Tarif › Chapitre 91 › 91.01
9101.99.00.00
-- Montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, autres que fonctionnant électriquement
Position 91.01 : 558 F Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas); c) les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs
Chapitre 91 : Horlogerie.
Unité statistique : u
Droits et taxes à l'importation en Côte d'Ivoire
| Sigle | Libellé | Taux |
|---|---|---|
| DD | Droit de douane (TEC CEDEAO) Base : valeur en douane (CAF) | 20 % |
| TVA | Taxe sur la valeur ajoutée Base : valeur en douane + droits et taxes d'entrée (texte CGI à confirmer) (à confirmer) | 18 % |
| PCC | Prélèvement communautaire de la CEDEAO Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors CEDEAO | 0,5 % |
| PCS | Prélèvement communautaire de solidarité (UEMOA) Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors UEMOA | 0,8 % |
| PUA | Prélèvement de l'Union africaine Base : valeur CAF, marchandises originaires de pays hors Union africaine | 0,2 % |
| RST | Redevance statistique (RS / RSTA) Base : valeur CAF | 1 % |
Source officielle : DGD Côte d'Ivoire — TEC CEDEAO 2022 version SYDAM World enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation nationale, ligne n° 6089, page 541. Mise à jour DGD : 27/03/2026. Extrait le 16/10/2026.
Même position tarifaire
- 9101.11.00.00 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, avec boîte en métaux pr
- 9101.19.00.00 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, avec boîte en métaux pr
- 9101.21.00.00 Montres-bracelets (autres que fonctionnant électriquement), même incorporant un compteur de temps, avec boîte
- 9101.29.00.00 Montres-bracelets (autres que fonctionnant électriquement), même incorporant un compteur de temps, avec boîte
- 9101.91.00.00 Montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métau