliers mécaniques et trottoirs roulants — DD 5 %
• 8428.60.00.00 Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires — DD 5 %
• 8428.70.00.00 Robots industriels — DD 5 %
• 8428.90.00.00 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention, du n° 84.28 — DD 5 %

84.29 — Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés.

• 8429.11.00.00 Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles, autopropulsés — DD 5 %
• 8429.19.00.00 Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), autres qu'à chenilles, autopropulsés — DD 5 %
• 8429.20.00.00 Niveleuses, autopropulsées — DD 5 %
• 8429.30.00.00 Décapeuses (scrapers), autopropulsés — DD 5 %
• 8429.40.00.00 Compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés — DD 5 %
• 8429.51.00.00 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsés — DD 5 %
• 8429.52.00.00 Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°, autopropulsés — DD 5 %
• 8429.59.00.00 Pelles mécaniques, excavateurs et autres chargeuses et chargeuses- pelleteuses, autopropulsés — DD 5 %

84.30 — Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais ; sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieux ; chasse-neige.

• 8430.10.00.00 Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux — DD 5 %
• 8430.20.00.00 Chasse-neige — DD 5 %
• 8430.31.00.00 Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées — DD 5 %
• 8430.39.00.00 Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries, autres qu'autopropulsées — DD 5 %
• 8430.41.00.00 Machines de sondage ou de forage, autopropulsées — DD 5 %
• 8430.49.00.00 Machines de sondage ou de forage, autres qu'autopropulsées — DD 5 %
• 8430.50.00.00 Autres machines et appareils, autopropulsés, du n° 84.30 — DD 5 %
• 8430.61.00.00 Machines et appareils à tasser ou à compacter, non autopropulsés — DD 5 %
• 8430.69.00.00 Machines et appareils non autopropulsés, autres qu' à tasser ou à compacter, du n° 84.30 — DD 5 %

84.31 — Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30.

• 8431.10.00.00 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 84 25 — DD 5 %
• 8431.20.00.00 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 84 27 — DD 5 %
• 8431.31.00.00 Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques du n° 84.28 — DD 5 %
• 8431.39.00.00 Parties de machines ou d'appareils du n° 84.28 autres que parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques — DD 5 %
• 8431.41.00.00 Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces — DD 5 %
• 8431.42.00.00 Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) — DD 5 %
• 8431.43.00.00 Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 — DD 5 %
• 8431.49.00.00 Autres parties de machines et d'appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 — DD 5 %

84.32 — Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture ; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport.

• 8432.10.00.00 Charrues — DD 10 %
• 8432.21.00.00 Herses à disques (pulvériseurs) — DD 5 %
• 8432.29.00.00 Scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses, bineuses et autres herses — DD 10 %
• 8432.31.00.00 Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour — DD 10 %
• 8432.39.00.00 Semoirs, plantoirs et repiqueurs, avec labour — DD 10 %
• 8432.41.00.00 Epandeurs de fumier — DD 5 %
• 8432.42.00.00 Distributeurs d'engrais — DD 5 %
• 8432.80.00.00 Autres machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles ...ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrain de sport — DD 5 %
• 8432.90.00.00 Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles et rouleaux pour pelouses ou terrain de sport du n° 84 32 — DD 5 %

84.33 — Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage ; tondeuses à gazon et faucheuses ; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37.

• 8433.11.00.00 Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal — DD 5 %
• 8433.19.00.00 Tondeuses à gazon autres qu'à moteur dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal — DD 5 %
• 8433.20.00.00 Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur — DD 5 %
• 8433.30.00.00 Autres machines et appareils de fenaison — DD 5 %
• 8433.40.00.00 Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses — DD 5 %
• 8433.51.00.00 Moissonneuses-batteuses — DD 5 %
• 8433.52.00.00 Machines et appareils pour le battage, autres que les moissonneuses-batteuses — DD 5 %
• 8433.53.00.00 Machines pour la récolte des racines ou tubercules — DD 5 %
• 8433.59.00.00 Machines et appareils pour la récolte, à l'exclusion des machines pour la récolte des racines ou tubercules — DD 5 %
• 8433.60.00.00 Machines pour le nettoyage ou le triage des ?oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84 37 — DD 5 %
• 8433.90.00.00 Parties de machines, appareils ou engins du n° 84.33 — DD 5 %

84.34 — Machines à traire et machines et appareils de laiterie.

• 8434.10.00.00 Machines à traire — DD 5 %
• 8434.20.00.00 Machines et appareils de laiterie — DD 5 %
• 8434.90.00.00 Parties des machines à traire ou machines et appareils de laiterie — DD 5 %

84.35 — Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires.

• 8435.10.00.00 Presses, pressoirs, fouloirs, machines, appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruit ou boissons similaires — DD 5 %
• 8435.90.00.00 Parties de presse, pressoir, fouloir, machine, appareils analogues pr la fabrication du vin, cidre, de jus de fruit ou boissons similaires — DD 5 %

84.36 — Autres machines et appareils pour l’agriculture,

• 8436.10.00.00 Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux — DD 5 %
• 8436.21.00.00 Couveuses et éleveuses — DD 5 %
• 8436.29.00.00 Machines et appareils pour l'aviculture autres que couveuses et éleveuses — DD 5 %
• 8436.80.00.00 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'apiculture, y compris les germoirs ..., du n° 84 36 — DD 5 %
• 8436.91.00.00 Parties de machines ou appareils d'aviculture — DD 5 %
• 8436.99.00.00 Parties de machines ou appareils du n° 84.36 autres que les parties de machines ou appareils d'aviculture — DD 5 %

84.37 — Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs ; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier.

• 8437.10.00.00 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs — DD 5 %
• 8437.80.00.00 Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céreales ou légumes secs autres que les machines et appareils du type fermier — DD 5 %
• 8437.90.00.00 Parties des machines et appareils du n° 84.37 — DD 5 %

84.38 — Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication

• 8438.10.00.00 Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires — DD 5 %
• 8438.20.00.00 Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat — DD 5 %
• 8438.30.00.00 Machines et appareils pour la sucrerie — DD 5 %
• 8438.40.00.00 Machines et appareils pour la brasserie — DD 5 %
• 8438.50.00.00 Machines et appareils pour le travail des viandes — DD 5 %
• 8438.60.00.00 Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes — DD 5 %
• 8438.80.00.00 Autres machines et appareils, NDCA dans le Chapitre 84, pour la préparation ou la fabrication industrielles d’aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine — DD 5 %
• 8438.90.00.00 Parties de machines et appareils du n° 84.38 — DD 5 %

84.39 — Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton.

• 8439.10.00.00 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques — DD 5 %
• 8439.20.00.00 Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton — DD 5 %
• 8439.30.00.00 Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton — DD 5 %
• 8439.91.00.00 Parties de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques — DD 5 %
• 8439.99.00.00 Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton — DD 5 %

84.40 — Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets.

• 8440.10.00.00 Machines et appareils pour le brochage ou la réliure, y compris les machines à coudre les feuillets — DD 5 %
• 8440.90.00.00 Parties de machines ou appareils pour le brochage ou la réliure, y compris les machines à coudre les feuillets — DD 5 %

84.41 — Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.

• 8441.10.00.00 Coupeuses — DD 5 %
• 8441.20.00.00 Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton — DD 5 %
• 8441.30.00.00 Machines pour la fabrication de boîtes, caisses...ou contenants similaires en pâte à papier, papier ou carton, autrement que par moulage — DD 5 %
• 8441.40.00.00 Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton — DD 5 %
• 8441.80.00.00 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, du n° 84.41 — DD 5 %
• 8441.90.00.00 Parties de machines et appareils du n° 84.41 — DD 5 %

84.42 — Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants ; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants ; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple).

• 8442.30.00.00 Machines, appareils et matériels (…) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants — DD 5 %
• 8442.40.00.00 Parties des machines, appareils ou matériels du n°84.42 — DD 5 %
• 8442.50.00.00 Cliché, planche, cylindre et aut. organes imprimants; pierres lithographiques, planche, plaque et cylindre préparé pour l'impression ( ) — DD 5 %

84.43 — Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 ; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles ; parties et accessoires.

• 8443.11.00.00 Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines — DD 5 %
• 8443.12.00.00 Machine et app. à imprimer offset de bureau, alimenté en feuil un côté n?excède pas 22 cm et l?autr n?excède pas 36 cm à l?état non plié — DD 5 %
• 8443.13.00.00 Autres machines et appareils à imprimer offset, du n° 84.43 — DD 5 %
• 8443.14.00.00 Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques — DD 5 %
• 8443.15.00.00 Machines et appareils à imprimer, typographiques, aut. qu'?alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques — DD 5 %
• 8443.16.00.00 Machines et appareils à imprimer, flexographiques — DD 5 %
• 8443.17.00.00 Machines et appareils à imprimer, héliographiques — DD 5 %
• 8443.19.00.00 Autres machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84 42 — DD 5 %
• 8443.31.10.00 Machines assurant au moins deux des fonctions: impression, copie ou trans. de télécopie, incorporant une fonct. copie, aptes un réseau — DD 20 %
• 8443.31.90.00 Machines assurant les fonctions d'impression et de transmission de télécopie, n'incorporant pas une fonction de copie aptes un réseau — DD 5 %
• 8443.32.10.00 Machines à copier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau — DD 20 %
• 8443.32.90.00 Autres imprimantes et machines à télécopier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'info ou à un réseau — DD 5 %
• 8443.39.10.00 Machines à copier, autres que celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau — DD 20 %
• 8443.39.90.00 Autres imprimantes et machines à télécopier, sauf celles aptes à être connectées à une machine auto. de trait. de l'info ou à un réseau — DD 5 %
• 8443.91.00.00 Parties et accessoires de machines et appareils servant à l'?impression au moyen de planche, cylindre et aut. organe imprimant du n°84 42 — DD 5 %
• 8443.99.00.00 Parties et accessoires d'autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles — DD 5 %

84.44 — Machines pour le filage (extrusion), l etirage, la texturation ou le (libellé GUCE abrégé)

• 8444.00.00.00 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles — DD 5 %

84.45 — Machines pour la préparation des matières textiles ; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles ; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47.

• 8445.11.00.00 Cardes — DD 5 %
• 8445.12.00.00 Peigneuses — DD 5 %
• 8445.13.00.00 Bancs à broches — DD 5 %
• 8445.19.00.00 Autres machines pour la préparation des matières textiles à l'exclusion des (cardes, peigneuses, bancs à broches) — DD 5 %
• 8445.20.00.00 Machines pour la filature des matières textiles — DD 5 %
• 8445.30.00.00 Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles — DD 5 %
• 8445.40.00.00 Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles — DD 5 %
• 8445.90.00.00 Autres machines et appareils pr la fabr. des fils textiles ou pr la prép. des fils textiles pr utilis. sur machines des n°s 84 46 ou 84 47 — DD 5 %

84.46 — Métiers à tisser.

• 8446.10.00.00 Métiers à tisser pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm — DD 5 %
• 8446.21.00.00 Métiers à tisser pour tissus d'une largeur excédant 30 cm à navette, à moteur — DD 5 %
• 8446.29.00.00 Métiers à tisser pour tissus d'une largeur excédant 30 cm à navette autres qu'à moteur — DD 5 %
• 8446.30.00.00 Métiers à tisser pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes — DD 5 %

84.47 — Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter.

• 8447.11.00.00 Métiers à bonneterie circulaire avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm — DD 5 %
• 8447.12.00.00 Métiers à bonneterie circulaire avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm — DD 5 %
• 8447.20.00.00 Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage — DD 5 %
• 8447.90.00.00 Autres machines et métiers à bonneterie, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresse, à filet ou à touffeter — DD 5 %

84.48 — Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et cassetrames, mécanismes de changement de navettes, par exemple) ; parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple).

• 8448.11.00.00 Ratières (...) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation — DD 5 %
• 8448.19.00.00 Autres machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 — DD 5 %
• 8448.20.00.00 Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires — DD 5 %
• 8448.31.00.00 Garnitures de cardes — DD 5 %
• 8448.32.00.00 Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes — DD 5 %
• 8448.33.00.00 Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs — DD 5 %
• 8448.39.00.00 Autres parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires — DD 5 %
• 8448.42.00.00 Peignes, lisses et cadres de lisses — DD 5 %
• 8448.49.00.00 Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires autres que peignes, lisses et cadres de lisses — DD 5 %
• 8448.51.00.00 Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles — DD 5 %
• 8448.59.00.00 Partie des métiers, machine du n°84.47 ou de leur app. auxil. aut. que platine, ...ou aut. article participant à la formation des mailles — DD 5 %

84.49 — Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des (libellé GUCE abrégé)

• 8449.00.00.00 Machine et appareil pr fabricat, finissage du feutre, des nontissés,en pièce, en forme...pr fabricat chapeau en feutre; forme de chapellerie — DD 5 %

84.50 — Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage.

• 8450.11.00.00 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, d'une capacité de linge sec n'excédant pas 10 kg, entièrement automatiques — DD 20 %
• 8450.12.00.00 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, capacité de linge sec n'excède pas 10kg avec essoreuse centrifuge incorporée — DD 20 %
• 8450.19.00.00 Autres machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, d'une capacité de linge sec n'excédant pas 10 kg, du n° 84 50 — DD 20 %
• 8450.20.00.00 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg — DD 5 %
• 8450.90.00.00 Parties de machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage — DD 5 %

84.51 — Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l’apprêt, le finissage, l’enduction ou l’imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum ; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus.

• 8451.10.00.00 Machines (autres que les machines du n° 84.50) pour le nettoyage à sec — DD 5 %
• 8451.21.00.00 Machines (autres que les machines du n° 84.50) à sécher d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg — DD 20 %
• 8451.29.00.00 Machines (autres que les machines du n° 84.50) à sécher le linge, sauf celles d'une capacité en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg — DD 5 %
• 8451.30.00.00 Machines et presses à repasser (autres que les machines du n° 84.50), y compris les presses à fixer — DD 5 %
• 8451.40.00.00 Machines (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le blanchiment ou la teinture — DD 5 %
• 8451.50.00.00 Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus — DD 5 %
• 8451.80.00.00 Autres machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour l'essorage, l'appret, le finissage, l'enduction ou…, du n° 84 51 — DD 5 %
• 8451.90.00.00 Parties de machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50), du n° 84.51 — DD 5 %

84.52 — Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40 ; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre ; aiguilles pour machines à coudre.

• 8452.10.00.00 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40, de type ménager — DD 5 %
• 8452.21.00.00 Machines coudre des types des unités automatiques — DD 5 %
• 8452.29.00.00 Autres machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40 et du n° 84.52 — DD 5 %
• 8452.30.00.00 Aiguilles pour machines à coudre — DD 5 %
• 8452.90.00.00 Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre — DD 5 %

84.53 — Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre.

• 8453.10.00.00 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux, autres que les machines à coudre — DD 5 %
• 8453.20.00.00 Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures, autres que les machines à coudre — DD 5 %
• 8453.80.00.00 Autres machines et appareils pour la fabrication ou la réparation d'autres ouvrages en cuir ou en peaux, autres que les machines à coudre — DD 5 %
• 8453.90.00.00 Parties de machines et appareils du n° 84.53 — DD 5 %

84.54 — Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie.

• 8454.10.00.00 Convertisseurs — DD 5 %
• 8454.20.00.00 Lingotières et poches de coulée — DD 5 %
• 8454.30.00.00 Machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie — DD 5 %
• 8454.90.00.00 Parties de machines et appareils du n° 84.54 — DD 5 %

84.55 — Laminoirs à métaux et leurs cylindres.

• 8455.10.00.00 Laminoirs à tubes — DD 5 %
• 8455.21.00.00 Laminoirs (autres qu'à tubes) à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid — DD 5 %
• 8455.22.00.00 Laminoirs (autres qu'à tubes) à froid — DD 5 %
• 8455.30.00.00 Cylindres de laminoirs — DD 5 %
• 8455.90.00.00 Parties de laminoirs à métaux, autres que les cylindres — DD 5 %

84.56 — Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électroérosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma ; machines à découper par jet d’eau.

• 8456.11.00.00 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser — DD 5 %
• 8456.12.00.00 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par faisceau (autres que laser) de lumière ou de photons — DD 5 %
• 8456.20.00.00 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par ultra-sons — DD 5 %
• 8456.30.00.00 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par électro-érosion — DD 5 %
• 8456.40.00.00 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par jet de plasma — DD 5 %
• 8456.50.00.00 Machines à découper par jet d'eau — DD 5 %
• 8456.90.00.00 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procd électrochimiq. ... plasma; mach. à découper par jet d'eau — DD 5 %

84.57 — Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux.

• 8457.10.00.00 Centres d'usinage pour le travail des métaux — DD 5 %
• 8457.20.00.00 Machines à poste fixe pour le travail des métaux — DD 5 %
• 8457.30.00.00 Machines à stations multiples pour le travail des métaux — DD 5 %

84.58 — Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal.

• 8458.11.00.00 Tours (y compris les centres de tournage) horizontaux à commande numérique, travaillant par enlèvement de métal — DD 5 %
• 8458.19.00.00 Tours (y compris les centres de tournage) horizontaux autres qu'à commande numérique, travaillant par enlèvement de métal — DD 5 %
• 8458.91.00.00 Tours (y compris les centres de tournage), autres qu'horizontaux, à commande numérique, travaillant par enlèvement de métal — DD 5 %
• 8458.99.00.00 Tours (y compris les centres de tournage), autres qu'horizontaux ou à commande numérique, travaillant par enlèvement de métal — DD 5 %

84.59 — Machines (y compris les unités d’usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58.

• 8459.10.00.00 Unités d'usinage à glissières à percer, aléser, fraiser ... les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours ( ) du n° 84 58 — DD 5 %
• 8459.21.00.00 Machines à percer à commande numérique, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 — DD 5 %
• 8459.29.00.00 Machines à percer à l'exclusion de celles à commande numérique, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84 58 — DD 5 %
• 8459.31.00.00 Aléseuses-fraiseuses à commande numérique, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 — DD 5 %
• 8459.39.00.00 Aléseuses-fraiseuses à l'exclusion de celles à commande numérique, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84 58 — DD 5 %
• 8459.41.00.00 Machines à aléser, à commande numérique, autres que celles des N°8459.10 et 8459.31 — DD 5 %
• 8459.49.00.00 Machines à aléser, sans commande numérique, autres que celles des N°8459.10 et 8459.39 — DD 5 %
• 8459.51.00.00 Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matière, à consoles à commande numérique, autres que les tours ( ) du n° 84 58 — DD 5 %
• 8459.59.00.00 Machines à fraiser les métaux par enlèvement de mat., à consoles, sauf celles à commande numériq., autr. que les tours ( ) du n° 84 58 — DD 5 %
• 8459.61.00.00 Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matière, à commande numérique, autres que les tours (y compris les centres ) du n°84 58 — DD 5 %
• 8459.69.00.00 Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matière, sauf celles à commande numériq., autres que les tours ( ) du n°84 58 — DD 5 %
• 8459.70.00.00 Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n°84 58 — DD 5 %

84.60 — Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61.

• 8460.12.00.00 Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, travaillant des métaux …, autres que celles du N° 84.61 — DD 5 %
• 8460.19.00.00 Machines à rectifier les surfaces planes, autres qu' à commande numérique, travaillant des métaux …, autres que celles du N° 84 61 — DD 5 %
• 8460.22.00.00 Machines à rectifier sans centre, à commande numerique, travaillant des métaux …, autres que celles du N° 84.61 — DD 5 %
• 8460.23.00.00 Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, travaillant des métaux …, autres que celles du N° 84 61 — DD 5 %
• 8460.24.00.00 Autres machines à rectifier du N°84.60, à commande numérique — DD 5 %
• 8460.29.00.00 Autres machines à rectifier du N°84.60, autres qu'à commande numérique — DD 5 %
• 8460.31.00.00 Machines à affûter à commande numérique ... ,autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61 — DD 5 %
• 8460.39.00.00 Machines à affûter sauf celles à commande numérique …,autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84 61 — DD 5 %
• 8460.40.00.00 Machines à glacer ou à roder... ,autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61 — DD 5 %
• 8460.90.00.00 Machines à ébarber, meuler,polir, ou à faire d'autres opérations de finissage …,autres que les machines à tailler ... du n° 84 61 — DD 5 %

84.61 — Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machinesoutils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs.

• 8461.20.00.00 Etaux-limeurs et machines à mortaiser — DD 5 %
• 8461.30.00.00 Machines à brocher — DD 5 %
• 8461.40.00.00 Machines à tailler ou à finir les engrenages — DD 5 %
• 8461.50.00.00 Machines à scier ou à tronçonner — DD 5 %
• 8461.90.00.00 Machine à raboter et autres machines- outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermet non dénommés ni comprises ailleurs — DD 5 %

84.62 — Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs) ; machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer) ; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus.

• 8462.11.00.00 Machines pour le forgeage à matrice fermée — DD 5 %
• 8462.19.00.00 Autres machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, à l'exclusion des machines pour le forgeage à matrice fermée — DD 5 %
• 8462.22.00.00 Machines de formage des profilés — DD 5 %
• 8462.23.00.00 Presses plieuses, à commande numérique — DD 5 %
• 8462.24.00.00 Presses à panneaux, à commande numérique — DD 5 %
• 8462.25.00.00 Machines à profiler à galets, à commande numérique — DD 5 %
• 8462.26.00.00 Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique — DD 5 %
• 8462.29.00.00 Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer les métaux, autres qu'à commande numérique — DD 5 %
• 8462.32.00.00 Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur — DD 5 %
• 8462.33.00.00 Machines (à l’exclusion des presses) à cisailler, à commande numérique — DD 5 %
• 8462.39.00.00 Machines (...) à cisailler les métaux, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu'à commande numérique — DD 5 %
• 8462.42.00.00 Machines (à l’exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique — DD 5 %
• 8462.49.00.00 Machines (...) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu'à commande numérique — DD 5 %
• 8462.51.00.00 Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l’exclusion des presses), à commande numérique — DD 5 %
• 8462.59.00.00 Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l’exclusion des presses), autres qu'à commande numérique — DD 5 %
• 8462.61.00.00 Presses hydrauliques à froid à métaux — DD 5 %
• 8462.62.00.00 Presses mécaniques à froid à métaux — DD 5 %
• 8462.63.00.00 Servopresses à froid à métaux — DD 5 %
• 8462.69.00.00 Autres presses à froid à métaux, à l'exclusion des presses hydrauliques, presses mécaniques et servopresses — DD 5 %
• 8462.90.00.00 Autres machines du N° 84.62 — DD 5 %

84.63 — Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière.

• 8463.10.00.00 Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires, travaillant sans enlèvement de matière — DD 5 %
• 8463.20.00.00 Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage, travaillant sans enlèvement de matière — DD 5 %
• 8463.30.00.00 Machines pour le travail des métaux sous forme de fil, travaillant sans enlèvement de matière — DD 5 %
• 8463.90.00.00 Autres machines-outils pour le travail des méteaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matières du n° 84.63 — DD 5 %

84.64 — Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre.

• 8464.10.00.00 Machines à scier les pierre, produits céramiq., béton, amiante-ciment, matières minérales similaires ou pr le travail à froid du verre — DD 5 %
• 8464.20.00.00 Machines à meuler ou à polir les pierre, produits céramiq., béton, amiante-ciment, mat. minérales simil. ou pr le travail à froid du verre — DD 5 %
• 8464.90.00.00 Autres machines-outils du n° 84.64 — DD 5 %

84.65 — Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires.

• 8465.10.00.00 Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations — DD 5 %
• 8465.20.00.00 Centres d'usinage — DD 5 %
• 8465.91.00.00 Machines à scier le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures ou matières dures similaires — DD 5 %
• 8465.92.00.00 Machines à dégauchir, raboter, fraiser ou à moulurer les bois, liège, os, caoutchouc durci, mat. plastiq. dures ou mat dures similaires — DD 5 %
• 8465.93.00.00 Machines à meuler, à poncer ou à polir les bois, liège, os, caoutchouc durci, matières plastiques dures ou matières dures similaires — DD 5 %
• 8465.94.00.00 Machines à cintrer ou à assembler le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiq. dures ou matières dures similaires — DD 5 %
• 8465.95.00.00 Machines à percer ou à mortaiser le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures ou matières dures similaires — DD 5 %
• 8465.96.00.00 Machines à fendre, à trancher ou à dérouler les bois, liège, os, caoutchouc durci, matières plastiques dures ou matières dures similaires — DD 5 %
• 8465.99.00.00 Autres machines-outils (…) pour travail des bois, liège, os, caoutchouc durci, matières plastiques dures ou matières dures du N°84 65 — DD 5 %

84.66 — Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les portepièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines ; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types.

• 8466.10.00.00 Porte-outils et filières à déclenchement automatique — DD 5 %
• 8466.20.00.00 Porte-pièces — DD 5 %
• 8466.30.00.00 Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils — DD 5 %
• 8466.91.00.00 Autres parties et accessoires pour machines du n° 84.64 — DD 5 %
• 8466.92.00.00 Autres parties et accessoires pour machines du n° 84.65 — DD 5 %
• 8466.93.00.00 Autres parties et accessoires pour machines des n°s 84.56 à 84.61 — DD 5 %
• 8466.94.00.00 Autres parties et accessoires pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 — DD 5 %

84.67 — Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.

• 8467.11.00.00 Outils pneumatiques rotatifs (même à percussion), pour emploi à la main — DD 5 %
• 8467.19.00.00 Outils pneumatiques autres que rotatifs (même à percussion), pour emploi à la main — DD 5 %
• 8467.21.00.00 Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main — DD 5 %
• 8467.22.00.00 Scies et tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main — DD 5 %
• 8467.29.00.00 Autres outils à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main du n° 84.67 — DD 5 %
• 8467.81.00.00 Tronçonneuses à chaîne, à moteur non électrique incorporé, pour emploi à la main — DD 5 %
• 8467.89.00.00 Outils hydrauliques et autres outils à moteur non électrique incorporé, pour emploi à la main — DD 5 %
• 8467.91.00.00 Parties de tronçonneuses à chaîne, à moteur non électrique incorporé, pour emploi à la main — DD 5 %
• 8467.92.00.00 Parties d'outils pneumatiques, pour emploi à la main — DD 5 %
• 8467.99.00.00 Parties des outils hydrauliques et d'autres outils à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main du n° 84 67 — DD 5 %

84.68 — Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15 ; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle.

• 8468.10.00.00 Chalumeaux guidés à la main — DD 5 %
• 8468.20.00.00 Machines et appareils aux gaz, à l'exclusion des chalumeaux guidés à la main — DD 5 %
• 8468.80.00.00 Machines et appareils, autres qu'aux gaz, pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85 15 — DD 5 %
• 8468.90.00.00 Parties des machines et appareils du n° 84.68 — DD 5 %

84.70 — Machines à calculer et machines de poche permettant d’enregistrer, de reproduire et d’afficher des informations, comportant une fonction de calcul ; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul ; caisses enregistreuses.

• 8470.10.00.00 Calculatrices électroniques ... et machines de poche avec une fonction de calcul, enregistrant, reproduisant et affichant des informations — DD 20 %
• 8470.21.00.00 Autres machines à calculer électroniques comportant un organe imprimant — DD 20 %
• 8470.29.00.00 Autres machines à calculer électroniques du n° 84.70 — DD 20 %
• 8470.30.00.00 Machines à calculer autres qu'électroniques — DD 20 %
• 8470.50.00.00 Caisses enregistreuses — DD 20 %
• 8470.90.00.00 Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et les machines similaires, comportant un dispositif de calcul — DD 20 %

84.71 — Machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités ; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d’informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.

• 8471.30.10.00 Machines automatiques de traitement de l'information portatives, n'excédant pas 10kg ... démonté ou non monté pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8471.30.90.00 Machines automatiques de traitement de l'information portatives, poids n'excédant pas 10kg, autres que pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8471.41.10.00 Autres machines automatiques de traitement de l'information, au moins une unité centrale et une unité ... pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8471.41.90.00 Autres machines automatiques de traitement de l'informat.,au moins une unité centrale et une unité ... aut. que pr industrie du montage — DD 5 %
• 8471.49.10.00 Autres machines automatiques de traitement de l'information, sous forme de systèmes … démonté ou non monté, pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8471.49.90.00 Autres machines automatiques de traitement de l'information, sous forme de systèmes, autres que pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8471.50.10.00 Unités de traitement autres que celles des n°s8471.41 ou 8471.49, avec une ou deux des unités (mémoire, …) pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8471.50.90.00 Unité de traitement aut. que celles des N°8471.41 ou 8471.49, avec une ou deux des unités (mémoire, …), aut. que pr industrie du montage — DD 5 %
• 8471.60.10.00 Unités d'entrée ou de sortie pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire ... non monté pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8471.60.90.00 Unités d'entrée ou de sortie pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire, autres que pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8471.70.10.00 Unités de mémoire présentées entièrement à l'?état démonté ou non monté importées pour l'?industrie du montage — DD 5 %
• 8471.70.90.00 Unités de mémoire autres que pour l'?industrie du montage — DD 5 %
• 8471.80.10.00 Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information, présentées ... démonté ou non monté pour l'?industrie du montage — DD 5 %
• 8471.80.90.00 Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information, autres que pour l'industrie du montage — DD 5 %
• 8471.90.00.00 Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et de traitement de ces informations NDCA — DD 5 %

84.72 — Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple).

• 8472.10.00.00 Duplicateurs hectographiques ou stencils — DD 20 %
• 8472.30.00.00 Machine pour le triage, pliage, mise sous envelop ..., à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance, à apposer ou à oblitérer les timbres — DD 20 %
• 8472.90.00.00 Autres machines et appareils de bureau ( à imprimer les adresses, distributeur automatique de billets de banque ...) du n° 84 72 — DD 20 %

84.73 — Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72.

• 8473.21.00.00 Parties et accessoires (autres que coffret, housse et similaires) des machines à calculer électroniq. des n°s 8470.10, 8470 21 ou 8470 29 — DD 10 %
• 8473.29.00.00 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) des machines du n° 84.70, à l'exclusion de ceux du n°8473 21 — DD 10 %
• 8473.30.00.00 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) des machines du n° 84.71 — DD 5 %
• 8473.40.00.00 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) des machines du n° 84.72 — DD 10 %
• 8473.50.00.00 Parties et accessoires ( … ) qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84 70 à 84 72 — DD 10 %

84.74 — Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes) ; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte ; machines à former les moules de fonderie en sable.

• 8474.10.00.00 Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides ( ) — DD 5 %
• 8474.20.00.00 Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides ( ) — DD 5 %
• 8474.31.00.00 Bétonnières et appareils à gâcher le ciment — DD 5 %
• 8474.32.00.00 Machines à mélanger les matières minérales au bitume — DD 5 %
• 8474.39.00.00 Autres machines et appareils à mélanger ou à malaxer les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) — DD 5 %
• 8474.80.00.00 Machines et appareils à agglomérer, former, mouler ... en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderies en sable — DD 5 %
• 8474.90.00.00 Parties de machines et appareils du n° 84.74 — DD 5 %

84.75 — Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre.

• 8475.10.00.00 Machines pr assemblage de lampes,tubes ou valves électriques ou électroniques ou lampes pr production lumière-éclair, comportant en verre — DD 5 %
• 8475.21.00.00 Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches — DD 5 %
• 8475.29.00.00 Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, à l'exclusion des fibres optiq. et leurs ébauches — DD 5 %
• 8475.90.00.00 Parties des machines et appareils du N° 84.75 — DD 5 %

84.76 — Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie.

• 8476.21.00.00 Machines automatiques de vente de boissons comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération — DD 5 %
• 8476.29.00.00 Machines automatiques de vente de boissons autres que celles comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération — DD 5 %
• 8476.81.00.00 Machines automatiques de vente de produits (autres que boissons) comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération — DD 5 %
• 8476.89.00.00 Machines automatiques de vente de produits (sauf boissons) sans dispositif de chauffage ou de réfrigération, y cpris … changer la monnaie — DD 5 %
• 8476.90.00.00 Parties des machines automatiques de vente de produits (… ), y compris celles des machines pour changer la monnaie — DD 5 %

84.77 — Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

• 8477.10.00.00 Machines à mouler par injection le caoutchouc ou les matières plastiques — DD 5 %
• 8477.20.00.00 Extrudeuses — DD 5 %
• 8477.30.00.00 Machines à mouler par soufflage le caoutchouc ou les matières plastiques — DD 5 %
• 8477.40.00.00 Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer le caoutchouc ou les matières plastiques — DD 5 %
• 8477.51.00.00 Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air — DD 5 %
• 8477.59.00.00 Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les matières plastiques, autres que ceux du n° 8477.51 — DD 5 %
• 8477.80.00.00 Autres machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou ... produits en ces mat., NDCA dans le Chap 84 — DD 5 %
• 8477.90.00.00 Parties des machines et appareils du n° 84.77 — DD 5 %

84.78 — Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

• 8478.10.00.00 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre — DD 5 %
• 8478.90.00.00 Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 84 — DD 5 %

84.79 — Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

• 8479.10.00.00 Machines et appareils mécaniques pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues — DD 5 %
• 8479.20.00.00 Machines et appareils mécaniques pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origines microbiennes fixes ou animales — DD 5 %
• 8479.30.00.00 Presses pr fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois … et autres machine et appareil pr le traitement du bois ou du liège — DD 5 %
• 8479.40.00.00 Machines mécaniques de corderie ou de câblerie — DD 5 %
• 8479.50.00.00 Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs — DD 5 %
• 8479.60.00.00 Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air — DD 5 %
• 8479.71.00.00 Passerelles d'embarquement pour passagers des types utilisés dans les aéroports — DD 5 %
• 8479.79.00.00 Passerelles d'embarquement pour passagers autres que des types utilisés dans les aéroports — DD 5 %
• 8479.81.00.00 Machines et appareils mécaniques pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques — DD 5 %
• 8479.82.00.00 Machines et appareils mécaniques à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser — DD 5 %
• 8479.83.00.00 Presses isostatiques à froid — DD 5 %
• 8479.89.00.00 Autres machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84 — DD 5 %
• 8479.90.00.00 Parties des machines et appareils mécaniques du n° 84.79 — DD 5 %

84.80 — Châssis de fonderie ; plaques de fond pour moules ; modèles pour moules ; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques.

• 8480.10.00.00 Châssis de fonderie — DD 5 %
• 8480.20.00.00 Plaques de fond pour moules — DD 5 %
• 8480.30.00.00 Modèles pour moules — DD 5 %
• 8480.41.00.00 Moules pour les métaux (autres que les lingotières) ou les carbures métalliques pour le moulage par injection ou par compression — DD 5 %
• 8480.49.00.00 Moules pour les métaux (autres que les lingotières) ou les carbures métalliques autres que pour moulage par injection ou par compression — DD 5 %
• 8480.50.00.00 Moules pour le verre — DD 5 %
• 8480.60.00.00 Moules pour les matières minérales — DD 5 %
• 8480.71.00.00 Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques pour le moulage par injection ou par compression — DD 5 %
• 8480.79.00.00 Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques autres que pour le moulage par injection ou par compression — DD 5 %

84.81 — Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.

• 8481.10.00.00 Détendeurs — DD 10 %
• 8481.20.00.00 Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques — DD 5 %
• 8481.30.00.00 Clapets et soupapes de retenue — DD 10 %
• 8481.40.00.00 Soupapes de trop-plein ou de sûreté — DD 10 %
• 8481.80.00.00 Autres articles de robinetterie et organes similaires, du n° 84.81 — DD 10 %
• 8481.90.00.00 Parties des articles de robineterie et organes simmilaires pour tuyauterie, chaudière, reservoire, contenant similaire — DD 10 %

84.82 — Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles.

• 8482.10.00.00 du n° 84 81 — DD 10 %
• 8482.20.00.00 Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques — DD 10 %
• 8482.30.00.00 Roulements à rouleaux en forme de tonneau — DD 10 %
• 8482.40.00.00 Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles — DD 10 %
• 8482.50.00.00 Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux — DD 10 %
• 8482.80.00.00 Roulements à galets et autres roulements à rouleaux, y compris les roulements combinés — DD 10 %
• 8482.91.00.00 Billes, galets, rouleaux et aiguilles des roulements à billes, à galets, à rouleaux et à aiguilles — DD 10 %
• 8482.99.00.00 Autres parties des roulements à billes, à galets, à rouleaux et à aiguilles, à l'exclusion des billes, galets, rouleaux et aiguilles — DD 10 %

84.83 — Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets ; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple ; volants et poulies, y compris les poulies à moufles ; embrayages et organes d’accouplement, y compris les joints d’articulation.

• 8483.10.00.00 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles — DD 10 %
• 8483.20.00.00 Paliers à roulements incorporés — DD 10 %
• 8483.30.00.00 Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets — DD 10 %
• 8483.40.00.00 Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées … séparément; broches ...; réducteurs,... y compris convertisseurs de couple — DD 10 %
• 8483.50.00.00 Volants et poulies, y compris les poulies à moufles — DD 10 %
• 8483.60.00.00 Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation — DD 10 %
• 8483.90.00.00 Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties des articles du n° 84 83 — DD 10 %

84.84 — Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues ; joints d’étanchéité mécaniques.

• 8484.10.00.00 Joints métalloplastiques — DD 10 %
• 8484.20.00.00 Joints d'étanchéité mécaniques — DD 10 %
• 8484.90.00.00 Joints, jeux ou assortiment de joints de compositions differentes présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues — DD 10 %

84.85 — Machines pour la fabrication additive.

• 8485.10.00.00 Machines pour la fabrication additive, par dépôt métallique — DD 10 %
• 8485.20.00.00 Machines pour la fabrication additive, par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc — DD 10 %
• 8485.30.00.00 Machines pour la fabrication additive, par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre — DD 10 %
• 8485.80.00.00 Machines pour la fabrication additive, autres que par dépôt métallique, dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc ou de dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre — DD 10 %
• 8485.90.00.00 Parties de machines pour la fabrication additive du N° 84.85. — DD 10 %

84.86 — Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre ; parties et accessoires.

• 8486.10.00.00 Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes — DD 10 %
• 8486.20.11.00 Appareils pour l'écriture directe sur disque — DD 20 %
• 8486.20.12.00 Photorépéteurs — DD 20 %
• 8486.20.19.00 Autres appareils pour la projection, la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées — DD 20 %
• 8486.20.90.00 Autres machines pour la fabrication de dispositifs à semi conducteur ou des circuits intégrés électroniques — DD 10 %
• 8486.30.10.00 Machines et app. pr fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat pr laboratoires photographiq. ou cinématographiq ; négatoscopes — DD 20 %
• 8486.30.90.00 Machines et app. pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat autres que pr laboratoires photographiques ou ;négatoscopes — DD 10 %
• 8486.40.00.00 Machines et appareils visés à la Note 11 C) du Chapitre 84 — DD 10 %
• 8486.90.10.00 Parties et accessoires des machines ou appareils du 8486.20 et du 8486.30 — DD 10 %
• 8486.90.90.00 Parties et accessoires des machines et appareils du n° 84.86, à l'exclusion du 8486.20 et du 8486.30 — DD 5 %

84.87 — 454 F N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.

• 8487.10.00.00 Hélices pour bateaux et leurs pales — DD 10 %
• 8487.90.00.00 Autres parties de machines et appareils non dénommés ni compris ailleurs du chapitre n° 84 — DD 10 %