Tarif › Section IV › Chapitre 22

Chapitre 22 — Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.

33 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

22.01 — Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.

2201.10.10.00 Eaux minérales naturelles ou artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées — DD 35 %
2201.10.20.00 Eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées — DD 35 %
2201.90.00.00 Eaux (à l'exclusion des eaux minérales ou gazéifiées), non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glaces et neiges — DD 35 %

2202.10.00.00 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées — DD 35 %
2202.91.00.00 Bière sans alcool — DD 35 %
2202.99.10.00 Boissons non alcooliques à forte dose de caféine de type "boissons énergisantes", à l'exclusion des jus de fruits ou légumes du N°20 09 — DD 35 %
2202.99.90.00 Autres boissons non alcooliques du n°22.02 — DD 35 %

2203.00.10.00 Bières de malt présentées en récipients d'une contenance égale ou inférieure à 50 cl — DD 20 %
2203.00.90.00 Bières de malt (autres que celles présentées en récipients d'une contenance égale ou inférieure à 50 cl) — DD 20 %

2204.10.00.00 Vins mousseux — DD 20 %
2204.21.00.00 Vins (sauf mousseux), moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par add. d'alcool, en recipient n'excédant pas 2 l — DD 20 %
2204.22.00.00 Vins (sauf mousseux) et moûts de raisin frais dont... d'alcool, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l — DD 20 %
2204.29.10.00 Autres vins de raisins, présentés en emballages de 200 litres ou plus, destinés à l'industrie — DD 20 %
2204.29.90.00 Autres vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, du n°22.04 — DD 20 %
2204.30.00.00 Autres moûts de raisin, du n° 22.04 — DD 20 %

2205.10.00.00 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou substances aromatiques, en récipients n'excédant pas 2 l — DD 20 %
2205.90.00.00 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou substances aromatiq.,aut. que ceux du n° 2205.10 — DD 20 %

2206.00.10.00 Bières autres que de malt — DD 20 %
2206.00.91.00 Vin de palme — DD 20 %
2206.00.99.00 Autres boissons fermentées( ..); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques NDCA — DD 20 %

2207.10.10.00 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus, à usages médicamenteux ou pharmaceutiques — DD 10 %
2207.10.90.00 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus, autres qu'à usages médicamenteux ou pharmaceutiq — DD 20 %
2207.20.00.00 Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres — DD 10 %

2208.20.10.00 Cognac — DD 20 %
2208.20.90.00 Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin, à l'exclusion du cognac — DD 20 %
2208.30.00.00 Whiskies — DD 20 %
2208.40.00.00 Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre — DD 20 %
2208.50.00.00 Gin et genièvre — DD 20 %
2208.60.00.00 Vodka — DD 20 %
2208.70.00.00 Liqueurs — DD 20 %
2208.90.00.00 Autre alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; autres boissons spiritueuses — DD 20 %

2209.00.10.00 Vinaigre comestible d'alcool — DD 20 %
2209.00.90.00 Vinaigres comestibles (à l'exclusion du vinaigre d'alcool) et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique — DD 20 %