Chapitre 90 — Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.

147 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

90.01 — 544 F 2.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre sont classés conformément aux règles ci-après : a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent Chapitre ou des Chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les n°s 84.87, 85.48 ou 90.33) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés; b) lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une

• 9001.10.00.00 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du N° 85.44 — DD 5 %
• 9001.20.00.00 Matières polarisantes en feuilles ou en plaques — DD 10 %
• 9001.30.00.00 Verres de contact non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement — DD 5 %
• 9001.40.10.00 Verres de lunetterie en verre, médicaux, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement — DD 5 %
• 9001.40.90.00 Verres de lunetterie en verre, non médicaux, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement — DD 10 %
• 9001.50.10.00 Verres de lunetterie autres qu'en verre, médicaux, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement — DD 5 %
• 9001.50.90.00 Verres de lunetterie autres qu'en verre, non médicaux, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement — DD 10 %
• 9001.90.00.00 Autres lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement — DD 10 %

90.02 — Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement.

• 9002.11.00.00 Objectifs en toutes matières, montés, pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction, autres que ceux en verre non travaillé optiquement — DD 20 %
• 9002.19.00.00 Autres objectifs en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement à l'exclusion du N° 9002 11 — DD 20 %
• 9002.20.00.00 Filtres (élément d'optique) en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement — DD 20 %
• 9002.90.00.00 Lentille, prisme,miroir et autres éléments d'optique en toute matière, monté pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement, NDCA du N° 90 02 — DD 20 %

90.03 — Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties.

• 9003.11.00.00 Montures de lunettes ou d'articles similaires, en matières plastiques — DD 10 %
• 9003.19.00.00 Montures de lunettes ou d'articles similaires, autres qu'en matières plastiques — DD 10 %
• 9003.90.00.00 Parties de montures de lunettes ou d'articles similaires — DD 5 %

90.04 — Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires.

• 9004.10.00.00 Lunettes solaires — DD 10 %
• 9004.90.10.00 Lunettes correctrices — DD 5 %
• 9004.90.90.00 Lunettes et articles similaires autres que solaires et correctrices — DD 10 %

90.05 — Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie.

• 9005.10.00.00 Jumelles — DD 20 %
• 9005.80.00.00 Longue-vue, lunettes astronomiques, télescopes optiques, autres instruments d'astronomie, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie — DD 20 %
• 9005.90.00.00 Parties et accessoires (y compris les bâtis) des instruments du N° 90.05 — DD 10 %

90.06 — Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39.

• 9006.30.00.00 Appareils photographiques spécialement conçus pour photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire — DD 20 %
• 9006.40.00.00 Appareils photographiques à développement et tirage instantanés — DD 20 %
• 9006.53.00.00 Autres appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm — DD 20 %
• 9006.59.00.00 Autres appareils photographiques (à l'exclusion des appareils pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm), du N° 90 06 — DD 20 %
• 9006.61.00.00 Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits «flashes électroniques») en photographie — DD 20 %
• 9006.69.00.00 Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes (autres qu'appareils à tube à décharge), pour la production de la lumière-éclair en photographie — DD 20 %
• 9006.91.00.00 Parties et accessoires d'appareils photographiques — DD 10 %
• 9006.99.00.00 Parties et accessoires des appareils et dispositifs (à l'exclusion de ceux des appareils photographiques), du N° 90.06 — DD 10 %

90.07 — Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son.

• 9007.10.00.00 Caméras cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son — DD 20 %
• 9007.20.00.00 Projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son — DD 20 %
• 9007.91.00.00 Parties et accessoires de caméras cinématographiques — DD 10 %
• 9007.92.00.00 Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques — DD 10 %

90.08 — Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction.

• 9008.50.00.00 Projecteurs d'images fixes et appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction — DD 20 %
• 9008.90.00.00 Parties et accessoires de projecteurs d'images fixes et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction — DD 10 %

90.10 — Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections.

• 9010.10.00.00 Appareils et matériel pour le développement automatique de pellicule photographique, films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des péllicules développés sur des rouleaux de papier photographique — DD 20 %
• 9010.50.00.00 Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes, NDCA dans le présent Chapitre — DD 20 %
• 9010.60.00.00 Ecrans pour projections — DD 20 %
• 9010.90.00.00 Parties et accessoires des appareils et matériels du N° 90.10 — DD 10 %

90.11 — Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection.

• 9011.10.00.00 Microscopes optiques stéréoscopiques — DD 5 %
• 9011.20.00.00 Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection — DD 5 %
• 9011.80.00.00 Autres microscopes optiques du N° 90.11 — DD 5 %
• 9011.90.00.00 Parties et accessoires des microscopes optiques du N° 90.11 — DD 5 %

90.12 — Microscopes autres qu'optiques; diffractographes.

• 9012.10.00.00 Microscopes autres qu'optiques; diffractographes — DD 5 %
• 9012.90.00.00 Parties et accessoires des diffractographes et des microscopes autres qu'optiques — DD 5 %

90.13 — Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

• 9013.10.00.00 Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments NDCA du Chapitre 90 ou de la Section XVI — DD 20 %
• 9013.20.00.00 Lasers, autres que les diodes laser — DD 5 %
• 9013.80.00.00 Autres dispositifs, appareils et instruments d'optiques, du N° 90.13 — DD 10 %
• 9013.90.00.00 Parties et accessoires des dispositifs, appareils et instruments, du N° 90.13 — DD 5 %

90.14 — Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation.

• 9014.10.00.00 Boussoles, y compris les compas de navigation — DD 5 %
• 9014.20.00.00 Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) — DD 5 %
• 9014.80.00.00 Autres instruments et appareils de navigation, du n° 90.14 — DD 5 %
• 9014.90.00.00 Parties et accessoires des instruments et appreils de navigation — DD 5 %

90.15 — Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres.

• 9015.10.00.00 Télémètres — DD 5 %
• 9015.20.00.00 Théodolites et tachéomètres — DD 5 %
• 9015.30.00.00 Niveaux — DD 5 %
• 9015.40.00.00 Instruments et appareils de photogrammétrie — DD 5 %
• 9015.80.00.00 Autres instruments et appareils du N° 90.15 — DD 5 %
• 9015.90.00.00 Parties et accessoires des instruments et appareils du N° 90.15 — DD 5 %

90.16 — Balances sensibles a un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids (libellé GUCE abrégé)

• 9016.00.00.00 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. — DD 5 %

90.17 — Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans

• 9017.10.00.00 Tables et machines à dessiner, même automatiques — DD 5 %
• 9017.20.00.00 Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul ( pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple), du N° 90.17, à l'exclusion des tables et machines à dessiner — DD 5 %
• 9017.30.00.00 Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges — DD 5 %
• 9017.80.00.00 Autres instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 90 — DD 5 %
• 9017.90.00.00 Parties et accessoires des instruments du N° 90.17 — DD 5 %

90.18 — Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.

• 9018.11.00.00 Electrocardiographes — DD 5 %
• 9018.12.00.00 Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) — DD 5 %
• 9018.13.00.00 Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique — DD 5 %
• 9018.14.00.00 Appareils de scintigraphie — DD 5 %
• 9018.19.00.00 Autres appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètre physiologique) du N°90 18 — DD 5 %
• 9018.20.00.00 Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges — DD 5 %
• 9018.31.00.00 Seringues, avec ou sans aiguilles — DD 5 %
• 9018.32.00.00 Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures — DD 5 %
• 9018.39.00.00 Autres aiguilles; cathéters, canules et instruments similaires — DD 5 %
• 9018.41.00.00 Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires — DD 5 %
• 9018.49.00.00 Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires — DD 5 %
• 9018.50.00.00 Autres instruments et appareils d'ophtamologie — DD 5 %
• 9018.90.00.00 Autres instruments et appareils du N° 90.18 — DD 5 %

90.19 — Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de

• 9019.10.10.00 « Jacuzzi » et appareils d'hydromassage similaires — DD 5 %
• 9019.10.90.00 Appareils de mécanothérapie, appareils de psychotechnie et appareils de massage, autres que « Jacuzzi » et appareils d'hydromassage similaires — DD 5 %
• 9019.20.00.00 Appareils d'ozonothérapie, oxygénothérapie, aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire — DD 5 %

90.20 — Autres appareils respiratoires et masques a gaz, a l exclusion des masques (libellé GUCE abrégé)

• 9020.00.00.00 Autres appareil respiratoire et masque à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible — DD 5 %

90.21 — Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité.

• 9021.10.00.00 Articles et appareils d'orthopédie (y compris les ceintures et bandages médico- chirurgicaux et les béquilles) ou pour fractures — DD 0 %
• 9021.21.00.00 Dents artificielles — DD 0 %
• 9021.29.00.00 Articles et appareils de prothèse dentaire, autres que les dents artificielles — DD 0 %
• 9021.31.00.00 Prothèses articulaires — DD 0 %
• 9021.39.00.00 Autres articles et appareils de prothèse du n° 90.21, à l'exclusion des prothèses articulaires — DD 0 %
• 9021.40.00.00 Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires — DD 0 %
• 9021.50.00.00 Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires — DD 0 %
• 9021.90.00.00 Autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité — DD 0 %

90.22 — Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou , gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres

• 9022.12.00.00 Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information — DD 5 %
• 9022.13.00.00 Appareils à rayons X pour l'art dentaire — DD 5 %
• 9022.14.00.00 Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires — DD 5 %
• 9022.19.00.00 Appareils à rayons X, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, pour usages autres que ceux des N°s 9022 12 à 9022 14 — DD 5 %
• 9022.21.00.00 Appareils utilisant des radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire — DD 5 %
• 9022.29.00.00 Appareils utilisant des radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, à usages autres que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire — DD 5 %
• 9022.30.00.00 Tubes à rayons X — DD 5 %
• 9022.90.00.00 Autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement; parties et accessoires des appareils du N° 90 22 — DD 5 %

90.23 — Instruments, appareils et modeles concus pour la demonstration (dans (libellé GUCE abrégé)

• 9023.00.00.00 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois — DD 5 %

90.24 — Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple).

• 9024.10.00.00 Machines et appareils d'essais des métaux de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des métaux — DD 5 %
• 9024.80.00.00 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux autres que les métaux — DD 5 %
• 9024.90.00.00 Parties et accessoires des machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques par exemple) — DD 5 %

90.25 — Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou

• 9025.11.00.00 Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments à liquide, à lecture directe — DD 5 %
• 9025.19.00.00 Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments, autres que ceux à liquide ou à lecture directe — DD 5 %
• 9025.80.00.00 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux — DD 5 %
• 9025.90.00.00 Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux — DD 5 %

90.26 — Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32.

• 9026.10.00.00 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90 32 — DD 5 %
• 9026.20.00.00 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90 33 — DD 5 %
• 9026.80.00.00 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, NDCA du N° 90.26, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90 32 — DD 5 %
• 9026.90.00.00 Parties et accessoires des instruments et appareils du N° 90.26, à l'exclusion de ceux des instruments et appareils des N°s 90 14 90 15 90 28 ou 90 32 — DD 5 %

90.27 — Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques

• 9027.10.00.00 Analyseurs de gaz ou de fumées — DD 5 %
• 9027.20.00.00 Chromatographes et appareils d'électrophorèse — DD 5 %
• 9027.30.00.00 Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) — DD 5 %
• 9027.50.00.00 Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) — DD 5 %
• 9027.81.00.00 Spectromètres de masse — DD 5 %
• 9027.89.00.00 Autres instruments et appareils, du N°90.27, NDCA — DD 5 %
• 9027.90.00.00 Microtomes; parties et accessoires des instruments et appareils du N° 90.27 — DD 5 %

90.28 — Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage.

• 9028.10.00.00 Compteurs de gaz, y compris les compteurs pour leur étalonnage — DD 10 %
• 9028.20.00.00 Compteurs de liquides, y compris les compteurs pour leur étalonnage — DD 10 %
• 9028.30.00.00 Compteurs d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage — DD 10 %
• 9028.90.00.00 Parties et accessoires de compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage — DD 5 %

90.29 — Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple);

• 9029.10.00.00 Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires — DD 10 %
• 9029.20.00.00 Indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du 90.14 ou 90.15; stroboscopes — DD 10 %
• 9029.90.00.00 Parties et accessoires des stroboscopes, des autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple) et des indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des N°s 90 1 — DD 5 %

90.30 — Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes.

• 9030.10.00.00 Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes — DD 10 %
• 9030.20.00.00 Oscilloscopes et oscillographes — DD 10 %
• 9030.31.00.00 Multimètres, sans dispositif enregistreur — DD 10 %
• 9030.32.00.00 Multimètres, avec dispositif enregistreur — DD 10 %
• 9030.33.00.00 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur), sans dispositif enregi — DD 10 %
• 9030.39.00.00 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur), avec dispositif enregistr — DD 10 %
• 9030.40.00.00 Autres instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres par exemple) — DD 10 %
• 9030.82.00.00 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) — DD 10 %
• 9030.84.00.00 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur — DD 10 %
• 9030.89.00.00 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, du N° 90.30 — DD 10 %
• 9030.90.00.00 Parties et accessoires des oscilloscopes, d'analyseurs de spectre, d'autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, d'instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma X — DD 5 %

90.31 — Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.

• 9031.10.00.00 Machines à équilibrer les pièces mécaniques — DD 10 %
• 9031.20.00.00 Bancs d'essai — DD 5 %
• 9031.41.00.00 Autres instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (...) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (...) — DD 10 %
• 9031.49.00.00 Autres instruments et appareils optiques à l'exclusion de ceux pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi- conducteur (...), des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi- conducteur ( ) — DD 10 %
• 9031.80.00.00 Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs du N° 90.31; projecteurs de profils — DD 10 %
• 9031.90.00.00 Parties et accessoires des instruments, appareils et machines du N° 90.31 — DD 5 %

90.32 — Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques.

• 9032.10.00.00 Thermostats — DD 10 %
• 9032.20.00.00 Manostats (pressostats) — DD 10 %
• 9032.81.00.00 Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques — DD 10 %
• 9032.89.00.00 Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, autres qu'hydrauliques ou pneumatiques — DD 10 %
• 9032.90.00.00 Parties et accessoires des instruments et appareils du N° 90.32 — DD 5 %

90.33 — Parties et accessoires non denommes ni compris ailleurs dans le present (libellé GUCE abrégé)

• 9033.00.00.00 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 90, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chap 90 — DD 5 %