Tarif › Section XII › Chapitre 64
Chapitre 64 — Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets.
50 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
64.01 — Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.
- 6401.10.10.00 Chaussures comportant, à l'avant une coquille de protection en métal…à l?'état démonté ou non monté importées pour l'industrie du montage — DD 10 %
- 6401.10.90.00 Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal importées autres que pour l'industrie du montage — DD 20 %
- 6401.92.10.00 Chaussures couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou…à l'état démonté ou non monté, importées pour l'industrie du montage — DD 10 %
- 6401.92.90.00 Chaussures couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou, importées autres que pour l'industrie du montage — DD 20 %
- 6401.99.10.00 Chaussures autres que celles couvrant la cheville mais pas le genou…à l'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage — DD 10 %
- 6401.99.90.00 Chaussures autres que celles couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou importées autres que pour l?'industrie du montage — DD 20 %
64.02 — Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.
- 6402.12.10.00 Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, … à l?'état démonté ou non monté importées pour l'?industrie du montage — DD 20 %
- 6402.12.90.00 Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, importées autres que pour l'?industrie du montage — DD 20 %
- 6402.19.10.00 Chaussures de sport autres que celles de ski et pour le surf des neiges...démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage — DD 10 %
- 6402.19.90.00 Chaussures de sport autres que celles de ski et pour le surf des neiges importées autres que pour l?'industrie du montage — DD 20 %
- 6402.20.10.00 Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons...démonté ou non monté importées pr l?'indus du montage — DD 10 %
- 6402.20.90.00 Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons importées autres que pour l?'industrie du montage — DD 20 %
- 6402.91.10.00 Chaussures couvrant la cheville, présentées entièrement à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage — DD 10 %
- 6402.91.90.00 Chaussures couvrant la cheville, importées autres que pour l?'industrie du montage — DD 20 %
- 6402.99.10.00 Chaussures autres que celles couvrant la cheville ... entièrement à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage — DD 10 %
- 6402.99.20.00 Sandales (tong) — DD 20 %
- 6402.99.90.00 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, du n° 64.02 — DD 20 %
64.03 — Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.
- 6403.12.10.00 Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges … à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage — DD 20 %
- 6403.12.90.00 Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges importées autres que pour l?'industrie du montage — DD 20 %
- 6403.19.10.00 Chaussures de sport autres que de ski ou pour le surf des neiges, …à l'état démonté ou non monté, importées pour l?'industrie du montage — DD 10 %
- 6403.19.90.00 Chaussures de sport à l'exclusion des chaussures de ski ou pour le surf des neiges, importées autres que pour l?'industrie du montage — DD 20 %
- 6403.20.10.00 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et... le gros orteil...à l'état démonté ou non monté importés pr l'industrie du montage — DD 10 %
- 6403.20.90.00 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués... le gros orteil importés autres que pour l'industrie du montage — DD 20 %
- 6403.40.10.00 Autre chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal...démonté ou non monté, importées pour l'industrie du montage — DD 10 %
- 6403.40.90.00 Autre chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, importées autres que pour l'industrie du montage — DD 20 %
- 6403.51.10.00 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel couvrant la cheville...démonté ou non monté,importées pr l'industrie du montage — DD 10 %
- 6403.51.90.00 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel couvrant la cheville, importées autres que pour l'industrie du montage — DD 20 %
- 6403.59.10.00 Autres chaussures à semelles ext. en cuir naturel,ne couvrant pas la cheville...démonté ou non monté,importées pr l'industrie du montage — DD 10 %
- 6403.59.90.00 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, importées autres que pour l'industrie du montage — DD 20 %
- 6403.91.10.00 Autres chaussures couvrant la cheville, ... à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage, du n° 64 03 — DD 10 %
- 6403.91.90.00 Autres chaussures couvrant la cheville, importées autres que pour l?'industrie du montage, du n° 64.03 — DD 20 %
- 6403.99.10.00 Autres chaussures ne couvrant pas la cheville, ... à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage du n° 64 03 — DD 10 %
- 6403.99.90.00 Autres chaussures ne couvrant pas la cheville, importées autres que pour l?'industrie du montage, du n° 64.03 — DD 20 %
64.04 — Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et
- 6404.11.10.00 Chaussures de sport...similaires, à semelles ext. en caout. ou en mat. plast...démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage — DD 10 %
- 6404.11.90.00 Chaussures de sport...similaires, à semelles ext. en caout. ou en matières plastiques, importés autres que pour l'industrie du montage — DD 20 %
- 6404.19.10.00 Autres chaussures à semelles ext. en caout. ou en mat. plast... démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage du n°64 04 — DD 10 %
- 6404.19.90.00 Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en mat. plastiques importées autres que pr l?'industrie du montage du n°64 04 — DD 20 %
- 6404.20.10.00 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué ...à l?'état démonté ou non monté importées pr l?'industrie du montage — DD 10 %
- 6404.20.90.00 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué importées, autres que pour l?'industrie du montage — DD 20 %
64.05 — Autres chaussures.
- 6405.10.10.00 Autres chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué, … à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage — DD 10 %
- 6405.10.90.00 Autres chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué, importées, autres que pour l?'industrie du montage — DD 20 %
- 6405.20.10.00 Autres chaussures à dessus en matières textiles ... à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage — DD 10 %
- 6405.20.90.00 Autres chaussures à dessus en matières textiles, importées autres que pour l?'industrie du montage — DD 20 %
- 6405.90.10.00 Autres chaussures, présentées entièrement à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage du n° 64 05 — DD 10 %
- 6405.90.90.00 Autres chaussures importées, du n° 64.05, autres que pour l?'industrie du montage — DD 20 %
64.06 — Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties.
- 6406.10.00.00 Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs — DD 10 %
- 6406.20.00.00 Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique — DD 10 %
- 6406.90.10.00 Jambières, guêtres et articles similaires et leurs parties — DD 10 %
- 6406.90.20.00 Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières en toutes matières autres que le métal — DD 10 %
- 6406.90.90.00 Semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles — DD 10 %