Chapitre 91 — Horlogerie.

48 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

91.01 — 558 F Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas); c) les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs

• 9101.11.00.00 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, à affichage mécanique seulement — DD 20 %
• 9101.19.00.00 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, autres qu'à affichage mécanique seulement — DD 20 %
• 9101.21.00.00 Montres-bracelets (autres que fonctionnant électriquement), même incorporant un compteur de temps, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, à remontage automatique — DD 20 %
• 9101.29.00.00 Montres-bracelets (autres que fonctionnant électriquement), même incorporant un compteur de temps, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, autres qu'à remontage automatique — DD 20 %
• 9101.91.00.00 Montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, fonctionnant électriquement — DD 20 %
• 9101.99.00.00 Montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, autres que fonctionnant électriquement — DD 20 %

91.02 — Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01.

• 9102.11.00.00 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage mécanique seulement, autres que celles du N° 91 01 — DD 20 %
• 9102.12.00.00 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage optoélectronique seulement, autres que celles du N° 91 02 — DD 20 %
• 9102.19.00.00 Autres montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, du N° 91.02 — DD 20 %
• 9102.21.00.00 Autres montres-bracelets, ne fonctionnant pas électriquement, même incorporant un compteur de temps; à remontage automatique, autres que celles du N°91 01 — DD 20 %
• 9102.29.00.00 Autres montres-bracelets, ne fonctionnant pas électriquement, même incorporant un compteur de temps (autres qu'à remontage automatique et celles du N°91 01) — DD 20 %
• 9102.91.00.00 Montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), fonctionnant électriquement, autres que celles du N° 91 01 — DD 20 %
• 9102.99.00.00 Montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), ne fonctionnant pas électriquement, autres que celles du N°91 01 — DD 20 %

91.03 — Réveils et pendulettes, à mouvement de montre.

• 9103.10.00.00 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre fonctionnant électriquement — DD 20 %
• 9103.90.00.00 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, autres que ceux fonctionnant électriquement — DD 20 %

91.04 — Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, (libellé GUCE abrégé)

• 9104.00.00.00 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. — DD 20 %

91.05 — Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.

• 9105.11.00.00 Réveils à mouvement autre que de montre, fonctionnant électriquement — DD 20 %
• 9105.19.00.00 Réveils à mouvement autre que de montre, ne fonctionnant pas électriquement — DD 20 %
• 9105.21.00.00 Pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de montre, fonctionnant électriquement — DD 20 %
• 9105.29.00.00 Pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de montre, ne fonctionnant pas électriquement — DD 20 %
• 9105.91.00.00 Autres appareils d'horlogerie à mouvement autre que de montres, fonctionnant électriquement — DD 20 %
• 9105.99.00.00 Autres appareils d'horlogerie à mouvement autre que de montres, ne fonctionnant pas électriquement — DD 20 %

91.06 — Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).

• 9106.10.00.00 Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs — DD 20 %
• 9106.90.00.00 Autres appareils de contrôle du temps et compteur de temps à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone, à l'exclusion des horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs — DD 20 %

91.07 — Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de declencher un (libellé GUCE abrégé)

• 9107.00.00.00 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone — DD 20 %

91.08 — Mouvements de montres, complets et assemblés.

• 9108.11.00.00 Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique — DD 20 %
• 9108.12.00.00 Mouvements de montres, complets et assemblés fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement — DD 20 %
• 9108.19.00.00 Autres mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à l'eclusion de ceux à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique ou à affichage optoélectronique seulement — DD 20 %
• 9108.20.00.00 Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage automatique — DD 20 %
• 9108.90.00.00 Autres mouvements de montres, complets et assemblés, ne fonctionnant pas électriquement, autres qu'à remontage automatique — DD 20 %

91.09 — Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.

• 9109.10.00.00 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres, fonctionnant électriquement — DD 20 %
• 9109.90.00.00 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres, ne fonctionnant pas électriquement — DD 20 %

91.10 — Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets,

• 9110.11.00.00 Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) — DD 20 %
• 9110.12.00.00 Mouvements de montres incomplets, assemblés — DD 20 %
• 9110.19.00.00 Ebauches de mouvements de montres — DD 10 %
• 9110.90.00.00 Mouvements d'horlogerie complets ou non, assemblés ou non, partiellement assemblés (chablons), autres que de montres; leurs ébauches — DD 20 %

91.11 — Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties.

• 9111.10.00.00 Boîtes de montres en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux — DD 20 %
• 9111.20.00.00 Boîtes de montres en métaux communs, même dorés ou argentés — DD 20 %
• 9111.80.00.00 Boîtes de montres, du n° 91.02, autres qu'en métaux — DD 20 %
• 9111.90.00.00 Parties des boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 — DD 10 %

91.12 — Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.

• 9112.20.00.00 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie — DD 20 %
• 9112.90.00.00 Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie — DD 10 %

91.13 — Bracelets de montres et leurs parties.

• 9113.10.00.00 Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux — DD 20 %
• 9113.20.00.00 Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, même dorés ou argentés — DD 20 %
• 9113.90.00.00 Bracelets de montres et leurs parties, autres qu'en métaux — DD 20 %

91.14 — 560 F N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.

• 9114.30.00.00 Cadrans d'horlogerie — DD 20 %
• 9114.40.00.00 Platines et ponts d'horlogerie — DD 20 %
• 9114.90.00.00 Autres fournitures d'horlogerie, à l'exclusion des cadrans, platines et ponts — DD 20 %