Tarif › Chapitre 90 › 90.30
9030.40.00.00
- Autres instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres par exemple)
Position 90.30 : Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes.
Chapitre 90 : Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 10 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 6067, page 538. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 9030.10.00.00 Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
- 9030.20.00.00 Oscilloscopes et oscillographes
- 9030.31.00.00 Multimètres, sans dispositif enregistreur
- 9030.32.00.00 Multimètres, avec dispositif enregistreur
- 9030.33.00.00 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance
- 9030.39.00.00 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance
- 9030.82.00.00 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur
- 9030.84.00.00 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregi
- 9030.89.00.00 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, du N° 90.30
- 9030.90.00.00 Parties et accessoires des oscilloscopes, d'analyseurs de spectre, d'autres instruments et appareils pour la m