Tarif › Section VI › Chapitre 30
Chapitre 30 — Produits pharmaceutiques.
47 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
30.01 — Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.
- 3001.20.00.00 Extraits à usages opothérapiques de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions — DD 0 %
- 3001.90.00.00 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, desséché, même pulvérisés; héparine et ses sels; autres substances humaines NDCA — DD 0 %
30.02 — Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de microorganismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées.
- 3002.12.00.00 Antisérums et autres fractions du sang — DD 0 %
- 3002.13.00.00 Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail — DD 0 %
- 3002.14.00.00 Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail — DD 0 %
- 3002.15.00.00 Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail — DD 0 %
- 3002.41.00.00 Vaccins pour la médecine humaine — DD 0 %
- 3002.42.00.00 Vaccins pour la médecine vétérinaire — DD 0 %
- 3002.49.00.00 Toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires — DD 0 %
- 3002.51.00.00 Produits de thérapie cellulaire, même modifiés — DD 0 %
- 3002.59.00.00 Cultures de cellules (à l'exclusion des produits de thérapie cellulaire), même modifiées — DD 0 %
- 3002.90.10.00 Ferments — DD 0 %
- 3002.90.90.00 Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic — DD 0 %
30.03 — Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.
- 3003.10.00.00 Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail, contenant des pénicillines ou leurs dérivés..., ou des streptomycines — DD 0 %
- 3003.20.00.00 Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail, contenant des tibi ti — DD 0 %
- 3003.31.00.00 Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail, contenant de l'insuline — DD 0 %
- 3003.39.00.00 Autres médicaments … ni conditionnés pour vente au détail, contenant des produits du n° 29.37 (sauf insuline), mais sans antibiotiques — DD 0 %
- 3003.41.00.00 Autres médicaments du N°30.03 … ni conditionnés pour vente au détail, contenant de l'éphédrine ou ses sels — DD 0 %
- 3003.42.00.00 Autres médicaments du N°30.03 … ni conditionnés pour vente au détail, contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels — DD 0 %
- 3003.43.00.00 Autres médicaments du N°30.03 … ni conditionnés pour vente au détail, contenant de la noréphédrine ou ses sels — DD 0 %
- 3003.49.00.00 Autres médicaments contenant les alcaloîdes ou leurs dérivés … ni conditionnés pour vente au détail, du N°30 03 — DD 0 %
- 3003.60.00.00 Autres médicaments, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du chapitre 30 — DD 0 %
- 3003.90.00.00 Autres médicaments non présentés sous formes de doses ni conditionnés pour la vente au détail, du n° 30.03 — DD 0 %
30.04 — Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.
- 3004.10.00.00 Médicaments … conditionnés pour la vente au détail, contenant des pénicillines ou leurs dérivés..., ou des streptomycines ou leurs dérivés — DD 0 %
- 3004.20.00.00 Médicaments … conditionnés pour la vente au détail, contenant d'autres antibiotiques — DD 0 %
- 3004.31.00.00 Médicaments … présentés sous formes de doses (…) ou conditionnés pour vente au détail, contenant de l'insuline — DD 0 %
- 3004.32.00.00 Médicaments … conditionnés pour la vente au détail, contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels — DD 0 %
- 3004.39.00.00 Autres médicaments ... pour la vente au détail, contenant d'autres produits du n° 29.37 mais ne contenant pas d'antibiotiques — DD 0 %
- 3004.41.00.00 Préparation pharmaceutique contenant de l'éphédrine ou ses sels, conditionnés pour la vente au détail — DD 0 %
- 3004.42.00.00 Préparation pharmaceutique contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, conditionnés pour la vente au détail — DD 0 %
- 3004.43.00.00 Préparation pharmaceutique contenant de la noréphédrine ou ses sels, conditionnés pour la vente au détail — DD 0 %
- 3004.49.00.00 Autres médicaments contenant les alcaloîdes ou leurs dérivés … conditionnés pour vente au détail, du N°30.04 — DD 0 %
- 3004.50.00.00 Autres médicaments … conditionnés pour la vente au détail, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 — DD 0 %
- 3004.60.00.00 Autres médicaments, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du chapitre 30 — DD 0 %
- 3004.90.20.00 Sel de réhydratation orale (ORASEL) — DD 0 %
- 3004.90.90.00 Autres médicaments … présentés sous formes de doses (…) ou conditionnés pour la vente au détail, du n° 30.04 — DD 0 %
30.05 — Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.
- 3005.10.00.00 Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive — DD 0 %
- 3005.90.00.00 Autres articles imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou CVD à des fins médicales, chirugicales, dentaires du n° 30 05 — DD 0 %
30.06 — Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.
- 3006.10.00.00 Catguts, ligatures similaires pour sutures chirurgicales(..) et adhésifs, stériles..les plaies; laminaires stériles; ...résorbables ou non — DD 0 %
- 3006.30.00.00 Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient — DD 0 %
- 3006.40.00.00 Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse — DD 0 %
- 3006.50.00.00 Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence — DD 0 %
- 3006.60.00.00 Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides — DD 0 %
- 3006.70.00.00 Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments — DD 0 %
- 3006.91.00.00 édi — DD 0 %
- 3006.92.00.00 Déchets pharmaceutiques — DD 0 %
- 3006.93.00.00 Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses — DD 0 %