Tarif › Section VI › Chapitre 37
Chapitre 37 — Produits photographiques ou cinématographiques.
33 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
37.01 — Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs.
- 3701.10.00.00 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que papier, carton ou textiles, pour rayons X — DD 5 %
- 3701.20.00.00 Films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs — DD 5 %
- 3701.30.00.00 Autres plaques et films plans, photographiques..., en autres matières que le papier... textiles, dimension d'au moins un côté excède 255mm — DD 20 %
- 3701.91.00.00 Plaques et films plans, photographiques, ... en autres matières que le papier...textiles, pour la photographie en couleurs (polychrome) — DD 20 %
- 3701.99.00.00 Autres plaques et films plans, photographiques, sensibilisés ... en autres matières que le papier, le carton ou les textiles du n° 37 01 — DD 20 %
37.02 — Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées.
- 3702.10.00.00 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en aut. matières que papier, carton ou textiles, pour rayons X — DD 5 %
- 3702.31.00.00 Pellicules photographiques, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm, pour la photographie en couleurs (polychrome) — DD 20 %
- 3702.32.00.00 Pellicules photographiques, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent — DD 20 %
- 3702.39.10.00 Pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux,...non impressionnées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm — DD 5 %
- 3702.39.90.00 Autres pellicules photographiques, non perforées d'une largeur n'excédant pas 105 mm, du n° 37.02 — DD 20 %
- 3702.41.00.00 Pellicules photographiques, non perforées, largeur excédant 610 mm et longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs ( ) — DD 20 %
- 3702.42.00.00 Pellicules photographiques, non perforées, largeur excédant 610 mm et longueur excédant 200 m, autres que pour photographie en couleurs — DD 20 %
- 3702.43.00.00 Pellicules photographiques, non perforées, d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m — DD 10 %
- 3702.44.00.00 Pellicules photographiques, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm — DD 20 %
- 3702.52.00.00 Pellicules photographiques, d'une largeur n'excédant pas 16 mm, pour la photographie en couleurs (polychrome) — DD 20 %
- 3702.53.00.00 Pellicules, pour photo couleurs, d'une larg. excéd. 16mm mais n'excéd. pas 35mm et d'une long. n'excéd. pas 30m, pour diapositives — DD 20 %
- 3702.54.00.00 Pellicules, pour photo couleurs, larg. excéd.16mm mais n'excéd. pas 35mm et long. n'excéd. pas 30m, aut. que pour diapositives — DD 20 %
- 3702.55.00.00 Pellicules photograpiques, d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m, pour photo couleurs — DD 20 %
- 3702.56.00.00 Pellicules photographiques, d'une largeur excédant 35 mm, pour photographie en couleurs (polychrome) — DD 20 %
- 3702.96.00.00 Autres pellicules photographiques, d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d?'une longueur n?'excédant pas 30 m, du n° 37 02 — DD 20 %
- 3702.97.00.00 Autres pellicules photographiques, d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d?'une longueur excédant 30 m, du n° 37.02 — DD 20 %
- 3702.98.00.00 Autres pellicules photographiques, d'une largeur excédant 35 mm, du n° 37.02 — DD 20 %
37.03 — Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés.
- 3703.10.00.00 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm — DD 20 %
- 3703.20.00.00 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés pour la photographie en couleurs (polychrome) — DD 20 %
- 3703.90.00.00 Autres papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, du n° 37.03 — DD 20 %
37.04 — Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, (libellé GUCE abrégé)
- 3704.00.00.00 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. — DD 20 %
37.05 — Plaques et pellicules, photographiques, impressionnees et developpees, (libellé GUCE abrégé)
- 3705.00.00.00 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. — DD 20 %
37.06 — Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son.
- 3706.10.10.00 Films cinématographiques, impressionnés et développés ..., d'une largeur de 35 mm ou plus, destinés aux salles de spectacles — DD 20 %
- 3706.10.90.00 Films cinématographiques, impressionnés et développés ..., d'une largeur de 35 mm ou plus, autres que destinés aux salles de spectacles — DD 20 %
- 3706.90.10.00 Films cinématographiques, impressionnés et développés...,autres que ceux d'une largeur de 35mm ou plus, destinés aux salles de spectacles — DD 20 %
- 3706.90.90.00 Films cinématographiques, impressionnés et développés...,aut. que ceux d'une largeur de 35mm ou plus ou destinés aux salles de spectacles — DD 20 %
37.07 — Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit condi
- 3707.10.00.00 Emulsions pour la sensibilisation des surfaces pour usages photographiques — DD 20 %
- 3707.90.00.00 Autres préparations chimiques et produits non mélangés, pour usages photographiques, du n° 37.07 — DD 20 %