Tarif › Chapitre 90 › 90.18
9018.11.00.00
-- Electrocardiographes
Position 90.18 : Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.
Chapitre 90 : Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
Unité statistique : u
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 5 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 0 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 6002, page 532. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 9018.12.00.00 Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)
- 9018.13.00.00 Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
- 9018.14.00.00 Appareils de scintigraphie
- 9018.19.00.00 Autres appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance d
- 9018.20.00.00 Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges
- 9018.31.00.00 Seringues, avec ou sans aiguilles
- 9018.32.00.00 Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures
- 9018.39.00.00 Autres aiguilles; cathéters, canules et instruments similaires
- 9018.41.00.00 Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
- 9018.49.00.00 Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires
- 9018.50.00.00 Autres instruments et appareils d'ophtamologie
- 9018.90.00.00 Autres instruments et appareils du N° 90.18