Chapitre 88 — Navigation aérienne ou spatiale.

26 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

88.01 — Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres vehicules aeriens, (libellé GUCE abrégé)

• 8801.00.00.00 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. — DD 5 %

88.02 — Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux.

• 8802.11.00.00 Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg — DD 5 %
• 8802.12.00.00 Hélicoptères d'un poids à vide excédant 2.000 kg — DD 5 %
• 8802.20.00.00 Avions et autres véhicules aériens (sauf hélicoptères), d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg — DD 5 %
• 8802.30.00.00 Avions et autres véhicules aériens (sauf hélicoptères), d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg — DD 5 %
• 8802.40.00.00 Avions et autres véhicules aériens (sauf hélicoptères), d'un poids à vide excédant 15.000 kg — DD 5 %
• 8802.60.00.00 Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux — DD 5 %

88.04 — Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes; leurs (libellé GUCE abrégé)

• 8804.00.00.00 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. — DD 5 %

88.05 — Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties.

• 8805.10.00.00 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties — DD 5 %
• 8805.21.00.00 Simulateurs de combat aérien et leurs parties — DD 5 %
• 8805.29.00.00 Appareils au sol d'entrainement au vol et leurs parties, autres que les simulateurs de combats aériens et leurs parties — DD 5 %

88.06 — Véhicules aériens sans pilote.

• 8806.10.00.00 Véhicules aériens sans pilote, conçus pour le transport de passagers — DD 5 %
• 8806.21.00.00 Véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g — DD 5 %
• 8806.22.00.00 Véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg — DD 5 %
• 8806.23.00.00 Véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg — DD 5 %
• 8806.24.00.00 Véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg — DD 5 %
• 8806.29.00.00 Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 150 kg — DD 5 %
• 8806.91.00.00 Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage n'excédant 250 g — DD 5 %
• 8806.92.00.00 Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg — DD 5 %
• 8806.93.00.00 Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg — DD 5 %
• 8806.94.00.00 Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg — DD 5 %
• 8806.99.00.00 Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 150 kg — DD 5 %

88.07 — Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06.

• 8807.10.00.00 Hélices et rotors, et leurs parties, des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 — DD 5 %
• 8807.20.00.00 Trains d'atterrissage et leurs parties, des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 — DD 5 %
• 8807.30.00.00 Autres parties (à l'exclusion des hélices et rotors, et leurs parties, et des trains d'atterrissage et leurs parties) d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote — DD 5 %
• 8807.90.00.00 Autres parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, non dénommées ni comprises ailleurs — DD 5 %