-- Verres de lunetterie en verre, non médicaux, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
Position 90.01 : 544 F 2.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre sont classés conformément aux règles ci-après : a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent Chapitre ou des Chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les n°s 84.87, 85.48 ou 90.33) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés; b) lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une
Chapitre 90 : Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 10 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Même position tarifaire
- 9001.10.00.00 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du N° 85.44
- 9001.20.00.00 Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
- 9001.30.00.00 Verres de contact non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
- 9001.40.10.00 Verres de lunetterie en verre, médicaux, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
- 9001.50.10.00 Verres de lunetterie autres qu'en verre, médicaux, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquem
- 9001.50.90.00 Verres de lunetterie autres qu'en verre, non médicaux, non montés, autres que ceux en verre non travaillé opti
- 9001.90.00.00 Autres lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceu