Chapitre 94 — Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées.

60 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

94.01 — Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.

• 9401.10.00.00 Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, des types utilisés pour véhicules aériens — DD 20 %
• 9401.20.00.00 Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, des types utilisés pour véhicules automobiles — DD 20 %
• 9401.31.00.00 Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, en bois — DD 20 %
• 9401.39.00.00 Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, autres qu'en bois — DD 20 %
• 9401.41.00.00 Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, en bois NDCA du N°94 01 — DD 20 %
• 9401.49.00.00 Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, autres qu'en bois, NDCA, du N°94.02 — DD 20 %
• 9401.52.00.00 Sièges en bambou (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits — DD 20 %
• 9401.53.00.00 Sièges en rotin (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits — DD 20 %
• 9401.59.00.00 Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, en osier ou en matières similaires (sauf en bambou ou en rotin) — DD 20 %
• 9401.61.00.00 Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, avec bâtis en bois, rembourrés — DD 20 %
• 9401.69.00.00 Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, avec bâtis en bois, autres que rembourrés — DD 20 %
• 9401.71.00.00 Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, avec bâtis en métal, rembourrés — DD 20 %
• 9401.79.00.00 Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, avec bâtis en métal, autres que rembourrés — DD 20 %
• 9401.80.00.00 Autres sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, du N° 94.01 — DD 20 %
• 9401.91.10.00 Parties de sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, en bois, rembourrés — DD 10 %
• 9401.91.90.00 Parties de sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, en bois, autres que rembourrés — DD 10 %
• 9401.99.10.00 Parties de sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, rembourrés, autres qu'en bois — DD 10 %
• 9401.99.90.00 Parties de sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, non rembourrés, autres qu'en bois — DD 10 %

94.02 — Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles.

• 9402.10.10.00 Fauteuils de dentistes et leurs parties — DD 5 %
• 9402.10.90.00 Fauteuils pour salon de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation et leurs parties — DD 20 %
• 9402.90.00.00 Mobilier pour la médecine, chirurgie, l'art dentaire (sauf fauteuils de dentistes et leurs parties) ou l'art vétérinaire, et leurs parties — DD 5 %

94.03 — Autres meubles et leurs parties.

• 9403.10.00.00 Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux — DD 20 %
• 9403.20.00.00 Meubles en métal, autres que des types utilisés dans les bureaux — DD 20 %
• 9403.30.00.00 Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux — DD 20 %
• 9403.40.00.00 Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines — DD 20 %
• 9403.50.00.00 Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher — DD 20 %
• 9403.60.00.00 Autres meubles en bois, du N° 94.03 — DD 20 %
• 9403.70.10.00 Trotte-bébé en matières plastiques — DD 20 %
• 9403.70.90.00 Meubles en matières plastiques autres que trotte-bébé — DD 20 %
• 9403.82.00.00 Autres meubles en bambou, NDCA du N° 94.03 — DD 20 %
• 9403.83.00.00 Autres meubles en rotin, NDCA, du N° 94.03 — DD 20 %
• 9403.89.00.00 Autres meubles en autres matières y compris l'osier et matières similaires (sauf ceux en bambou ou rotin), du N ° 94.03 — DD 20 %
• 9403.91.00.00 Parties des autres meubles, en bois, du N° 94.03 — DD 10 %
• 9403.99.00.00 Parties des autres meubles, à l'exclusion de ceux en bois, du N° 94.04 — DD 10 %

94.04 — Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.

• 9404.10.00.00 Sommiers — DD 20 %
• 9404.21.00.00 Matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non — DD 20 %
• 9404.29.00.00 Matelas autres qu'en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non — DD 20 %
• 9404.30.00.00 Sacs de couchage — DD 20 %
• 9404.40.00.00 Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y com-pris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en ma-tières plastiques alvéolaires recouverts ou non — DD 20 %
• 9404.90.00.00 Autres articles de literie et articles similaires (sauf matelas, sac de couchage, couvre-pieds, édredons, couvre-lits et couettes) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières,..., recouverts ou non, du n° 94 0 — DD 20 %

94.05 — Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source

• 9405.11.00.00 Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes — DD 20 %
• 9405.19.00.00 Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuse — DD 20 %
• 9405.21.00.00 Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) — DD 20 %
• 9405.29.00.00 Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) — DD 20 %
• 9405.31.00.00 Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) — DD 20 %
• 9405.39.00.00 Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, autres que conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) — DD 20 %
• 9405.41.00.00 Autres luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) électriques, photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) — DD 10 %
• 9405.42.00.00 Autres luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) électriques, autres que photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) — DD 20 %
• 9405.49.00.00 Autres luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) électriques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) — DD 20 %
• 9405.50.10.00 Lampes-tempêtes — DD 20 %
• 9405.50.20.00 Lanternes à pression de pétrole — DD 20 %
• 9405.50.90.00 Autres luminaires et appareils d'éclairage non électriques, du N° 94.05 — DD 20 %
• 9405.61.00.00 Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) — DD 20 %
• 9405.69.00.00 Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) — DD 20 %
• 9405.91.00.00 Parties de luminiares et d'appareils d'éclairage en verre, non dénommées ni comprises ailleurs, du N° 94.05 — DD 10 %
• 9405.92.00.00 Parties de luminiares et d'appareils d'éclairage en matières plastiques, non dénommées ni comprises ailleurs, du N° 94 05 — DD 10 %
• 9405.99.00.00 Autres parties de luminiares et d'appareils d'éclairage du N° 94.05, non dénommées ni comprises ailleurs — DD 10 %

94.06 — Constructions préfabriquées.

• 9406.10.00.00 Constructions préfabriquées en bois — DD 20 %
• 9406.20.00.00 Constructions préfabriquées, unités de construction modulaires en acier — DD 20 %
• 9406.90.00.00 Constructions préfabriquées, autres qu'en bois ou en unités de construction modulaires en acier — DD 20 %