Tarif › Chapitre 90 › 90.01

- Autres lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement

Position 90.01 : 544 F 2.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre sont classés conformément aux règles ci-après : a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent Chapitre ou des Chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les n°s 84.87, 85.48 ou 90.33) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés; b) lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une
Chapitre 90 : Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.

Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire

Sigle	Libellé	Taux
DD	Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF)	10 %
TVA	Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer)	18 %
PCC	Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO	0,5 %
PCS	Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA	0,8 %
PUA	Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine	0,2 %
RST	Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF	1 %

Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 5944, page 527. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.

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Même position tarifaire

9001.10.00.00 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du N° 85.44
9001.20.00.00 Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
9001.30.00.00 Verres de contact non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
9001.40.10.00 Verres de lunetterie en verre, médicaux, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
9001.40.90.00 Verres de lunetterie en verre, non médicaux, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
9001.50.10.00 Verres de lunetterie autres qu'en verre, médicaux, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquem
9001.50.90.00 Verres de lunetterie autres qu'en verre, non médicaux, non montés, autres que ceux en verre non travaillé opti