Tarif › Section XI › Chapitre 59
Chapitre 59 — Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles.
24 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
59.01 — Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie.
- 5901.10.00.00 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires — DD 20 %
- 5901.90.00.00 Toiles à calquer ou transparentes pour dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis pour la chapellerie — DD 20 %
59.02 — Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à
- 5902.10.00.00 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides — DD 10 %
- 5902.20.00.00 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters — DD 10 %
- 5902.90.00.00 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose — DD 10 %
59.03 — Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02.
- 5903.10.00.00 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec du polychlorure de vinyle — DD 20 %
- 5903.20.00.00 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec du polyuréthanne — DD 20 %
- 5903.90.00.00 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, du n° 59 03 — DD 20 %
59.04 — Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés.
- 5904.10.00.00 Linoléums, même découpés — DD 20 %
- 5904.90.00.00 Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés — DD 20 %
59.05 — Revetements muraux en matieres textiles (libellé GUCE abrégé)
- 5905.00.00.00 Revêtements muraux en matières textiles. — DD 20 %
59.06 — Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02.
- 5906.10.00.00 Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm — DD 20 %
- 5906.91.00.00 Tissus caoutchoutés de bonneterie, autres que ceux du n° 59.02 — DD 20 %
- 5906.99.00.00 Autres tissus caoutchoutés, du n° 59.06 — DD 20 %
59.07 — Autres tissus impregnes, enduits ou recouverts; toiles peintes pour decors (libellé GUCE abrégé)
- 5907.00.00.00 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues — DD 20 %
59.08 — Meches tissees, tressees ou tricotees, en matieres textiles, pour lampes, (libellé GUCE abrégé)
- 5908.00.00.00 Mèches tissées, tressées ou tricotées,en mat. textiles, pour lampes ... similaires; manchons à incandescence et étoffes ... même imprégnés — DD 20 %
59.09 — Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matieres textiles, meme avec (libellé GUCE abrégé)
- 5909.00.00.00 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières — DD 20 %
59.10 — Courroies transporteuses ou de transmission en matieres textiles, meme (libellé GUCE abrégé)
- 5910.00.00.00 Courroies transporteuses ou de transmission en mat. textiles, même imprégnées ... avec de la mat. plastiques ou renforcées de métal ou — DD 10 %
59.11 — Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre.
- 5911.10.00.00 Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autr matières, pour fabricat° de garnitures de cardes, et produits analog pour d'autr usages techniq, y cpris les rubans de velours, imprégné — DD 10 %
- 5911.20.00.00 Gazes et toiles à bluter, même confectionnées — DD 10 %
- 5911.31.00.00 Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, utilisés sur les machines à papier ou similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), d'un poids au m² inférieur à 650 g — DD 10 %
- 5911.32.00.00 Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, utilisés sur les machines à papier ou similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), d'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g — DD 10 %
- 5911.40.00.00 Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux — DD 10 %
- 5911.90.00.00 Autres produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du Chapitre 59 — DD 10 %